ACCIDENTS DE TRAVAIL

ntroduction Générale : La protection des travailleurs contre les maladies générales ou professionnelles et les accidents résultant du travail est l’un des objectifs exposés dans le préambule de la constitution de l’OIT. Plus récemment, la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs, qui est essentielle pour que chacun, à l’heure de la mondialisation, bénéficie de conditions de travail décentes, a été réaffirmée.

Sécurité et santé au travail sont, non seulement, indispensables au travail décent mais constituent aussi un facteur important de croissance économique et de productivité. ? Une autre préoccu mondialisation sur la certains, elles menac la famille et l’école o communautés entièr 5 p g ne les effets de la ionnelles telles que e le plus souvent cette mondialisation est celui de l’emploi et des moyens d’existence.

L’acquisition de ces moyens d’existence passe nécessairement par la réalisation d’une activité de travail. Depuis sa création en 1919, l’organisation Internationale du Travail (OIT) a élaboré et adopté plusieurs conventions et recommandations dont plus dune trentaine de conventions et recommandations, plus de 25 recueils de directives pratiques en relation avec les uestions de sécurité et de santé au travail en vue de la promotion du travail décent.

La mondialisation de l’économie aggrave certains facteurs qui favorisent la survenue des accidents de travail et des maladies professionnelles du fait de l’accélération et de la libéralisation des échanges commerciaux et la d diffusion des technologies modernes. Ceci donne naissance à de nouveaux modes d’organisation du travail et par conséquent à de nouvelles formes d’exposition aux risques de maladies et d’accidents.

Selon le Bureau International du Travail, la plupart des entreprises dans les pays n développement ne sont pas convenablement protégés par les lois sur la sécurité et la santé, et un grand nombre des Petites et Moyennes Entreprises évoluent dans le secteur Informel, où elles échappent aux services officiels de sécurité et santé ou d’inspection. Malgré toutes les dispositions normatives et réglementaires mises en œuvre tant au niveau international que national, le constat est que les accidents de travail et les maladies liées à la profession connaissent une croissance remarquable.

Face à cette situation, et dans le contexte du monde du travail béninois, nous avons choisi de éfléchir sur le thème « Problématique de la sécurité et de la santé au travail en générale La réponse aux diverses préoccupations permettra de mieux cerner les principaux facteurs explicatifs de l’accroissement des risques professionnels dans les pays en développement, en général, et au Maroc en particulier.

Année universitaire 2012/201 3 3 ‘objectif poursuivi par ce mémoire est la contribution à la promotion de la sécurité et de la santé au travail pour une meilleure productivité et une lutte efficace contre la pauvreté. Pour répondre à cette préoccupation nous avons adopté un plan ipartite. Dans une première partie nous mettrons en exergue les notions de sécurité et de santé au travail et les normes internationales et national e la sécurité et de la 2 OF SS regard de la sécurité et de la santé au travail.

La deuxième partie va se consacrer à la perception que font les partenaires sociaux de cette notion à travers les résultats et l’analyse de nos enquêtes. Nous apporterons également des approches de solutions visant au renforcement de la politique de sécurité et de santé au travail. Année universitaire 2012/2013 4 5 Première partie : La santé et la Sécurité Au travail •

Chapitre 1 : Généralité sur la santé et la sécurité au travail : Le travail, selon le dictionnaire Larousse, est « l’activité créatrice de biens et de services mettant en action des travailleurs disposant de connaissances techniques et dans une certaine relation aux moyens de travail, incluant la nature et la répartition des tâches, les règles hiérarchiques, la place des individus dans la création de la richesse sociale, et une certaine répartition du produit créé Le travail comme source de satisfaction des besoins, de réalisation personnelle, de sécurité financière peut représenter une source de danger pour le ravailleur s’il n’est pas réalisé dans de bonnes conditions. La première section sera consacrée à l’impact de l’activité sur la santé de Ihomme au travail, la deuxième section permettra dexaminer les risques liés au travail. Sectionl : l’activité et la santé au travail : ‘homme, dans le processus de production, est appelé à réaliser un certain nombre d’activités dans un environnement de travail et dans certaines conditions. Les conditions de travail peuvent avoir un impact sur la santé de Ihomme au trav n permettra d’explorer la 3 OF SS d’explorer la relation entre les conditions de travail la santé u travailleur.

Paragraphe 1 : Les conditions de travail • En matière de sécurité et de santé travail, les conditions de travail se rapportent, entre autres : Û aux mesures générales d’hygiène, de sécurité et de santé au travail ; û aux mesures organisationnelles du travail relatives à la durée du travail, aux heures supplémentaires, aux repos, au travail de nuit etc. A : L’organisation de travail : La durée du travail est celle pendant laquelle le travailleur est sous la subordination juridique de son employeur. Il exécute son activité professionnelle sous la direction et l’autorité de son employeur. Selon le code du travail marocain l’article 184 Dans les activités non agricoles, la durée normale de travail des salariés est fixée à 2288 heures par année ou 44 heures par semaine.

La durée annuelle globale de travail peut être répartie sur l’année selon les besoins de l’entreprise à condition que la durée normale du travail n’excède pas dix heures par jour, sous réserve des dérogations visées aux articles 189, 190 et 192. Dans les activités agricoles, la durée normale de travail est fixée à 2496 heures dans l’année. Elle est répartie par périodes selon les nécessités des cultures suivant Une durée journalière déterminée par l’autorité gouvernementale compétente, après Consultation des organisations professionnelles des employeurs et des organisations Syndicales des salariés les plus représentatives.

La réduction de la durée d les activités non agricoles 4 SS activités agricoles de 2700 à 2496 heures dans L’année n’entraîne aucune diminution du salaire. Les modalités d’application du présent article sont fixées par voie réglementaire, Après consultation des Organisations syndicales des salariés les plus 1. Les relations interpersonnelles : a. Manque de soutien social : Le soutien social au travail se manifeste lors d’interactions sociales qui apportent une aide ou une reconnaissance de la part des supérieurs ou des collègues. Le soutien social peut être l’aide qu’apportent les collègues dans le but de diminuer la charge de travail. Nous parlons aussi de soutien social lorsque l’employé peut se confier et recevoir des conseils afin de résoudre ses problèmes.

La dimension de soutien social joue un rôle essentiel dans la gestion personnelle des situations de travail et plus particulièrement dans le cas de situations de tensions lorsque les exigences du travail sont élevées. L’absence de soutien entraîne un sentiment d’insécurité et de tension. b. Les relations avec les collègues et les supérieurs : La reconnaissance des compétences et du travail accompli par les collègues et les supérieurs est importante pour l’équilibre psychologique d’une personne. La méfiance, les conflits, la compétition engendrent l’insatisfaction professionnelle. Le style de gestion du supérieur influence la cohésion et l’apparition de conflit dans un groupe ainsi que la façon dont les conflits sont traités. Un style de gestion autoritaire peut briser la cohésion du groupe, ssentielle au climat d’entraide. n supérieur qui entretient avec ses employés des relations formelles basées sur la hiérarchie a peu de chances s OF SS qui entretient avec ses employés des relations formelles basées sur la hiérarchie a peu de chances de créer un climat de confiance et d’entraide. C’est dans un climat de confiance que les échanges de collaboration et de coopération pourront être réalisés. Indices de la charge mentale n’est pas possible de proposer des critères qui soient valables à la fois pour des tâches complexes où le travailleur peut utiliser les structures de la ensée logique, et pour des tâches peu complexes où il n’y a pas de sollicitation de ces structures supérieures de la pensée et où on peut donc considérer que l’activité mentale n’a que des aspects négatifs pour le travailleur.

Les critères retenus ne sont valables que pour les travaux non ou peu complexes et peuvent être considérés comme des éléments reflétant un aspect péjoratif de l’activité mentale. 7 La contrainte de temps : Pour les travaux répétitifs, la contrainte de temps résulte le plus souvent de la nécessité pour le travailleur de suivre une cadence qui lui est imposée, les incitations et les ontraintes étant pour cela plus ou moins fortes. Pour les travaux non répétitifs, cette contrainte peut résulter de l’exigence de tenir un certain rendement ou de l’impossibilité d’arrêter la machine en cas d’incidents par exemple. LI le fait d’avoir la possibilité, si besoin est, d’arrêter la chaine ou la machine, Û la possibilité de s’absenter en dehors des pauses et de devoir ou non se faire remplacer. OF SS complexité et la vitesse . Ces deux facteurs sont reliés pour évaluer le niveau de charge mentale. Il y a deux facteurs de complexité . Un concernant le nombre de choix routiniers à effectuer. Au cours de l’apprentissage, le programme est enregistré dans la mémoire et son déroulement donne naissance ensuite à des choix routiniers puisque les opérations se succèdent toujours dans le même ordre. Bien que routiniers ces choix supposent un effort de mémorisation d’autant plus grand que les opérations sont nombreuses et différentes. û un autre concerne les choix conscients à effectuer avant de déclencher le programme correspondant.

Ainsi, selon les postes de travail, la charge peut provenir : Û de la rapidité d’exécution des opérations, de l’effort de mémorisation, LI des choix conscients à effectuer. Cest la fréquence et la durée de telles périodes qui va caractériser la difficulté d’un travail du point de vue de l’activité mentale de l’opérateur. Ainsi le plus petit événement sun,’enant est susceptible de provoquer une « rupture » et d’autre part le fait d’être contraint de fonctionner ? un niveau d’activité mentale pendant 8 heures de travail peut entraîner des perturbations de la vie hors travail. 8 e. L’attention : D Elle peut être caractérisée par l’effort nécessaire pour canaliser son état de conscience. Cet effort peut être aractérisé par les critères suivants . ? le niveau d’attention perceptive, D la durée pendant laquelle l’attention est requise, la possibilité de quitter des yeux son travail la possibilité de parler p vail, ces deux indicateurs OF SS indicateurs de faible niveau d’attention ou dune attention qui n’est pas soutenue en permanence, les risques d’accidents corporels, les risques de détériorations du produit ou du matériel. Ces risques étant des facteurs anxiogènes. En plus pour les travaux non répétitifs Û le nombre de machines à surveiller, û le nombre moyen de signaux par machine et par heure, ? la durée des interventions par heure, D le nombre d’interventions différentes à effectuer. f. La minutie . û Elle est en fait une forme particulière de l’attention que l’on rencontre dans les tâches où le travailleur doit manipuler des objets très petits ou observer des détails très fins, ce qui demande une mobilisation intense de la conscience.

B- La sécurité et la santé au travail : « Pour protéger la vie et la santé des travailleurs, l’employeur est tenu de prendre toutes les mesures utiles qui sont adaptées aux conditions d’exploitation de l’entreprise La écurité et la santé au travail peuvent être perçues comme une garantie que l’employeur offre au travailleur sur son lieu de travail, lui permettant d’accomplir convenablement son travail sans une répercussion néfaste sur sa santé. Cest pour cette raison que l’employeur doit « aménager les installations et régler la marche du travail de manière à prémunir le mieux possible les salariés contre les accidents et maladies pour un bien être physique, mental et social » . La sécurité et la santé au travail regroupent les règles d’hygiène, de sécurité et de médecine du travail.

L’hygiène au travail a été définie par le Bureau International du Travail comme « la science ui ermet de prévoir, d’identifier, d’évaluer et d facteurs et les contraintes BOF SS prevoir, d’identifier, dévaluer et de maîtriser les facteurs et les contraintes propres au travail ou qui en résultent et qui sont susceptibles d’entraîner la maladie, l’altération de la santé et du bien-être des travailleurs, tout en tenant compte des impacts éventuels sur la communauté avoisinante et sur l’environnement général Les règles d’hygiène sont relatives à la propreté permanente des locaux, à la alubrité des lieux de travail, aux facteurs de nuisance, les vestiaires, les installations sanitaires etc. La sécurité, quant à elle, est la science qui permet de gérer les risques aigus pouvant aboutir à la survenue des incidents et des accidents de travail. Les règles de sécurité au travail sont relatives aux mesures individuelles ou collectives de protection contre les accidents de travail. Elles concernent les machines, les outils et autres accessoires de travail nécessaires à la réalisation du travail. La lutte contre l’incendie représente un important volet de la sécurité au travail. La médecine du travail se focalise, quant à elle, sur l’homme au travail avec pour objectif, non pas uniquement de prévenir les maladies professionnelles, mais de maintenir et de promouvoir au plus haut degré le bien être physique, mental et social des travailleurs dans toutes les professions.

L’article no 1 85 du code du travail précise les obligations de l’employeur et les droits et devoirs des travailleurs en matière de respect des règles d’hygiène et de sécurité. La sécurité et la santé au travail ne sont plus, uniquement, l’affaire ou la préoccupation de l’employeur. Le travailleur doit ?galement prendre à cœur sa sécurité et sa santé au travail en respectant rigoureuse S travailleur doit également prendre à cœur sa sécurité et sa santé au travail en respectant rigoureusement les mesures de sécurité mises en place par l’employeur. Il a, également, le droit d’arrêter le travail ou de s’abstenir de le commencer s’il a des motifs réels et sérieux sur l’imminence dun danger grave pour sa santé et sa sécurité a.

Le bruit : Le bruit fait partie de la vie. D’ailleurs, l’absence totale de bruit est unanimement reconnue comme très difficilement supportable pour l’homme. Pourtant, certaines ituations d’exposition au bruit, dans la vie de tous les jours ou au travail, peuvent être néfastes pour la santé. Aujourd’hui, plus de trois millions de salariés sont exposés sur leur lieu de travail, de manière prolongée, à des niveaux de bruit potentiellement nocifs. En outre, le bruit est reconnu comme cause de maladies professionnelles b. Effet sur la santé . La perte d’acuité auditive due à l’exposition au bruit sur le lieu de travail est une des maladies professionnelles les plus courantes.

Les travailleurs peuvent être exposés à des bruits élevés dans des emplois aussi différents que a construction, les fonderies et les textiles. Une exposition de courte durée à un bruit excessif peut entrainer une perte temporaire de l’ouïe qui peut durer entre quelques secondes et plusieurs jours. L’exposition prolongée au bruit peut causer une perte permanente de l’ouïe. La perte d’ouïe qui se produit progressivement n’est pas toujours facile à déceler et, malheureusement, la plupart des travailleurs ne se rendent compte qu’ils deviennent sourds que lorsqu’il est trop tard. L’exposition aux bruits industriels peut être maitrisée souvent pour un coût minime et sans grandes difficultés 0 OF SS