Droit

Le droit privée quand à lui est constitué par l’ensemble des régies juridiques selon lesquels les particuliers entretiennent des rapports de ânerie individuels ou de en groupe . Cette distinctions est fondée sur 3 critères fondamentaux . Ah le critère organique, en vertu duquel la qualité des personnes en cause permet de déterminer la nature juridique des rapportes créé (rapport des gouvernants avec les gouvernés (état citoyen) sont de nature public tandis que les relation entre particuliers appartient au droit privée. Remarque: ce critère n est pas infaillible, ni absolu, dans la mesure dans laquelle il peut exister des distorsion entre la qualité des personne et la nature de ces derniers. Allé critère formelle qui repose sur le procédé d’édictions des actes juridiques, le mode normal de l’action publique est constituée par l’acte unilatéral (= qui est issu d’une seul premier boy accoucherai achoppé 16, 2009 AI pages volonté, ex: refus ou non d’un permis de construire).

A l’opposé les actes de droit privée sont gêner généralement de nature conventionnel ou contractuel, le contrat résultant en principe du libre accord de 2 ou plusieurs volontés, Ici encore il existe des exceptions puisque l’administration agit aujourd’hui par voie contractuelle, à le critère matériel ou finaliste, qui est aussi fondé sur le contenu et l’objet de l’acte en cause.

Lorsque un acte a pour finalité la poursuite de l’intérêt général ou public, il appartient le plus souvent à la catégorie des actes de droit public. Inversement un acte consistant dans la satisfaction de l’intérêt particulier est généralement rattaché à la catégorie des actes privés. On peut relever que le droit public et privée ne semblent pas se situer sur un même plan.

Une partie de la doctrine juridique considère que le droit public, bénéficie d’une supériorité sur le droit privée, e, raison de son objet dans ma mesure qu’il existe un principe selon lequel l’intérêt énerva doit toujours prévaloir sur les intérêts particuliers est la raison pour laquelle le droit public est le plus souvent perçu comme un droit de contrainte et un droit inégalitaire c est à dire qu’il procède par prescription, par obligation, par interdiction, par injonction, ou bien par autorisation.

On peut en déduire que les relations entre les administrés ou citoyens avec l’état et les autorités publiques sont alors complètement déséquilibré. A l’opposé le droit privé est au contraire un droit égalitaire, qui trouve ces fondements dans les idées de collaborations, d’accords et de libre insolemment. Pour cette irai fondements dans les idées de collaborations, d’accords et de libre consentement. Pour cette raison il apparaît beaucoup plus protecteur des droits et des situations acquises.

Comme le droit privé, le droit publique se subdivise en plusieurs branches, avec d’un coté le droit public interne et le droit public externe ou international . Le droit constitutionnel doit être rattaché au droit public interne même s’il entretient des liens étroits et évidents et étroit avec le droit public externe. Cette discipline a pour objet er l’étude de l’état dans ce qu’il est c’est-à-dire ‘analyse de son statut, de son organisation, ainsi que des rapports existants entre les gouvernants et les gouvernés.

On associe généralement au droit constitutionnel le droit des institution politique qui est en réalité une discipline voisine mais plus large car reposant sur des éléments juridiques, mais aussi sociologique, philosophie et pratique. Remarque : le droit constitutionnel est aussi voisine d’une autre la science politique, qui peut se définir comme l’analyse de la politique et des phénomène politique.

En revanche on peut s’interroger sur le faire de savoir si le droit constitutionnel comporte ou non l’analyse de toutes es règle inscrite dans la constitution , dans la mesure ou certaine question n ont que peut de rapport avec le droit constitutionnel proprement dit. Sur ce point il faut noter que la plupart des règles inscrites dans la constitution ne peuvent être ignorer au regard de certain nombre de principe fondamentaux. Par exempt ne peuvent être ignorer au regard de certain nombre de principe fondamentaux.

Par exemple, le droit des collectivités territoriales méritent d’être aborder sur certain point, au regard d’un principe d’indivisibilité de la république. De la même manière le droit des libertés obliques ne peut être passer sous silence, car l’une des finalités du droit constitutionnel est l’encadrement juridique du pouvoir en vue de la protection des libertés et des droits des citoyens. Enfin le droit international doit être aborder partiellement puisque’ en France l’application d’un traité international défini par la constitution ( de l’état ).

Le droit présente un caractère attractif en raison de sa liaison direct, son étude dépasse donc le cadre de l’analyse de l’état et des prie incises gouvernants son organisation et son fonctionnement. Dans le même ordre d’idée le droit institutionnel n’est pas uniquement formé des dispositions contenu dans la constitution de chaque état. AI regroupe également d’autres sources qu’elles soient écrites ou non écrites.

Dans ce dernier cas il faut relever l’importance croissante de la jurisprudence constitutionnel qui est formé par l’ensemble des décisions rendu par e conseil constitutionnel et qui a permis de préciser la porté de certaines dispositions constitutionnelles et de promouvoir de nouveaux principes ou de nouveaux droits constitutionnels. La richesse du droit constitutionnel, aussi bien dans l’objet de son contenu que ses sources, autorisent des approches ombrées et variées de la discipline. Nombreuses et variées de la discipline.

On ne peut toutefois prétendre maîtriser celle-ci, sans auparavant avoir étudier la théorie général, qui permettra de se familiariser avec la notion, concept et les constructions juridiques qui caractérisent la matière. Par ailleurs, on ne peut saisir pleinement le sens et la portée des règles juridiques d’aujourd’hui tout en ignorant celle qui nous gouverné hier. Dans ce cadre, l’étude de l’histoire constitutionnel permettra de mieux comprendre le pourquoi et comment de notre constitution et de nos institutions politique actuel. I ère partie: la théorie générale du droit constitutionnel.

inter: le droit constitutionnel est étroitement liée à 2 notion, le pouvoir et la démocratie. Le droit constitutionnel est avant tout destiné à définir les règles relatives l’organisation et au fonctionnement des institutions politiques d’un état. Et à ce titre il se présente comme le fondement ou encore le support juridique traditionnel du droit constitutionnel, comme outil de légitimation du pouvoir qui est aujourd’hui dépassé car elle est trop réductrice, en effet pour pouvoir adapter la matière théoriquement et de manière exhaustive, il faut prendre en empoté sa dimension démocratique.

L’une des finalités erre du droit constitutionnel dans la protection et la liberté des citoyens, celui se présente comme l’instrument juridique nécessaire à toute démocratie 1 er titre: le droit constitutionnel comme support juridique du pouvoir p toute démocratie du pouvoir politique Tout pouvoir sous entend nécessairement une idée d’autorité et ainsi de contrainte et de subordination. Cela signifie qu’il permet aux autorité qu’ils exercent d’imposer par des règles juridiques, des obligations, des prescriptions envers les citoyens.

Sur ce point le pouvoir politique ‘échappe pas à cette réalité, dans la mesure ou on peut le définir comme un pouvoir de prévision, d’impulsion, de décision et de coordination par laquelle ces titulaires vont s’efforcer de déterminer et de conduire la politique national. Ce pouvoir ne se définie guère des autres phénomènes d’autorités car il implique une double relation entre le gouvernement et les gouvernés . Depuis le Emme siècle, le pouvoir politique s’est institutionnalisé, c est à dire qu’il a été dissocié de a personne des gouvernants pour être associé à l’état.

Le pouvoir n’est pas la propriété du gouvernant c est à dire eu ces derniers n’en sont que les dépositaires et ils l’exercent pour représenter l’état et agir en son nom. Le pouvoir politique doit aujourd’hui être perçu comme un ensemble de compétences et de prérogative qui découlent des fonctions dont les gouvernants ont été investi de manière légitime et provisoire. Le droit constitutionnel est ici particulièrement important car c est de lui que découle le pouvoir politique dont il constitue le support politique juridique.

Ce pouvoir politique est incarné par l’état qui en est la personnification juridique politique juridique. Ce pouvoir politique est incarné par ‘état qui en est la personnification juridique et institutionnelle, il est essentiellement régit par la constitution, qui en est l’instrument juridique hier du pouvoir politique. I er chapitre: l’état: personnification juridique et institutionnelle du pouvoir politique Le pouvoir s’exerce dans le cadre de l’état, qui constitue le support de toute les institutions existantes aussi bien national qu’international.

L’ensemble se révèle par à la fois la source et l’incarnation du pouvoir. L’étude de l’état suppose d’en abordé le concept ou la notion ainsi que es formes au modèle possible d’organisation de l’état. Les éléments constitutifs ou les conditions d’existences d’un état. Erre remarque: quelque soit sa forme, un état peut juridiquement exister que si 3 éléments majeurs sont réunis de sorte que la disparition de l’un d’entre eux va entraîner la suppression qui exister jusquiames.

A/ la population La population ici désigne une communauté humaine ou une forme de groupement social, plus précisément une population d’un état désigne l’ensemble des personnes qui résident en toutes régularités sur le territoires de cet état indépendamment de toute considération de nationalité et qui sont placés sous l’autorité. Remarque: la notion de population doit être distinguer de citoyens d’un état qui sont habilité a exercé la souveraineté par la voie de la représentation( élection) ou par la voie de la démocratie ( référendum).

Classiquement pour être citoyen d’un état il faut d’abord en posséder la nationalité. Celle-ci pouvant être obtenu de 3 manière possibles : alla filiation ( le droit du sang) alla naissance sur le territoire en question ( le droit su sol) alla naturalisation ( demande au ministère) La possession du statut de citoyen se caractérise par la jouissance d’un certain nombre de droit avec au hier plan le rôtit de suffrage (vote et éligibilité). Également, il est nécessaire de distinguer la population du concept de nation qui peut faire l’objet de deux approches différentes (approches objectives et subjectives).

La conception objective de la nation repose sur des élément objectifs tel que les données historiques, géographiques, linguistiques, raciales, religieuses ou culturels. Cette conception a parfois conduit dans histoire a des extrême notamment le nazisme, fondé sur la hiérarchie des races. La conception subjective de la nation repose sur un concept que l’on appelle le vouloir vivre collectif. Cela ignifuge que la nation serait ici une âme ou un principe spirituel composé de personnes qui forment une communauté qui partagent des valeurs et un projet commun et qui ont exprimé le désir de former une communauté.

Cette vision peut être critique sur un point, en ce sens qu’elle postule concevable juridiquement. B/ le territoire postule concevable juridiquement. Pour qu’un état puisse exister, la population doit résider de manière contenu sur un territoire commun ce qui va permettre de réaliser l’unité de la nation. Dès lors des pope ôtions nomades ne constituent pas un état bisexuelles sont dépourvues de territoire. En revanche il est admis que pendant un certain temps puisse survivre la perte de son territoire (pays occupé pendant la Emme Guerre Mondial).