Elements constitutifs de la marque

L’analyse des éléments constitutifs de la marque et de ces supports passe donc par une analyse détaillée de ce qui peut matérialiser une marque, en se servant du cadre législatif en vigueur. AI s’agira de présenter et de méprendre les éléments constitutifs d’une marque, afin d’identifier les codes qui la composent et surtout les éléments de droits qui la régissent. Afin d’appuyer notre étude, nous nous sommes donc basés sur le premier chapitre du code de la propriété industrielle (éléments constitutifs de la marque – Art ALLA- 1 à 4). Arquer premier boy marbrerie amputa 23, 2011 17 pages « garantie » législatif en vigueur. Il s’agira de présenter et de (éléments constitutifs de la marque – Art L 711- 1 à 4). Ainsi, nous vous présenterons dans un premier temps les différents signifiant de la marque (dénominations, gens sonores, signes figuratifs). Soient les angles selon lesquels est abordé le concept de marque (droit, marketing, communication), on retrouve quasiment toujours le mot «signe». Une marque serait donc un signe, associé à une entreprise et/ou à ses produits.

Intéressons-nous à ce que l’on peut entendre par «selle». Selon friande de saussaie, théoricien de la sémiologie, le signe constitue en l’association de deux éléments : le signifiant et le signifié. Le signifiant représente l’aspect matériel d’un concept : l’image acoustique pour un mot, les différentes formes assemblées dans un loge, les afférentes notes d’un jongle. Le signifié, quant à lui, désigne la représentation mentale du concept, à savoir ce qu’évoque le signe chez celui qui le perçoit.

Dans le cas d’une marque, le signifie pourrait donc se rapprocher de l’image d’une marque, des valeurs qu’elle véhicule dans l’esprit des consommateurs. Dans le cadre de ce développement concernant les éléments constitutifs de la marque, nous allons donc nous intéresser aux différents signifiant de la marque, aux formes sous lesquelles elle s’incarne, à commencer par sa dénomination. Il s’agit d’un des éléments principal d’une Arquer et qui doit, à lui seul, être capable d’évoquer l’entreprise et ses produits dans l’esprit du consommateur.

Il s’agit du premier contact entre ce dernier et la marque et il doit donc être à la fois explicite, en lien avec l’entreprise et ses produits, et différenciant, car il devra être attribué aux seuls produits de la marque et non aux produits similaires réalisés par les concurrents. La dénomination d’une marque constitue également d’une marque constitue également une indication sur son positionnèrent. Choisir le nom d’une marque s’avère donc être un exercice particulièrement périlleux et déterminant.

En plus de réunir les caractéristiques que nous venons d’énumérer, un nom de marque devra être prononçable facilement, compréhensible par la majorité de la cible visée par les produits et permettre une bonne mémorisation. Ce nom pourra être constitué, selon la définition qu’en donne le Code de la Propriété Intellectuelle, de : «mots, assemblages de mots, noms patronymes et géographiques, pseudonymes, lettres, chiffres, sigles». Cela laisse donc une certaine latitude pour parvenir à créer une dénomination efficace et adaptée aux objectifs d’une marque.

Une marque peut également être constituée de signes honorés. Tout comme il existe des logos graphiques, auxquels nous allons nous intéresser par la suite, il existe également des logos sonores. Tout comme un nom de marque, un loge sonore doit être facilement immémoriales, mais aussi original afin qu’on puisse le distinguer des autres logos sonores ainsi que des autres sons qui peuvent le côtoyer. Un loge sonore, pour être efficace doit également être bref. Si ce n’est pas le cas, il ne sera pas assez immémoriales et ne pourra donc pas être associé directement à la marque.

Si le consommateur ne le reconnaît pas, il ne pourra pas, en effet, le relier avec la Arquer et ses valeurs. Enfin, le loge sonore doit également être pensé en complémentarité des autres éléments de la marque. Afin d’assurer la cohérence de l’mi marque. Afin d’assurer la cohérence de l’image de marque et de renforcer la mémorisation de cette dernière, les différents éléments, tant sonores que visuels doivent se compléter et renvoyer aux mêmes valeurs, aux mêmes concepts et donc au même positionnèrent. Enfin, une marque est également constituée de signes figuratifs.

Il peut s’agir de logos graphiques mais aussi de l’association de différents éléments (polices, signes garantis, taille de caractères) rassemblés au sein d’une charte graphique. Les éléments visuels constituant la marque doit avoir les mêmes caractéristiques que la dénomination et le loge sonore, mais ils doivent aussi remplir un critère délicat qu’est l’aspect déclinable. En effet, les éléments visuels devront s’adapter aux différents supports sur lesquels ils ont vocation a être exposé (affiches, brochures, site interner, application mobiles… . Une grande attention doit être apportée à la présence des formes et des couleurs, éléments qui sont fortement soumis à l’interprétation des consommateurs, qu’elle soit omnisciente ou non. AI faudra donc en tenir compte lors de la création de la marque et s’assurer que les connotations des éléments graphiques sont bel et bien en accord avec les représentations collectives. La difficulté réside dans le fait que ces représentations peuvent varier d’une culture l’autre et parfois même d’une génération à l’autre.

Ainsi, créer une marque requiert de porter une certaine attention non seulement à son propre concept et à ses valeurs, mais aussi à la concurrence et su valeurs, mais aussi à la concurrence et surtout à la cible qui devra mémoriser cette marque. ARTICLE 2 Afin qu’une marque soit valable au sens juridique du terme, il convient que le signe choisi soit distinctif. Tel n’est pas le cas : I. Les signes ou dénominations qui, dans le langage courant ou professionnel, sont exclusivement la désignation nécessaire, générique ou usuelle du produit ou du service; 2.

Les signes ou dénominations pouvant servir à désigner une caractéristique du produit ou du service, et notamment l’espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique, l’époque de la production du bien ou de la prestation de service; 3. Les signes constitués exclusivement par la forme imposée par la nature ou la fonction du produit, ou conférant à ce dernier sa valeur substantielle. Dans certains cas, le caractère distinctif peut être acquis par l’usage. AI appartient alors à la personne qui revendique la protection à titre de marque de le prouver.

Pour les marques génériques ou usuelles telles que définies à l’article L. 711-2 a) du Code de la propriété intellectuelle, un exemple appliqué au domaine de l’édition permet de faire la distinction entre la désignation nécessaire, générique ou usuelle du produit ou du service. ? – dénomination nécessaire : « livre » pour désigner un ivre. C’est la désignation exigée du produit ; référence la catégorie, l’espèce ou le genre du produit ; ? – dénomination usuelle : « bouquin », dénomination employée communément pour désigner le produit.

Aucune condition de nouveauté ou d’originalité n’est requise. La marque est un simple droit d’occupation sur un signe qui doit être arbitraire par référence aux produits et services visés à l’enregistrement. A titre d’exemple, deux types de mots peuvent constituer une marque : un nom commun du dictionnaire ou un néologisme. Est arbitraire le mot du dictionnaire qui est détourné de on sens, c’est-à-dire qui est appliqué à des produits et services autres que ceux qu’il désigne dans le langage courant ou professionnel.

Par exemple, il est impossible pour une entreprise fabriquant et commercialisant du chocolat de déposer valablement la marque « chocolat » pour désigner ses produits ou, pour une entreprise intervenant dans le secteur des télécommunications, de déposer la marque « transmission » pour des services de télécommunications. En revanche, une marque « chocolat » est valable pour des vêtements et une marque « transmission » pour des services de réparation car, dans ces deux cas, le nom est tourne de son sens.

C’est pour préserver la liberté de la concurrence qu’il est interdit à un opérateur économique de s’approprier par une marque un terme indispensable à l’exercice de son d’utiliser des synonymes ou des circonlocutions pour désigner leur activité. En revanche, un signe évocateur des produits et services concernés et par conséquent faiblement distinctif peut être considéré valable a titre de marque, le degré de distinctive du signe n’ pas a être pris en considération lors de l’acquisition des droits sur une marque.

La loi n’établit aucune distinction entre les marques bâillement distinctives et les autres. Ainsi les marques Peau d’Ange@ pour des cosmétiques, SOIS malus@ pour des produits d’assurance destinés aux conducteurs ayant un fort malus ont été reconnues comme étant des marques valables. En ce qui concerne les marques descriptives décrites l’article L. 711-2 b) du Code de la propriété intellectuelle, elles ne sont pas valables dans la mesure où elles indiquent une qualité, une quantité, une destination etc… Du produit ou du service visé a la demande d’enregistrement.

A titre d’exemple ont été jugées descriptives : ? – de la qualité du produit, la dénomination baril pour signer des produits d’entretien pour les véhicules, la dénomination tamisée pour des farines ; ? – de la destination du produit, la dénomination spéciale auto pour désigner des produits destinés a l’automobile. Enfin, pour les marques tridimensionnelles (art. La. 711-2 c)), la forme d’un conditionnement ou d’un produit doit être arbitraire et de fantaisie pour constituer une marque valable. Ainsi, un emballage fonctionnel (un filet) ou banal épousant la forme du contenu) ne peut être déposé à titre de marque.

La distinctive d’un signe s’examine selon trois angles différents : – les activités concernées : la distinctive est fonction des produits et services désignés par e signe ; ? – le réfèrent pour apprécier la distinctive : le public pertinent est soit le consommateur d’attention moyenne, soit un public plus restreint, à un niveau géographique ou un niveau de spécialisation des connaissances, selon la diffusion des produits et services concernés ; ? – le cadre temporel : la distinctive s’apprécie, d’une part au jour du dépôt de la marque, d’autre part tout au long de la vie de la marque car : o – est nulle la marque qui n’était pas distinctive au euro du dépôt ; o – le titulaire d’une marque distinctive au jour de son dépôt, mais qui est devenue par la suite la désignation usuelle du produit ou du service dans le commerce peut être déchu de ses droits, ce qui se traduit par la radiation totale ou partielle de la marque.

L’attention est attirée sur le fait que même si la marque est enregistrée par les services de l’Institut national de la Propriété Industrielle (INPUT), elle risque d’être ensuite annulée par le juge, sur la demande de tout tiers intéressé qui peut agir en nullité de la marque, soit en réponse à une action en contrefaçon de marque, soit en prenant l’initiative de l’action en nullité. La mise en cause des droits sur la marque est une riposte en contrefaçon de marque car si la marque est annulée, l’action en contrefaçon est rejetée. Les investissements réalisés pour créer et développer la marque sont alors compromis et une nouvelle marque doit être déposée. ARTICLE 3 Nous pouvons présenter les éléments constitutifs d’une marque de la manière suivante : . Identité Visuelle 2. Le cahier des charges.