Droit.c

Les commerçants doivent être immatriculés aux yeux du droit commerciale mais aussi les sociétés civiles qui ne sont pourtant pas considéré comme commerçants(exemple des agriculteurs avec le droit des faillites) (Tout ce qui à attrait à une activité économique doit être immatriculé) Cependant l’essentiel du droit des affaire concerne en erratique les sociétés commerciales. Ces deux approches sont autant l’une que l’autre valable car elles concernent: -Tout ce qui régit le commerçant -Les règles qui ne serrait pas simplement applicables aux commerçants mais à l’activité économique en général. Le commerçant est définie par sa profession B-L’approche extrinsèque progressivement détaché. Le problème est de savoir s’il s’est assez détaché pour être autonome. Pas totalement car dans certains cas il à besoin d’être renvoyé au droit civile car il n’est pas assez complet mais le droit commercial reste un droit spéciale aux yeux du droit vile notamment concernant la preuve. 7/10/09 -Théorie de l’apparence:al se peut que l’apparence ne corresponde pas exactement à la réalité.

En droit commerciale l’apparence à un vrai rôle contrairement au droit civile ou elle à une place moindre. Par exemple dans le droit commerciale les dirigeants d’entreprises sont censés avoir reçu tout pouvoir au nom de la société mais en réalité dans les pactes sociales leurs pouvoirs sont limité. La sécurité est aussi importante en droit commerciale car les commerçants ont obligation par exemple de tenir des comptes. Le crédit est aussi essentiel dans l’activité économique ce qui explique que des règles spécifiques lui soit attribués.

Il) Droit commerciale,droit des affaires et droit économique. Un architecte(… ) n’est pas considéré comme un commerçant mais est reconnu comme étant une entreprise,de ce fait il est concerner par le droit commerciale et les entreprises par le droit des affaires. Droit commerciale n’est alors plus qu’un élément du droit des affaires,le droit commerciale s’élargit alors parfois au droit privée car en droit économique on dit droit des affaires pour faire plus général.

Mais en droit économique on donne aussi beaucoup d »importance aux entreprises publiques ce qui nous ramène alors au droit public. 2-évitions historique du droit commerciale. Le droit commerciale est né au moyen âge,avant cela il ne avait pas d’activité économique suivit ce qui ne nécessitait pas l’instauration de règles. Par la suite le développement des échanges économiques et la constitution de foire d’abord en italien puis dans le reste de l’européen ont fait naître dès lors un certains nombre d’usages qui ont eu par la suite un caractère obligatoire notamment en matière de faillite.

L’Église qui avait un grand rôle dans ces échanges interdisait le crédit et seulement au Emme siècle câlin prône la fin de l’interdiction. Le premier droit commerciale vit le jour au Emme siècle. Au fur et à mesure du temps les commerçants abandonne les foires et reste au sein des villes et forment des corporations qui joueront un rôle décisif dans l’élaboration du droit commerciale. Ces corporations vont définir les conditions d’accès et de pratique de tel ou tel activité et c’est donc là la fin des libertés totale des commerçants.

Des tribunaux sont créé dès le Emme siècle,ancêtres des tribunaux de commerce. Dès ce moment le droit commerciale est d Emme siècle,ancêtres des tribunaux de commerce. Dès ce moment le droit commerciale est détaché du droit civile,il se professionnalisme et est réservé aux commerçants. AI s’est par la suite consolidé avec un droit plus nationale dans la monarchie avec l’ordonnance de colleter de 1673 dite loi savarin qui traite des sociétés commerciales,des professions commerciales,des lettres de changes.

AI unifie les pratiques commerciales pour tous les commerçants et les artisans. Plus tard une deuxième ordonnance de colleter en 1681 traite du commerce maritime. Par la suite la Révolution de 1789 ne change pas grand chose à tout cela car les tribunaux de commerce restent en place ainsi que les deux ordonnances,en revanche les corporations sont dissoutes(Loi le chapelier,14 juin 1791).

Le 2 et 3 Mars 1791 le principe de libre accès aux professions artisanales et commerciales est déclaré ce qui est paradoxale car la Révolution est contre le corporations. Ils décident aussi de réformer le droit commerciale,sous napoléonien une commission est donc chargé de rédiger un ode de commerce qui prend du retard à la différence du code civil mais la crise économique va poussé le conseil d’État a accélérer la man?ouvre et à voter cinq lois rassemblés dans le code de commerce publié en 1807.

Mais e code de commerce est né vieux dès sa sortie car il était mal pensée et pas adapté à la situation de l’époque. De plus en 1807 la question de savoir si le code de commerce est un code spéciale aux yeux du code civil n’est pas abordé donc la situation n’est pas clarifié mais il a eu pour intérêt d’avoir poussé n’est pas abordé donc la situation n’est pas clarifié mais il a u pour intérêt d’avoir poussé à un code plus spécifique pour le commerce ce qui était nouveau(Pardessus: »cours de commerce » en 1814.

Depuis 1807 on assiste à des mutations du code de commerce de part les révolutions industriels et les courants politiques divers du moment:Front pope aire,Libéral.. 4 Exemple: -1 844,huis de propriété intellectuelle -24 juillet 1867,possibilité pour les sociétés anonyme de se créé librement -1909,loi du fond de commerce -1953,oui des statuts des baux commerciaux -1966,loi sur le crédit bail -1981,loi de cession de créance professionnel

De nouveaux droits sont aussi apparus comme le droit des transports ex… Mais cette expansion s’est surtout faite hors du code de commerce,on assiste alors à une dé-codification du code de commerce. Exemple: La loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales est compris hors du code de commerce,même chose pour la loi du 25 janvier 1985 sur les procédures collectives. En 1990 il n’ a plus que les règles général dans le code de commerce.

En 2000 on procède donc à une ré-codification par la loi d’habilitation du 16 décembre 1999 qui autorise le gouvernement à faire des ordonnances puis une loi de i : -Le 18 septembre 2000 parution d’un nouveau code de commerce qui regroupe donc tout. -Le 25 mars 2007 rectification du coté réglementaire du code. Ce nouveau code de commerce et fait d’une ré-codification à droit constant(sans plan de code) c’est à dire que l’on n’ pas touché aux anciennes règles et on a juste rajouté puis ré-numéroté dans le code de commerce des mesures qui lui était extérieur.

On a donc neuf livres pour le code de commerce: 1-Le code de commerce en général 2- Les sociétés commerciales 3-Ventes et closes d’exclusivités 4-Liberté des prix et de la concurrence -Effet de commerce et le garanties 6-Les difficultés des entreprises 7-Juridictions commerciales et organisation du commerce 8-Professions réglementes 9-Dispositions relative à l’outre-mer Le nouveau code de commerce ne définie pas ce qu’il est,il ne définie donc pas non plus ses limites.