Cours histoire de la vie politique

A cet égard, la période révolutionnaire est propice car il s’agit d’un grand moment de débat. Les révolutionnaires inventent la plupart des concepts qui verront le jour lors des siècles suivants. On considère ici la Révolution française sur la période longue, allant de 1789 la première Restauration (1 814). ?Le peuple La définition du mode d’intervention des électeurs dans la vie politique est un sujet posé aux révolutionnaires.

En effet, à partir de 1789 la souveraineté n’appartient plus au Roi. Le droit divin est totalement remis en cause. A partir de là deux conceptions du peuple sont possibles : soit le peuple dans son intégralité joue un rôle majeur dans la vie politique, soit la nation assume ce rôle. Ceci suscite les plus vives oppositions durant la Révolution française. Les deux représentants de ces conceptions sont d’un côté rousse (repris par robinetiers), et de l’autre sises (qui s’inspire d’écrits de monastiques).

Est-ce le peuple réel (tous les individus qui viennent d’être déclarés libres et égaux en droit) ou la nation (entité collective abstraite considérée comme prenant corps lorsque les représentants du peuple sont rassemblés) qui détient la souveraineté ? La souveraineté du peuple suppose qu’il est une volonté autonome s’exprimant notamment dans le vote de chacun des éléments du peuple. Les représentants sont surveillés de très près et soupçonnable à tout moment. Moment. Les dispositifs de surveillance peuvent être l’organisation d’élections régulières, la création de jurys citoyens etc..

On trouve ici toute la philosophie roussettes qui a beaucoup impressionné les représentants de l’époque et dont certains comme robinetiers se sont beaucoup inspirés. Dans ce cadre, on se rapproche beaucoup de la démocratie directe avec des mandats de très courte durée, des recours fréquents au référendum, l’usage courant des pétitions, l’initiative législative populaire, l’exercice du mandat impératif (le droit d’agir dont sont censés bénéficier les représentants du peuple est extrêmement contrôlé).

Cette conception suppose une très forte exigence de la démocratie. rousse lui-même, considérait que la démocratie était un modèle politique idéal ayant que peu de chance de se réaliser. A l’opposé, on a une toute autre version du mode d’intervention des électeurs. La nation donnerait la prime aux représentants. La nation est la réunion de l’ensemble des représentants. Elle s’exprime par la voix de ces derniers. La volonté de la nation est exactement la même que celle des pressentant qui sont réputés traduire ce que souhaite le peuple.

On s’engage ici du côté du gouvernement représentatif. Le rôle des électeurs et des représentants est très différent. Les premiers ont un rôle intermittent, ils servent à désigner des représentants. Les mandats sont beaucoup plus longs et une fois élu, le représentant ne doit juridiquement aucun compte aux électeurs. On dit que les représentants s’autonomistes de leurs électeurs. Il y a un une interdiction représentants s’autonomistes de leurs électeurs. AI y a un une interdiction de mandat impératif et on passe à un and représentatif.

Leur marge de man?ouvre est beaucoup plus importante. Ils rendent des comptes qu’au moment des élections. « Le peuple n’est point apte à gouverner par lui-même » disait monastiques. sises explicite cette affirmation : « Un des effets du système représentatif est de mettre chaque fonction dans les mains d’experts car la très grande pluralité (entendre majorité) de nos concitoyens n’ ni assez d’instruction, ni assez de loisirs pour vouloir s’occuper directement des lois qui doivent gouverner la France. La France n’est point et ne peut être une démocratie ».

Cependant, il ajoute afin de latiniser son propos, « Toute législature a continuellement besoin d’être rafraîchie par l’esprit démocratique. Il ne faut donc pas qu’elle soit placée à un trop grand éloignement des père?ères commerçants (entendre électeur) sises défend la distance maximum entre électeurs et représentants tout en montrant les dérives possibles que peut entraîner ce système. On voit donc apparaître deux conceptions antagonistes du mode d’interventions des électeurs dans la vie politique.

La définition du peuple n’est pas la même chez rousse et chez sises. Pierre résolvant parle quant à lui de « peuple insaisissable » car dans les deux cas, on ne parle que du peuple mais demeure un grand flou sur ce sujet, et l’histoire à montrer que selon l’analyse que l’on fait du mode d’intervention des citoyens, apparaît des régimes citoyens, apparaît des régimes politiques très différents. ?Type de suffrage à adopter Doit-il être restreint ou élargie à la totalité des citoyens ce qui revient à l’instauration du suffrage universel direct ?

On peut rappeler qu’en 1 789, le vote existe déjà mais les voix individuelles ne sont pas égales. On n’additionne pas les voix pour calculer les majorités. On vote collectivement t non pas par tête. Par exemple, les votes sont comptés par ordres (Clergé, Noblesse, Tiers état) dans le cadre des états Généraux. Il ha donc déjà une pratique électorale. Comment passe-t-on d’un suffrage collectif à un suffrage individualisé ? C’est la grande question que se pose les contemporains de la Révolution française. L’idée de donner le même poids à chaque voix est complètement révolutionnaire.

A partir de là, certains considèrent que si le peuple est souverain, le droit de vote est un droit universel inaliénable. Là encore, on retrouve la conception roussettes de la politique. Un autre courant de cette époque valorise la souveraineté nationale. Pour eux, c’est la nation qui a le pouvoir de fixer l’étendue du corps électoral. Le vote devient une fonction accordée à un groupe. Les frontières de ce dernier sont décidées par les représentants qui se réunissent en assemblée. On fait la distinction entre les citoyens actifs et les citoyens passifs.

On dissocie le droit de vote de la citoyenneté. On peut très bien être citoyen et ne pas avoir le droit de vote. Ce dernier n’est pas une condition indispensable pour devenir citoyen. « Tous les habitants d’un pays doivent y jouir des droits de toi indispensable pour devenir citoyen. « Tous les habitants d’un pays doivent y jouir des droits de citoyen passif. Protection de leur personne, de leur propriété, de leur liberté. Mais tous n’ont pas le droit à prendre une part active dans la formation des pouvoirs publics » disait sises.

On voit comment la solution représentative va s’imposer comme solution moyenne qui permet tantôt d’ouvrir le jeu, tantôt de restreindre le droit de vote avec des représentants qui ont « la main, qui tiennent le jeu Il) Dispositifs et pratiques du suffrage durant la période révolutionnaire A) Les dispositifs AI faut rappeler que les révolutionnaires vont mettre en place un système représentatif : on parle de souveraineté de la nation dans la première Constitution votée le 3 septembre 1791.

AI est même dit que « les représentants nommés dans les départements ne seront pas des représentants d’un département particulier mais de la nation entière et il ne pourra leur être donné aucun mandat ». Il a une déconnectée qui s’opère entre les électeurs et leurs représentants. Les premiers ne font que désigner, aucun lien privilégié ne s’instaure. On ne peut pas leur donner d’ordre. On est dans le dispositif où les marges e man?ouvre sont très importantes pour les représentants une fois désignés. Ils ne sont pas les commis du peuple.

Le suffrage est restreint : parmi les restrictions, on trouve des conditions de cens (niveau d’imposition). Il faut avoir une imposition de trois jours pour faire partie des citoyens actifs dans la Constitution de 1791. Cela tend à éliminer les citoyens actifs dans la Constitution de 1791. Cela tend éliminer les plus pauvres du jeu politique. En outre, il faut avoir résider une année dans le lieu du vote. Le but est d’écarter les vagabonds. Enfin il faut une citoyenneté pleine et entière. On a estimé à 4,3 millions le nombre d’actif et plus de 2 millions le nombre de passifs lors de l’instauration de ce dispositif.

En 181 5, cela est bien pire. Le nombre d’électeurs descend à 40 000 personnes. Malgré tout, on est dans une période où l’on réfléchie et la mise à l’écart de plusieurs millions de personnes pose problème. Plusieurs justifications sont apportées : On trouve d’abord comme argument la probable collusion entre les plus riches et les plus pauvres. Ce qui n’ont aucun intérêts particuliers vont finalement s’allier avec ceux qui ont des intérêts privées importants. Le suffrage ferait alors que reproduire les inégalités.

La domination sociale peut ici se retrouver dans la pratique électorale. Cette alliance qui paraît paradoxale au premier abord est donc très probable. Une autre justification que va développer concrète consiste à dire que le peuple en devenir sera éduqué, émancipé et aura conquis son autonomie. Or la situation actuelle n’est pas celle-là avec des illettrés. La période où la totalité des citoyens n’ont pas accès au vote n’est que provisoire. C’est l’émancipation du peuple qui apportera l’opportunité pour l’ensemble du peuple de devenir des tentons actifs.

Par ailleurs, le suffrage reste indirect c’est-à-dire qu’on a un système compliqué qui établit des gardes fous l’intervention du peuple. Les ci a un système compliqué qui établit des gardes fous l’intervention du peuple. Les citoyens actifs se réunissent dans des Assemblées primaires qui désignent des électeurs du Second degré (population restreinte). Ce sont ces électeurs du Second degré qui élisent les représentants qui siégeront à l’Assemblée. En 1792, un suffrage beaucoup plus large est mis en place. Les conditions de cens disparaissent. Cependant, les mes, les indigents, le suffrage indirect, demeurent.

Le corps électoral est composé de 7 millions d’habitants. Cette convention élue abolit la monarchie en septembre 1792 et proclame l’an I de la Révolution. La question du suffrage reste essentielle dans les discussions qu’ont les représentants à la Convention. Tous les dispositifs sont discutés. La Constitution dite de l’an I est votée en juin 1793. Elle est unique dans l’histoire des régimes français. Elle proclame le suffrage universel masculin. Elle accorde le droit de vote aux étrangers domiciliés en France depuis plus d’une née ou qui ont épousé une française ou qui ont un travail.