Le roi dans la constitution

Le constitutionnalité se réfère au mouvement apparut vers le siècle des lumières, c’est un mouvement qui emporte beaucoup de succès, il substitut les coutumes des différents pays qui laissent des possibilités d’action l’encontre des personnes et du peuple, comme l’absolutisme, ou le despotisme. Ce mouvement a été tenu par des libéraux qui ont demandés que les modes d’exercices de pouvoir soient fixer a l’écrit par des chartes qui vont donc devenir fondamentale.

On parlera alors de constitution, celle-ci s’oppose au pouvoir arbitraire, elle veut définir un état de droit dans lequel on devra se informer les règles, et lois, inscrites dans la constitution. Une constitution s’étend sur toutes les règles relatives l’exercice du pouvoir, qu’elles figurent sur un texte ou non. Dans la constitution écrite les règles écrites sont des règles qui sont formelles.

Une constitution est composé par l’ensemble des règles suprême fondant l’autorité étatique, organisant ses institutions, lui donnant ses pouvoirs, et souvent aussi lui imposant des limitations, en particulier en garantissant des libertés aux sujets ou citoyens. Le mouvement constitutionnalité c’est effectué durant la période révolutionnaire française.

En effet, il s’agit des constituant de l’assemblée nationale, issue des états généraux qui se sont réunis le 2 Le roi dans la constitution de 1791 premier BU attachait 1 empâta 23, 2011 8 pages souvent aussi AI imposant des limitations, en particulier en swaps toi vie nixe page 20 de pp -n plu épée ré Va que cc ré détenait avant les conférés à d’autres fonctionnaire changement entre la monarchie et le mouvement constitutionnel este est brusque. La question se pose donc qu’elle est la place du roi une place dans la constitution rédigée en 1791 ? Afin de présenter un développement à cette question? plan de deux partis s’effectuera.

Dans un premier l’an se de la place du roi qui reste importante dard constitution de 1 791. Et dans un second temps, on découvrira que la place du roi dit importante est toi même très limitée et contrôlée par la constitution d La place du roi qui reste importante dans la conflits 1971 ? Dans cette première parties, on pourra voir que la constitution de 1 791 réserve une place tous de mer importante au roi notamment en temps que repères du peuple français, ainsi qu’en temps que chef de l’ De plus, malgré son rôle dans l’exécutif il détient toi même certains rôles dans le cadre du pouvoir élégies

Le roi devient représentant de la France et chef de l’exécutif : Selon la constitution de 1791, le roi n’est plus roi de et de navrée par droit divin, mais devient Roi des F il doit prêter serment à la constitution de 1791, et ê fidèle à la nation. Le pouvoir du Roi relève donc de souveraineté de la nation incarnée dans la personne La personne du roi reste inviolable et sacré avec la constitution de 1 791 détenait avant les conférés à d’autres fonctionnaire.

Le constitutionnalité est brusque. La question se pose donc qu’elle est la place du roi a-t-il Afin de présenter un développement à cette question, un élan de deux partis s’effectuera. Dans un premier temps, l’analyse de la place du roi qui reste importante dans la constitution de 1791. Et dans un second temps, on découvrira que la place du roi dit importante est tout de même très limitée et contrôlée par la constitution de 1791.

La place du roi qui reste importante dans la constitution de 1971 : Dans cette première parties, on pourra voir que a constitution de 1 791 réserve une place tous de même importante au roi notamment en temps que représentant du peuple français, ainsi qu’en temps que chef de l’exécutif. De plus, malgré son rôle dans l’exécutif il détient tout de me certains rôles dans le cadre du pouvoir législatif l’exécutif Selon la constitution de 1 791, le roi n’est plus roi de France et de navrée par droit divin, mais devient Roi des Français, il doit prêter serment à la constitution de 1791, et être fidèle à la nation.

Le pouvoir du Roi relève donc de la souveraineté de la nation incarnée dans la personne du roi. Dans la personne du roi. La personne du roi reste inviolable et sacré avec la constitution de 1791, il est le premier représentant du peuple français. Le roi qui représente e peuple, et la volonté du peuple, a aussi en charge es relations extérieures de la France, c’est un représentant du pays à l’étranger.

On peut notamment le voir dans la constitution de ha la section il, à l’article 1 : « Le roi seul peut entretenir les relations politiques au dehors… Le roi devient le premier fonctionnaire du peuple, il est désormais le chef du pouvoir exécutif, qu’il exerce en vertu de la loi humaine, il doit établir la paix et l’ordre dans le pays, les faire respecter, et il doit faire exécuter les lois. Il s’agit du premier souverain de la nation il doit avoir pour but par son pouvoir exécutif d’avoir une nation unie où la rentabilité publique règne.

Dans la constitution étayée , son pouvoir exécutif lui est céder à l’article 1, chapitre AV : « Le pouvoir exécutif suprême réside exclusivement dans la main du roi… Le roi est aussi par son pouvoir qui reste ?important, chef de l’armée, colons l’article 1 du chapitre 4 : « Le roi est le chef suprême de l’armée de terre et de l’armée navale… ». Le roi veille donc à la protection du pays, contre les attaques extérieur mais aussi intérieur.

Le roi a aussi le pouvoir de nommée des ministres, et de les révoquer, ce pouvoir est présent dans la constitution ouvrir de nommée des ministres, et de les révoquer, ce pouvoir est présent dans la constitution a l’article 1 de la section AV : « Au roi seul appartiennent le choix et la révocation des ministres AI est aussi le chef suprême de l’administration de la France, de la nation. L’immiscions du roi dans le pouvoir législatif : Le roi malgré son seul pouvoir exécutif, possède tout de même un moyen de pression sur le pouvoir législatif.

En effet, il possède un droit de veto, qui reste suspensif, ce qui lui attribut un pouvoir sur les lois qui son votées par les députés de l’assemblée. Et donc sur la législature en France. Son doit de veto lui attribut le pouvoir de pouvoir supprimer certaines lois votées mais aussi de les suspendre. Ce droit du roi, est mentionné dans l’article 1 de la section il de la constitution : « Les décrets du corps législatif sont présentés au roi, qui peut leur refuser son consentement ».

Les ministres nommés par le roi, et qui représente les fonctions du roi, son présent lors des réunions de l’assemblée, puisque le roi ne peut être présent lors des délibérations, il est représenté par des ministres qui lui rendent compte des délibérations, on retrouve cette notion l’article 9 de la section AV : « Les actes de la correspondance du roi avec le corps législatif seront toujours contre signés par un ministre ».

On a donc un pouvoir du roi qui est tous de même omniprésent lors de contre signés par un ministre On a donc un pouvoir du roi qui est tous de même omniprésent lors des délibérations, ou réunion de l’assemblée. Dans ce premier développement, on a pu exposer que le pouvoir du roi dans la constitution de 1791, reste très présent. AI détient les pouvoirs qui investissent l’armée de terre, et navale, l’administration, la représentation du peuple français.

Mais surtout on a confié au roi le pouvoir exécutif, et un rôle tous de même relativement important dans le pouvoir gustatif. Mais ces pouvoirs qui lui sont conférer, offre certes au roi une place importante, mais ceux-ci en contre partie que les pouvoir soient limités, peu nombreux, mais surtout contrôlés par l’assemblée, c’est ce que nous allons voir dans un second temps.

Un pouvoir royal certes important mais qui reste très fragile : Un roi qui détient peu de pouvoir en comparaison l’ancien régime : Le pouvoir exécutif est totalement détenu par le roi, mais celui-ci reste démonstratif, c’est-à-dire que le roi effectuer n rôle de représentant du peuple, de la nation française, ce rôle est certes important, mais en outre le roi ne détient pas de pouvoir concret, il ne s’agit que d’un pouvoir abstrait démonstratif. De plus, le roi n’ d’autorité qu’ travers s les ministres qui les représente, qui contre signe ces décisions.

Alors le roi n’effectuer aucun pouvoir seul celui-ci est toujours délégué Aussi le décisions. Alors le roi n’effectuer aucun pouvoir seul celui-ci est toujours délégué Aussi le roi ne règne plus qu’au nom de la loi, par la seule volonté générale, son pouvoir n’est plus d’essence divine. Le roi est aussi le chef suprême de l’administration du royaume mais les administrateurs sont élus, encore une foi son pouvoir n’est pas total même au niveau de l’administration.

Et enfin il est aussi le chef de l’armée et pourtant il ne peut nommer qu’une petite partie des officiers généraux. Le roi est toujours représenter comme une personne inviolable et sacrée dans la constitution, mais cependant il peut tout de même être poursuivi comme un simple citoyen après avoir abdiqué. Aussi le pouvoir judiciaire n’appartient plus au roi comme auparavant, celui-ci fonctionne en dehors de l’intervention du roi, article 1 paître V : « Le pouvoir judiciaire ne peut, en aucun cas, être exercé par le corps législatif ni par e roi ».