93391971 Contrat Long Terme 1

:Plan INTRODUCTION l- Définition et généralité des contrats à long terme. ll- Les méthodes de comptabilisation des contrats à long terme 1- La méthode d’achèvement des travaux 2- La méthode d’avancement des travaux Ill- Le choix et le changement de la méthode de comptabilisation CONCLUSION 01 Comptabilité Appro Introduction or 10 Sni* to View Comptabilité Appro ondie Définition 01. Jn contrat de longue durée: est un contrat ? long terme , dont l’exécution s’étale sur plusieurs exercices comptables développement D l’amortissement du matériel non utilisé dans le cadre d’un contrat particulier Il.

La comptabilisation des Contrats ? Long Terme: Cl Deux méthode DL’achève ment Comptabilité Approfondie Cl L’avance 1- La méthode d’achèvement des Travaux Cl Cette méthode consiste à constater le résultat dégagé par le contrat, au moment de son exécution intégrale, c’est à dire où le produit est définitivement acquis par l’entreprise. Selon cette méthode, le résultat provenant du contrat à long terme n’est acquis que lors de la livraison du bien. Cette méthode consiste donc ? tralter les contrats à long terme comme toute production de biens ou de service non terminé à la clôture de ‘exercice. 0 dès lors que l’accord des parties est définitif, même si l’exécution du contrat n’a pas commencé. Dés le premier exercice d’exécution, le montant probable de la perte doit être couvert en totalité par une provision, par application du principe de prudence. 013 D Comptabilité Approfondie La perte latente constatée en clôture d’exercice doit être comptabilisée en provision pour dépréciation de travaux en cours, le supplément de perte évaluable à la clôture de l’exercice doit être comptabilisé pour son intégralité en provision pour risques.

Provision pour dépréciation (Perte à terminaison) X (% d’avancement) provision pour risque = (Perte à terminaison) – (Provision pour dépréciation) APPLICATION La société ABC a lancé en 2007 un chantier de travaux qui doit se terminer en 2008. Le produit attendu du chantier est estimé ? 2. 800. 000 UM. Au 31 /12/2007 les charges engagés ou restant à engager peuvent être estimés suit : EXERCICE 2007 EXERCICE 1000000 Pour l’exercice 2008 : 01/01/2008 71341 31341 variations des stocks de travaux stocks travaux en cours 3421 71241 2800000 4455 0 travaux ou services exécutés et acceptés.

Attention : le taux d’avancement ne peut pas être juridique ou financier 22 Le Taux d’Avancement (suite) Les acomptes et avances reçus des clients ne reflètent pas nécessairement le degré d’avancement des travaux et de ce fait ne peuvent pas habituellement être considérés comme représentant des produits effectivement acquis. 23 Exemples le coût des travaux exécutés à la date de clôture le coût total prévisionnel PAGF s 0 travaux qui doit se terminer en N+l.

Le produit attendu de ce chantier est estimé à 3500000 DH C] Au 31 décembre N les charges engagées ( ou restant ? ngager) sur ce chantier peuvent être estimées comme suit Charges directes de production 800000 1 oooooo Charges indirectes de production 400000 560000 Charges de distribution 240000 n 28 Quote-part de frais généraux 200000 le cas des contrats bénéficiaires Dépenses N : 800000+400000=1200000 DH Dépenses N+l : 1000000+560000+240000=1800000 DH Total =3000000 DH Le degré d’avancement à la fin de l’année N peut être estimé à : 1200000/ 3000000 = 40 % Le chiffre d’affaires à constater : 3500000 x 40% 1400000 29 6 0 1 . 080. o Dotation d’explo tation aux provisions pour dépréciation de l’actif circulant Autres provisions pour n 180. 0 n 180. 000 B. La Technique des prodults Nets partiels la technique des produits nets partiels consiste ? déterminer le résultat à l’avancement, mais le chiffre d’affaire à l’achèvement.

Comptabilisation: À l’arrêté des comptes, on comptabilise dans le compte « 3427 clients, factures à établir et créances sur travaux non encore facturables» une estimation du chiffre d’affaires pour l’année en cours, calculé en fonction du degré d’avancement des travaux estimé à la clôture de l’exercice. 33 Application: 01 la société TAAMR entreprise de travaux mmobiliers commence l’exécution d’un contrat portant sur la construction d’une usin 7 0 1 . Calculer le bénéfice partiel relatif à chacun des exercices 2007 et 2008. 2. Passer au journal de la société les écritures nécessaires pour chacun des exercices 2007, 2008, 2009. Cl Les écritures de l’encaissement de l’acompte D Les écritures d’inventaire 36 1 .

Calcul du bénéfice partiel : Exercice 2007 Charges réelles 2007 =254 400 DH Charges prévisionnelles -275 600 DH Total des charges au 31 /12/2007= 530 000 Bénéfice global prévu au 31 Il 2/2007 : 600 000 – 530 70 000 DR. n 37 Le taux d’avancement des nction des Variation des 25440 Stocks de Travaux O 7134 254 40 Constatation du SF 31/12/07 Clients Fact. à établir et créances /travaux non encore Fact. 7183 Bénéfice Partiel 2007 33 600 Produits Nets sur opérations à Long Terme le compte du Produits Net / opérations à LT: D 7183 Produits nets opérations à LT 33 600 DH SC = 33 600 DH n 42 Cl Comptabilité Approfondie PAGF 10 3427 Contrepassation des écritures 46 437 660 Clients Fact. ? établir et créances /travaux non 340 36340 5141 Banque 31/12/09 4421 Clients Avances et Acomptes reçus /commandes en cours Etat WA facturée