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MMOBILISATIONS CORPORELLES Rappels comptable Plan du module Définitions Règles d’évaluation à l’entrée p g Amortissement – De Cessions et mises au rebut Divergences FRS/ normes marocaines Objectifs du module Maitriser les définitions cours ) ET, 3. Le coût ou la valeur de l’élément peut être évalué avec une fiabilité suffisante Principes comptables d’appliquant aux immobilisations Continuité d’exploitation Séparation des exercices (« Cut off’) Coût historique Principe de prudence Permanence des méthodes Importance relative Non compensation

Principe de bonne information Intangibilité du bilan d’ouverture Comptabilisation d’une immobilisation : cas général Compte 2 MMOBILISATION D Pièces de rechange spécifiques = IMMOBILISATION Û Autres pièces de rechange et entretien STOCK Attention à la distinction Charge / Immobilisation Constituent des immobilisations notamment les dépenses qui permettent D’augmenter la durée probable d’utilisation û De réduire les coûts de fonctionnement de l’immobilisation û D’atteindre une capacité de production supérieure D’améliorer substantiellement la qualité de la production

Constituent également des immobilisations les dépenses d’amélioration et d’addition qui correspondent aux critères de comptabilisation d’une immobilisation principalement la prise en compte de la notion d’augmentation des avantages économiques futurs Immobilisation / Charge / Stock : conséquences.

Exemple : facture de 100 Comptabilisée en charges û Impact Comptabilisée en immobili 3 ie sur 5 ans : résultant de l’accord entre les 2 parties Matérialisation de l’accord par une facture ou un contrat RRR commerciaux (Rabais, remises, ristournes obtenus sur le rix de l’immobilisation) Escomptes financiers de règlement Frais accessoires d’achat engagés pour la mise en utilisation du bien Coûts directement attribuables engagés pour mettre l’actif en place et en état de fonctionner selon l’utilisation prévue par la direction Frais accessoires d’achat Définition place et en état de fonctionner selon l’utilisation prévue par la direction 4 informatif) Amortissement dérogatoire (optionnel) : application de textes fiscaux Il ne correspond pas à l’objet normal d’un amortissement pour dépréciation I permet d’amortir plus vite en début de période (et donc moins en fin de période) que l’amortissement pour dépréciation Interdit en IFRS Amortissement : généralement linéaire Mode linéaire pratiqué à défaut de mode mieux adapté.

Date de départ de ramortissement : L’amortissement est calculé ? compter de la date de la réception de l’immobilisation acquise ou de la livraison à soi-même de l’immobilisation produite. ‘entreprise peut différer le calcul de l’amortissement jusqu’à la date effective de mise en service lorsque l’immobilisation ne se éprécie pas notablement dans l’intervalle. 1er jour de la consommation des avantages économiques – date de mise en service ( s de la date de facture !!! ) S Exercice 3 L’amortissement linéaire Vous travaillez seul Temps de préparation: 10 minutes Sortie d’immobilisation Volontaire Û Cession d’un bien Mise au rebut Û Donation… Involontaire Û Expulsion vol û Catastrophe naturelle..

Sortie des immobilisations Toutes sortie doit : û Faire l’objet d’un enregistrement com table S déclaration à l’assureur Cession d’immobilisations Détermination du prix de cession Prix fixé par les parties, indiqué dans l’acte de cession (contrat, acte sous seing privé, facture… ) Les frais de cession sont comptabilisés dans les comptes de charges appropriés (6x ou 6y) La vente est soumise à TVA dès que de la TVA a été déduite à l’acquisition Comptabilisation de la cession A la date du fait générateur, l’écriture de vente est enregistrée. Attention : la plus ou moins-value de cession ne se trouve pas en lecture directe dans les comptes de la société Détermination de la plus ou moins-value