03 Cas Provisions 3 Corrige

Cas Provisions 3 : Cession d’une immobilisation avec amortissement dérogatoire – Corrigé La société AYEK a cédé le 7/05/N une machine pour un prix de cession de 16 000 € HT. La machine avait été acquise le 20/02/N-2 pour un montant de 24 000 € HT et mise en service le 01 /03/N-2.

Ce matériel a fait l’objet d’un amortissement économique linéaire sur 10 ans (l’entreprise pensait utiliser ce bien pendant 10 ans et estimait que les avantages économiques attendus chaque année étaient constants) mais l’entreprise a également pratiqué un amortiss dérogatoire pour ne or 3 l’amortissement dég sif pouvait prétendre (a oefficient de 225). Travail à faire cal de sur 10 ans avec un 1- Présentez le plan d’amortissement du matériel jusqu’à la date de cession (Annexe A). – Enregistrez la cession du matériel à la date de cession (TVA 20 %) et les écritures de regularlsation au 31 / 12/N (Annexe B). 3- Calculez la plus ou moins-value de cession (Annexe C). Organisation comptable La société AYEK clôture ses exercices comptables le 31 décembre. utilise le plan de comptes du système développé (avec 6 chiffres). ANNEXEC : Résultat de la cession Prix de cession (1) prix d’acquisition Amortissement économique Amortissement dérogatoire

VNC (2) Plus-Value (1) — (2) Moins-value (2) – (1) Résultat comptable 16 00000 24 ooo,oo 5 246,67 fiscal 16 ooo,oo 18 753,33 5 096,86 13 656,47 2 343,53 Amortissement fiscal (10 343,53) 2 753,33 Fiscalement, le résultat de t une plus-value à court OD Numéro de Compte Général Tiers Intitulé du compte Libellé de l’opération DEBIT 462000 775000 445710 Créances sur cessions d’immobilisations Prix de cession de la machine Produits des cessions d’éléments d’actif TVA collectée 19 200,00 512000 Banque Règlement cession de la machine Créances sur cessions d’immobilisations 681120 281540 Dotations aux amortissem PAGF3C,F3