Termes Et Conditions

Veuillez Lire Attentivement Ces Conditions Avant d’Utiliser ce Service

Ces TERMES ET CONDITIONS dernière modification le 20 novembre 2017.

Ces termes et conditions décrit que vous acceptez l’utilisation de notre Site ou de nos Services.

Le contenu de ce site internet https://lathese.com/ (le “site“) sont fournis par le “lathese.com” (ci-après dénommé “lathese.com”), enregistré en vertu de la Loi aux états-unis. Le site est une plateforme en ligne qui relie les Écrivains qui fournissent des services et des Clients qui sont dans le besoin de tels services.

En utilisant ce site / la passation d’une commande / paiement, il est considéré que vous avez lu et accepté les termes et conditions suivantes (“Accord”). Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le site ou l’accès au service.
1. Définitions
1.1. « Client » est la personne qui met de l’ordre à travers des lathese.com pour obtenir le produit en fonction de ses besoins et est régie par les modalités définies (dénommé “vous”).

1.2. « Scénariste » est la personne, qui a accepté de travailler sur une base indépendante pour fournir des services de rédaction, comme des essais, thèses, etc. sous le lathese.com.

1.3. Un « Ordre » est un formulaire électronique de demande pour un service payé par le Client pour un particulier de l’écriture de service. Arrêté précise la portée des travaux et les autres exigences du Client concernant le produit.

1.4. Un « Révision » est une version modifiée de l’original du produit lancé par le Client.

1.5. ‘Équipe de Support ou de Soutien est la partie de lathese.com des Services de la structure organisationnelle dont la mission est de faciliter et de coordonner le processus de commande, le produit et/ou service.

1.6. Une « Commande » est l’étape à laquelle la commande est en cours de traitement à l’heure actuelle.

1.7. Le » Service d’Assurance-Qualité est la partie de lathese.com des Services de la structure organisationnelle avec la mission de garde et d’évaluer la qualité de ses produits ou services.

1.8. Le » Système de Messagerie’ est une fonction interactive qui assure une communication efficace entre le Client et le Soutien/l’Écrivain.

2. Acceptation des Conditions

2.1. lathese.com offre des Services de cette plate-forme afin de vous permettre d’utiliser les services d’Écrivains, sous réserve de votre acceptation sans modification des clauses et mentions d’avertissement contenus dans le présent accord et les règles de fonctionnement, les politiques et les procédures qui sont publiés sur ce Site par le lathese.com des Services (collectivement, les “Conditions”). Les Conditions suivantes régissent votre accès et votre utilisation de notre Service. Votre abonnement et d’utilisation du Service constitue votre accord à tous les Termes. Nous pouvons mettre à jour ces Conditions générales à tout moment et sans préavis. Vous devez vérifier ces Conditions de temps en temps.

2.2. Les termes “utilisation” ou “aide” dans le présent Accord, les moyens chaque fois qu’un Utilisateur (une personne de la visite/de l’utilisation du contenu/service du site), directement ou indirectement, avec ou sans l’aide d’une machine ou d’appareil, ne ou de tentatives d’accès, d’interagir, d’utiliser, d’afficher, de visualiser, imprimer ou copier sur le lathese.com de prestations de Services (voir l’article 3 ci-dessous), transmettre, recevoir ou échanger des données ou de communiquer avec le lathese.com de prestations de Services, ou de toute façon utilise, avantages, profite de ou interagit avec toute fonction, de service ou de fonction de lathese.com des Services des Services, pour quelque fin que ce soit.

2.3. Sauf indication contraire, les Conditions régissant l’utilisation de toutes les nouvelles fonctionnalités qui étendent ou améliorent les Services actuels, y compris la sortie de la nouvelle le lathese.com des Services de ressources et de services.

2.4. Vous n’utiliserez pas le Site si vous:
ne sont pas en mesure de former des contrats juridiquement contraignants;
sont sous l’âge de 15 ans;
une personne interdite de recevoir et de rendre des services en vertu de la législation de Chypre ou de l’autre juridiction applicable;
sont suspendus à l’aide du Site web; ou
ne tenez pas une adresse de courriel valide.

2.5. Sous réserve des lois de votre pays, une personne de plus de 15 ans mais de moins de 18 ans peuvent utiliser un adulte compte avec l’autorisation du titulaire du compte. Toutefois, le titulaire du compte est responsable de toutes les actions prises par le compte, sans limitation.

2.6. Nous pouvons, à notre entière discrétion, de refuser l’enregistrement de toute personne ou entité en tant qu’Utilisateur.

2.7. Vous ne pouvez pas céder ou de transférer les droits ou obligations en vertu du présent accord sans le consentement écrit préalable.

3.Nos Services

3.1. Ce Site est une plateforme en ligne où les Clients peuvent trouver des Auteurs indépendants qui peuvent fournir de haute qualité des essais, des mémoires et autres services de rédaction. En tant que plate-forme, le lathese.com des Services assure la livraison des services par les Écrivains et le paiement des Écrivains par les Clients. Sur ce site, les Clients peuvent trouver des Écrivains avec les compétences requises pour leur emploi et qui répondent à leur budget, Tourner Autour de l’Heure et d’autres exigences comme l’originalité du contenu.

3.2. Les écrivains sont des indépendants et sont libres d’appliquer pour un compte. Chaque écrivain doit passer des tests internes, avant d’être en mesure de prendre des commandes. Chaque écrivain a son propre classement. Les écrivains avec de mauvaises cotes sont banni de façon permanente afin d’éviter de “mauvaise qualité du produit”. Si la prise en charge de l’équipe n’est pas sûr que certains l’écrivain est en mesure de fournir des services de qualité, l’écrivain peut vous être demandé de fournir des données supplémentaires sur son enseignement/cours et/ou d’écrire un essai essai afin de tester ses compétences.

3.3. Les clients peuvent passer commande en suivant le processus de commande pour un emploi précis où les écrivains. Une fois que les Écrivains accepter ces conditions pour effectuer le travail, il sera de leur responsabilité pour terminer le travail dans les délais convenus d’assurer la qualité. Une fois que la tâche est terminée et que le paiement est effectué par le Client, les Écrivains de transfert de tous les droits et la propriété des produits au Client.

3.4. Vous comprenez et acceptez que les Services peuvent contenir des publicités. Vous comprenez et acceptez que les Services peuvent inclure des communications de lathese.com Services, tels que des annonces de service, des messages administratifs et mises à jour.

4.Processus De Commande

4.1. Lors de l’enregistrement avec le site, veuillez utiliser une adresse email valide où vous pouvez être joint. Nous pouvons être amenés à vous contacter. Fournissant l’adresse e-mail incorrecte est une violation des termes et conditions de cet accord.

4.2. Le client passe commande sur le site. Nous ne recueillons pas de frais pour la passation des commandes. Les écrivains de candidature pour les emplois passées par les Clients.

4.3. Auteur d’affectation. Un écrivain spécialisé dans un domaine choisi par le client, lorsqu’elle est affectée à la tâche, contacte le client. Le client peut communiquer avec l’auteur via le système de messagerie ou de la demande pour en discuter avec l’auteur, à une heure spécifiée. L’écrivain est responsable d’obtenir les détails de la tâche. Une fois qu’un Écrivain de l’offre est acceptée, les dépôts de la Clientèle de la somme d’argent convenue avec notre site.

4.4. Système De Messagerie. Le lathese.com des Services d’utiliser le système de messagerie pour la communication. Notre équipe de soutien et également des auteurs aussi utiliser le système de messages pour la communication. Les écrivains peuvent communiquer avec les clients et notre équipe de support à l’aide du système de messagerie. Veuillez vérifier les messages régulièrement, et de répondre rapidement à des questions, des préoccupations ou des instructions supplémentaires à l’aide de cette fonctionnalité interactive. Vous n’êtes pas autorisé à divulguer des renseignements personnels à des écrivains et de leur demander de travailler directement avec vous, et sans l’aide de lathese.com.

4.5. Le suivi de l’emploi statut de la commande. Lorsqu’un emploi est créé par un Client, à la fois pour le Client et l’Auteur peut utiliser le système de suivi afin de connaître l’état de la tâche. Nous fournissons également le statut et le pourcentage de travail achevé. Les statuts de l’emploi sont:

D’appel d’offres – Un ordre de travail est créé par le Client. Le client attend des écrivains d’offres.

En cours – le Client sélectionne un adapté Écrivain et approuve l’offre. L’écrivain commence le travail sur commande. L’écrivain livre la première version du produit. Commentaires client du produit et de la demande de révision.

L’objet d’une Enquête – Client a demandé l’annulation de la commande; la commande est en cours de vérification par le Service d’Assurance Qualité. De

l’argent sorti de l’écrivain est mis en attente. Il ne revienne pas compte du client avant le problème est résolu.

Fini – les avis des Clients le produit Final après la dernière révision est fourni par l’Écrivain. Le client clique sur “la libération de 100% de l’argent”.

Annulation par le Client – le Client annule l’ordre qui est dans les “Enchères” ou “En cours”, sans implication financière.

Annulé par l’Auteur – Écrivain ne veulent pas travailler, sur ordre de ce qui est “En cours”; aucune implication financière.

Annulé par le Système – Système annule automatiquement la commande en raison de l’absence de paiement de l’insuffisance des exigences / expiration date limite ou l’annulation est initiée par le client et exécuté par le Département d’Assurance de Qualité; aucune implication financière.

5.La livraison et le droit d’Auteur

5.1. Le lathese.com des Services ne peut être tenu responsable pour tout type de problèmes de livraison, y compris ceux résultant de l’un de vos fournisseurs de services comme internet, e-mails, etc. qui sont hors de notre contrôle, ou de tout manquement du client à télécharger le produit. Notre équipe de support est disponible pour vous aider avec tous les problèmes de livraison.

5.2. Les produits livrés par l’Écrivain engagé par vous doit être selon vos caractéristiques. Vous possédez les droits d’auteur relatifs à des produits et d’autres matériaux livré pour vous. Si vous trouvez que l’Écrivain tente de passer sur le plagiat de contenu que l’original, vous pouvez le refuser le produit et le paiement peut être refusé.

5.3. Ni le lathese.com des Services ni aucune de ses filiales et / ou partenaires ne pourront être tenus responsables pour toute information inappropriée, illégale, contraire à l’éthique, ou autrement illicite de l’utilisation des produits et / ou d’autres documents écrits reçus des Écrivains. Cela inclut le plagiat, l’expulsion, la probation académique, la perte de bourses d’études / titres / prix / prix / bourses / positions, des poursuites, des pauvres, de classement, d’échec, de suspension, ou de toute autre discipline ou d’actions en justice. Les clients doivent s’adresser directement à des Écrivains pour la résolution des différends.

6. Révision De La Politique De

6.1. Le client peut demander la révision du produit si il ne respecte pas le cahier des charges fourni par le Client. Déblocage des fonds par le Client est considérée comme l’achèvement de la tâche à la satisfaction de la Clientèle. Aucun remboursement n’est possible, soit en partie ou en totalité si le Client accepte le cadre de l’emploi ou de la gamme complète de produits et ordonne le déblocage des fonds destinés à l’Écrivain. Toutes les demandes de remboursement peuvent être mis en place pendant les 3 jours après la finale du document a été téléchargé (100% de réussite est indiqué dans votre commande). Sinon, nous nous réservons le droit de libérer de l’argent pour les auteurs, sans aucun préavis.

6.2. Le client doit fournir des renseignements clairs et bien pris en charge raisons pour demander un remboursement. La demande de remboursement sera transmise à notre service d’Assurance Qualité pour l’enquête. Si elle est approuvée, l’argent sera retourné à votre équilibre. Le client n’aura plus le droit d’utiliser le produit. Dans le cas d’une baisse, l’explication sera fournie.

6.3. Si une demande de révision viole les instructions d’origine, notre Département Assurance Qualité a le droit de la refuser.

6.4. Si la commande est en cours et une partie du produit a été livré, notre Département Assurance Qualité examinera votre commande en cas d’annulation. Si l’annulation de la demande est approuvée, le statut de la commande sera changé à “Annulé”. Si elle est refusée, le statut de la commande sera changé à “Terminé” et de l’argent réservé à la commande sera remis à l’écrivain. Nous nous réservons le droit à la libération d’un certain pourcentage de l’argent pour les auteurs, sur les ordres annulés si nous considérons que vos actions ont pas de bonnes raisons ou elles n’ont pas été fournies.

7.Utilisation

7.1. En choisissant d’utiliser ces Services; (a) vous garantissez que toutes les informations que vous soumettez est en cours, véridiques et exactes; (b) vous acceptez de mettre à jour cette information; (c) vous acceptez de ne pas utiliser les Services à des fins illégales.

7.2. Vous confirmez que vous êtes d’âge légal (tel que défini par les lois de votre pays) pour faire des achats en ligne de services. Vous déclarez également que vous n’êtes pas une personne interdite de recevoir des Services en vertu de la législation de votre pays ou autre juridiction applicable. Si vous fournissez des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, ou si le lathese.com des Services a des motifs raisonnables de soupçonner que ces informations sont fausses, inexactes, non actuelles ou incomplètes, le lathese.com B des Services a le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de refuser toute utilisation actuelle ou future du service (ou toute partie de celui-ci).

8. Paiement de l’Impôt et de Rétrofacturation

8.1 passer commande sur le site pour n’importe quel travail/projet est gratuit. Vous pouvez déposer de l’argent dans votre compte en tout temps. Cependant, vous devez financer le projet (dépôt de l’argent avec le lathese.com des Services) après l’acceptation de l’offre d’un Écrivain. Vous relâchez le montant convenu sur l’achèvement et la livraison de l’œuvre de l’Écrivain et de son acceptation par vous, que ce soit dans les stades, ou en une somme forfaitaire à la fin de l’ensemble du projet, sur la base des termes de votre accord avec l’Auteur. Après la version finale du document a été téléchargé (100% de réussite est indiqué dans votre commande) vous avez 3 jours pour nous envoyer vos plaintes ou les demandes de révision. Après 3 jours de l’argent sera automatiquement libéré en tant que ce est une partie de notre écrivain de protection. S’il vous plaît, examiner attentivement votre commande. Une fois la totalité de la somme convenue est reçu par l’Écrivain, il est jugé que le travail est terminé et est à votre satisfaction et aucun remboursement ne sera effectué.

8.2 Si vous prévoyez de ne pas utiliser les services de lathese.com Services, le lathese.com des Services seront autorisés à retirer de l’argent après l’envoi de la demande appropriée. Le lathese.com des Services assure le retrait de fonds pour le compte de l’Utilisateur sur demande, si une telle demande est faite dans un délai d’un an à compter de la dernière date de la commande. Si vous utilisez de l’argent à partir de votre solde après l’envoi de la demande de lathese.com Services se réserve le droit de refuser votre demande et de fermer le dossier. Si vous avez déjà annulé la commande et de l’argent a été retourné à votre solde, le lathese.com des Services se réserve le droit d’enquêter sur la raison de l’annulation, et la prise de décision d’approuver ou de refuser votre demande de retrait sur la base des résultats de cette enquête. Si de l’argent sur votre solde n’a jamais été utilisé auparavant, lathese.com Services de le rembourser dans les 3 à 10 jours ouvrables après la demande placée.

.3 de l’Argent est stockée sur votre compte personnel pendant six mois après l’envoi de la dernière commande. Le client enregistre son droit de faire une demande de remboursement de la partie inutilisée de l’argent pour le lathese.com des Services dans un délai de six mois à partir du moment de l’envoi de la dernière commande. Après l’expiration d’un délai de six mois non utilisés de l’argent doit être transféré au lathese.com Services sur le compte de paiement de frais d’exploitation de lathese.com Services.

9.4. Vous êtes responsable du paiement de toutes les taxes, y compris les services à valeur ajoutée ou taxes qui peuvent être applicables en fonction de la compétence des services fournis.

9.5. En fonction de votre lieu de résidence ou le lieu, vous pouvez être soumis à certaines ad valorem ou d’autres taxes, sur certains types de frais que nous facturons. Ces taxes s’ajoutent les frais qui vous sont facturés, le cas échéant.

9.6. Vous reconnaissez que vous devez vous conformer à vos obligations au titre de l’impôt sur le revenu des dispositions dans votre juridiction.

9.7. Un rejet de débit (être un défi à un paiement qu’un Utilisateur les fichiers avec l’émetteur de leur carte ou de l’institution financière), et toute reprise ultérieure de l’instruction, est faite par le produit de paiement de l’émetteur ou de tiers (tels que les processeurs de paiement) et non pas par nous. Nous sommes tenus de suivre ces instructions.

9.8. Vous reconnaissez et acceptez que nous serons en droit de recouvrer tous les coûts inattendus et des reprises qui peuvent être imposées par un produit de paiement de l’émetteur ou de tiers (tels que les processeurs de paiement) sur les fonds versés par les Écrivains par le biais du Site web, ainsi que tout traitement ou toute autres frais quels qu’ils soient engagés par nous sur ces rabais et des reprises.

9.9. Vous convenez que nous pouvons inverser les paiements effectués à vous, qui font l’objet de rejet de débit ou de renversement de l’instruction par l’intermédiaire de votre produit de paiement de l’émetteur ou de tiers (tels que les processeurs de paiement). Si vous initier toute rétrofacturation, demande ou autre “Demande de Renseignements” ou par un procédé similaire, vous reconnaissez expressément et acceptez que nous à partager des informations en relation à votre acceptation de ces termes et conditions, afin de vaincre une telle demande de rétrofacturation.

10. Les Sources

10.1. Dans le cas où les sources nécessaires pour Votre commande sont rares, obscur, pas open source ou facilement disponibles pour le grand public, il est de Votre responsabilité et Vous acceptez par les présentes de fournir ces matériaux au moment où Vous passez Votre Commande. Le refus peut entraîner une violation de ces Termes et Conditions et le lathese.com mité à des refus de valider Votre Commande, ou dans le délai convenu, le refus de se conformer pleinement à l’accord des exigences relatives à la page de Votre Commande, et/ou de refus pour offrir gratuitement des révisions et/ou un remboursement.

11. La vie privée

11.1. Nous respectons votre vie privée et à l’utilisation et à la protection de vos Renseignements Personnels. Le lathese.com des Services de collecte de votre nom, adresse e-mail, adresse de domicile, etc lorsque vous vous abonnez à notre service. De tels renseignements que nous recueillons vous concernant seront traitées comme confidentielles et ne seront pas partagées ou vendues à des tiers, mais ils sont stockés de manière sécurisée. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité en utilisant ce lien: https://lathese.com/politique-de-confidentialite/

11.2. Par la rédaction d’un témoignage, vous acceptez que le lathese.com Services est autorisé à utiliser vos témoignages liée à votre compte, ou non, à des fins de marketing. lathese.com Services est également autorisé à placer vos témoignages sur les pages de lathese.com

11.3. Vous pouvez toujours contacter l’équipe de support et de demander de bloquer / supprimer vos témoignages si vous vous sentez qu’il peut nuire à votre profil scolaire.

12. Conduite Et/Ou De L’Utilisation Licite

12.1 le Client accepte que l’utilisation du site est soumise à toutes les lois Internationales, Nationales, de l’État, et les lois et règlements Locaux. Le Client s’engage à respecter ces lois et est seul responsable du contenu de ses communications par le biais du Service. Le client s’engage à utiliser le lathese.com des Services uniquement à des fins légales.
Vous vous engagez à:

ne pas utiliser les Services à des fins illégales;
de ne pas interférer ou perturber les réseaux connectés au lathese.com des Services;
pour se conformer à tous les règlements, politiques et procédures de réseaux connectés au lathese.com des Services;
de ne pas revendre ou transférer votre accès au service à toute tierce partie;
de ne pas restreindre l’accès à tout autre visiteur d’utiliser le service;
pour agir de manière responsable, de traiter d’autres site les Clients avec respect et ne pas violer leurs droits;
ne pas modifier, adapter, traduire, vendre, décompiler ou désassembler toute partie du Service ou de toute partie du Site;
ne pas récolter ou collecter des informations sur les Clients du service sans leur consentement exprès;
ne pas solliciter des renseignements personnels de toute personne de moins de 18 ans.

12.2. En cas de violation de ces Conditions, le lathese.com des Services se réserve le droit d’exercer tous les recours disponibles en droit et en équité pour de telles violations.

13. Avertissement/Sans Garantie

13.1. LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES DU SERVICE EST FOURNI SUR UNE BASE “TEL QUEL” SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE NON-CONTREFAÇON DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. EN AUCUN CAS, LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES ÊTRE RESPONSABLE POUR QUEL QUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, INTERRUPTION D’ACTIVITÉ, PERTE D’INFORMATIONS) DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE MATÉRIEL; TOUT ACCÈS NON AUTORISÉ À OU L’UTILISATION DE NOS SERVEURS SÉCURISÉS ET/OU; TOUTE INFORMATION PERSONNELLE ET/OU FINANCIÈRE DES INFORMATIONS QUI Y SONT STOCKÉES; TOUS LES BOGUES, LES VIRUS, LES CHEVAUX DE TROIE, OU TOUT CE QUI PEUT ÊTRE TRANSMIS À OU PAR LE BIAIS DE NOTRE SITE PAR UN CLIENT OU D’UN TIERS, ET/OU; TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU OU POUR TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE TOUTE NATURE RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE TOUT CONTENU AFFICHÉ, ENVOYÉ PAR COURRIEL, TRANSMIS OU AUTREMENT RENDU DISPONIBLE VIA LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES DU SITE. LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES PEUT FOURNIR DES LIENS VERS DES SITES WEB DE TIERS, AINSI QUE DES PUBLICITÉS. ESSAYLSTE.ORG SERVICES NE GARANTIT PAS, N’ENDOSSE, DE GARANTIE, OU D’ASSUMER LA RESPONSABILITÉ POUR TOUT PRODUIT OU SERVICE ANNONCÉ OU OFFERT PAR UN TIERS À TRAVERS LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES DU SITE OU DE TOUT LIEN HYPERTEXTE DU SITE OU PRÉSENTÉS DANS UNE BANNIÈRE OU AUTRE PUBLICITÉ. CES SITES ONT LEURS PROPRES POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ. NOUS VOUS ENCOURAGEONS À CONSULTER LES POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ DES SITES WEB QUE VOUS CHOISISSEZ DE CRÉER UN LIEN À PARTIR DE LATHESE.COM AFIN QUE VOUS PUISSIEZ COMPRENDRE COMMENT CES SITES RECUEILLENT, UTILISENT ET PARTAGENT VOS INFORMATIONS. LATHESE.COM N’EST PAS RESPONSABLE DES POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ OU DU CONTENU DES AUTRES SITES WEB À L’EXTÉRIEUR DE LATHESE.COM. EN TANT QUE FOURNISSEUR DE SERVICES EN LIGNE, ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES N’EST PAS RESPONSABLE DES DÉCLARATIONS OU DU CONTENU FOURNI PAR SES UTILISATEURS SUR UN FORUM PUBLIC, BLOG OU TOUT AUTRE ESPACE INTERACTIF, MÊME SI LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. PARCE QUE CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

13.2. LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES NE GARANTIT PAS QUE SON SERVICE SERA ININTERROMPU OU SÉCURISÉ, LES INFORMATIONS, TEXTES, GRAPHIQUES, LIENS OU AUTRES ÉLÉMENTS CONTENUS DANS CES DOCUMENTS SONT EXACTS ET COMPLETS. LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES PEUT APPORTER DES MODIFICATIONS À CES DOCUMENTS À TOUT MOMENT SANS PRÉAVIS. LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES NE PREND AUCUN ENGAGEMENT DE METTRE À JOUR LES MATÉRIAUX. AUCUN CONSEIL ORAL OU ÉCRIT, DE L’INFORMATION DONNÉE PAR LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES, DE SES EMPLOYÉS, CONCÉDANTS DE LICENCE OU SIMILAIRES, CRÉERA UNE GARANTIE, ET VOUS NE POUVEZ PAS COMPTER SUR DE TELLES INFORMATIONS OU DE CONSEILS.

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14. Limitation de Responsabilité

14.1. COMME CONDITION D’UTILISATION DU SERVICE, ET EN CONTREPARTIE DES SERVICES FOURNIS PAR LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES, LE CLIENT ACCEPTE QUE NI LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES, NI UN DIRIGEANT, D’AFFILIATION, ADMINISTRATEUR, ACTIONNAIRE, AGENT, FOURNISSEUR OU EMPLOYÉ DE ESSAYLSTE.ORG SERVICES SERA TENUE RESPONSABLE ENVERS LE CLIENT OU TOUT TIERS POUR TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, PUNITIFS OU CONSÉCUTIFS, LA PERTE DE PROFITS, PERTE DE REVENUS, PERTE D’OCCASIONS D’AFFAIRES, DOMMAGES, DÉPENSES, OU DES COÛTS DÉCOULANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DES SERVICES ACHETÉS OU OBTENUS OU DE TRANSACTIONS CONCLUES PAR LE BIAIS DU SITE OU RÉSULTANT D’UN ACCÈS NON AUTORISÉ, LA SUPPRESSION OU LA MODIFICATION DE L’ÉCRIVAIN/ CLIENT TRANSMISSIONS OU DONNÉES OU DE DÉFAILLANCE DU SITE WEB POUR STOCKER ÉCRIVAIN/ CLIENT TRANSMISSIONS OU DONNÉES, OU DÉCOULANT AUTREMENT DANS LE CADRE DU SERVICE, DU SITE OU DU CONTENU, MÊME SI LE ESSAYLSTE.ORG DES SERVICES A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

14.2. Vous reconnaissez spécifiquement que le lathese.com des Services ne sera pas responsable pour toute soumission d’Utilisateur ou de la conduite diffamatoire, offensante ou illégale de la conduite de tout tiers et que le risque de préjudice ou de dommage de ce qui précède repose entièrement sur vous.

14.3. Le lathese.com des Services ne fait aucune représentation que le lathese.com des Services du Site est approprié ou disponible pour utilisation dans d’autres endroits. Ceux qui ont accès à ou utiliser le lathese.com des Services du Site à partir d’autres juridictions le font de leur propre gré et sont responsables de la conformité avec la législation locale.

15. Digital Millennium Copyright Act

15.1. Le lathese.com des Services, un fournisseur de services internet, en conformité avec les exigences établies dans la Loi Digital Millennium Copyright act (“DMCA”), a adopté le présent de Retrait DMCA Politique pour prévenir la violation de droits d’auteur et la contrefaçon des droits de propriété intellectuelle sur le https://lathese.com/ site web. Ce Retrait DMCA Politique décrit le lathese.com des Services de la démarche générale pour diverses infractions, et les détails d’une procédure de notification de lathese.com Services concernant d’éventuelles infractions.

* Le Digital Millennium Copyright Act est un 1998 aux États-unis le droit d’auteur destinée à protéger certains fournisseurs de contenu et de créer un “safe harbor” violation de droit d’auteur de responsabilité pour les fournisseurs de services internet qui hébergent incriminée contenu généré par l’utilisateur. Les fournisseurs de services qui suivent DMCA les exigences et les règles de retrait ne doit pas être tenu responsable pour la violation du droit d’auteur par le contenu généré par l’utilisateur.

15.2. Sous réserve de ces DMCA exigences, toute personne qui estime qu’un droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle détenu ou contrôlé par lui/elle pourrait être violée par un fichier mis à disposition par un fournisseur de services internet adresse du fournisseur de services internet, l’agent désigné dans le but de protéger ces droits d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle. Pour communiquer avec lathese.com des Services de l’agent désigné, vous devez créer une notification, y compris au moins les éléments suivants:

une signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du propriétaire du droit exclusif qui est prétendument violé;
identification de l’œuvre protégée dont la violation est alléguée, ou, si plusieurs œuvres protégées sur un seul site sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres, y compris une liste représentative de ces œuvres sur le site web;
identification de la matière sur le lathese.com site de Services prétendu être atteinte ou être l’objet d’activités illicites sur les droits de la partie plaignante, que la partie plaignante demande à être retiré du site ou d’y avoir accès handicapés, y compris des informations raisonnablement suffisantes pour permettre à un lathese.com de Services de localiser le matériel;
des informations raisonnablement suffisantes pour permettre à un lathese.com des Services de contacter la partie plaignante, comme une adresse, numéro de téléphone et, si disponible, une adresse électronique à laquelle la partie plaignante peut être contactée;
une déclaration que la partie plaignante a une croyance de bonne foi que l’utilisation du matériel de la manière reprochée n’est pas autorisée par le propriétaire du copyright, son agent ou la loi;
déclaration que les informations contenues dans la notification sont exactes, et sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif qui est prétendument violé.

Un avis contenant ces informations doivent être présentées comme une notification écrite à l’Email.

16. Indemnisation

16.1. Le client s’engage à défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité le lathese.com des Services et de ses sociétés affiliées, administrateurs, dirigeants, employés, propriétaires, entrepreneurs indépendants, consultants, partenaires, actionnaires, représentants, des Écrivains, des agents, prédécesseurs, successeurs, ayants droit et ayants cause à partir de et contre toute réclamation, plainte, demande, perte, dommage, dépense (y compris les honoraires raisonnables d’avocat et frais) ou responsabilité qui pourrait résulter de, découlant de ou liés à: (a) les actes ou les omissions par l’Écrivain découlant de ou en relation avec le présent Accord; (b) intentionnelle ou par négligence des violations par l’Écrivain de la législation ou à la réglementation gouvernementale, (c) les relations contractuelles entre l’Écrivain et un tiers; ou (d) la violation des droits de propriété intellectuelle, y compris, mais non limité à, les droits relatifs aux brevets et au droit d’auteur.

16.2. Cette obligation d’indemnisation survivra à ces Termes et Conditions et votre utilisation du lathese.com des Services du Site.

17. La résiliation

17.1. Nous nous réservons le droit de résilier votre droit d’utiliser nos Services, même si vous avez payé la totalité du montant, si les informations que vous avez fournies initialement à vous inscrire à nos Services ou modifié par la suite, contient des renseignements faux ou trompeurs, ou dissimule ou omet aucune des informations que nous considérons comme essentielle; si vous refusez de coopérer à l’exécution de votre commande, si nous soupçonnons que vous êtes impliqués dans une transaction frauduleuse. Dans une telle situation, le montant payé sera automatiquement remboursé.

17.2. Transaction des litiges en vertu des raisons de fraude et de non-réception après la livraison des produits sera considérée comme la résiliation du compte.

17.3. Toute tentative visant à porter atteinte ou de causer des dommages au lathese.com des Services de serveur ou de ses clients, est strictement interdite et fera l’objet d’résiliation automatique du compte. Cela inclut le spamming, la transmission de logiciels malveillants, virus, chevaux de troie; ou par des liens vers des sites et des fichiers qui contiennent ou de les distribuer.

17.4. Le lathese.com des Services peut résilier votre compte et perd tout droit à être payé à tout moment et sans préavis, si vous contrevenez à l’une des conditions de cet Accord. Le lathese.com des Services sera le seul arbitre de ce qui constitue une violation de l’Accord.

18. Intégralité De L’Accord/Autonomie/Renonciation

18.1. Le présent Accord constitue l’intégralité du contrat entre vous et le lathese.com des Services à l’égard de ce site et de son contenu et remplace tous les accords antérieurs, écrits ou oraux, concernant l’objet des présentes. Dans le cas où une disposition des Conditions est, en tout ou en partie, être jugée invalide, inapplicable ou nulle pour une raison quelconque, une telle décision n’a d’effet qu’à la partie de cette disposition jugée invalide, inapplicable ou nulle, et n’affecte en aucune façon le reste de cette disposition ou toute autre disposition des présentes Conditions. Le lathese.com des Services de l’inaction à l’égard d’une violation par l’Écrivain ou d’autres ne constitue pas une renonciation à son droit d’agir à l’égard de violations ultérieures ou similaires. Le présent Accord s’applique au profit de et lie chacun de nous et de nos successeurs et ayants droit respectifs.

19. Capacité à Accepter les Conditions d’Utilisation

19.1. Vous affirmez que vous avez plus de 18 ans de l’âge ou d’un mineur émancipé, ou de posséder juridique consentement parental ou du tuteur, et sont pleinement capable et compétent pour faire des transactions en ligne; pour entrer dans les termes, conditions, obligations, affirmations, représentations et garanties énoncées dans les présentes Modalités et Conditions, et de respecter et de se conformer à ces Termes et Conditions.

20. Droit Applicable

20.1. Les présentes Conditions sont régies par la loi de l’État du Delaware. La Convention des Nations Unies sur les Contrats de Vente Internationale de Marchandises ne s’applique pas à ces Conditions.

21. De Résolution Des Litiges

21.1. Toute action ou autre procédure judiciaire pour l’exécution du présent contrat ou l’un quelconque de ses dispositions doit être engagée devant les tribunaux compétents de l’État du Delaware.

22. Contactez-nous

22.1. Des questions ou des préoccupations au sujet de ces termes et conditions d’utilisation doivent être portées à notre attention par e-mail à [email protected] et en nous fournissant les informations relatives à votre préoccupation.