Sujet économie droit : La contefaçon

ntroduction Définition de la contrefaçon : La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’une marque, dessin, brevet, logiciel ou droit d’auteur, sans l’autorisation de son titulaire, en affirmant ou en laissant présumer que la copie est authentique. La contrefaçon a toujours plus ou moins existée, mais elle s’est beaucoup accentuée depuis une vingtaine d’années, depuis le début de la crise économique. Problématique : Quels sont les risques qu’encourt le vendeur ? ?re Partie – D’où vie Dans le document ci- nous pouvons consta r qu„_ Swap next page qui font le plus de co es produits contrefa ologie par secteur, on sont les 2 pays fabriqués en Asie du Sud-Est (Chine, Thaïlande, Singapour, Corée du Sud… ) pays qu produisent particulièrement de l’électronique et des jouets. Les raisons de toute cette contrefaçon dans les pays du Sud-Est est le fait que la main d’œuvre ainsi que le coût de production sont nettement moins chers que dans les pays industrialisés. ar ailleurs, il est devenu plus facile de transporter des objets contrefaits. IIème Partie – Quelles sont les différentes contrefaçons ? En France, la contrefaçon est considérée comme un délit portant atteinte au droit d’auteur. Elle est considérée comme une menace pour les consommateurs susceptibles d’acquérir un produit de mauvaise qualité ou pour mettre en danger leur santé du fait du nom respect des normes d de sécurité. Pour l’ensemble de ces raisons, la loi sanctionne lourdement la vente ou rachat de contrefaçon.

Dans le document ci-dessous qui est une typologie par secteur datant de 2006, nous pouvons constater que les 2 plus grands secteurs de contrefaçon sont au niveau des cigarettes [61 et les vêtements et accessoires [12%]. IIIème Partie – Les sanctions et les risques S’il vous vient un jour à l’idée de vendre des objets de contrefaçon, sachez que des sanctions pénales vous attendent si vous vous faites prendre. Avec la loi vous encourez d’une peine maximale de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende.

De plus, si ce délit est commis en « bande organisée », vous encourez d’une peine maximale de 5 ans d’emprisonnement et de 500 000€ d’amende. Cela peut vous coûtez très cher. (Ces explications sont tirées d’un article sur internet, sur le site Droit- finances. net. Vous pourrez le trouver sur la page des sources au oc,) Une fois que votre sanction est tombée, si vous commettez à nouveau une infraction le montant de votre peine peut augmenter. D’autres peines peuvent-ê Ie-ci comme la -l 2 contrefaçon.

Comme Ed Hardy, tout le monde peut se faire avoir en achetant de la contrefaçon sans s’en rendre compte. Ceux qui fabriquent les objets de contrefaçon sont très forts car ils vont jouer un détail que l’on ne verra pas forcément comme au niveau des coutures sur les jeans par exemple. Ed Hardy a eu de la chance car la peine qu’il a eut n’était pas aussi importante qu’elle devrait-être (pas d’emprisonnement, pas ‘amande de plus de 1000 É). En plus, l’usine qui lui a envoyé les produits n’a pas été condamnée et c’est aussi une chance.

Conclusion La contrefaçon est une violation de la loi et au fur et à mesure des années elle ne cesse de se développer. De plus elle empêche certaines entreprises à se développer ce qui crée du chômage. Sinon certain produits contrefaits peuvent porter atteinte aux personnes car ils ne sont pas fabriqués avec les exigences des laboratoires (exemple médicaments). Mais de multiples choses sont aussi contrefaites comme : Cigarette Médicaments Ordinateurs 3