Sans Nom 1histoir Droit

PARTIE 2 LES DROITS SUBJECTIFS Les droits subjectifs sont des prérogatives reconnues aux sujets de droits objectifs pour la satisfaction d’un intérêt personnel. C’est d’abord le sujet du droit, il s’oppose au droit objectif ex : le droit de créance, etc. Ce caractère subjectif du droit donne assez de controverse du droit. Certains auteurs considèrent que le droit subjectif est en réalité objectif «selon Hérens », il dit que le droit subjectif a un aspect subjectif mais il est avant tout objectif car il vient du droit objectif.

D’autres considère que le droit subjectif est urement subjectif dans la théorie, qu’il est un pouvoir de volonté donc c’est totalemen il faut souligner que c de juridique mais aus d’u,. , Portalis « les subjecti dit pour appliquer le next page es ces controverses ntale d’un point ique. Selon mme Autrement esoin de droit objectif par exemple : le droit pénal. Pour relativiser l’importance du droit subjectif c’est qu’ils sont subordonnés par le droit objectif. On ne peut pas exercer un droit subjectif de manière abusive. C’est une notion très abstraite. Titre préliminaire 1 : la personnalité juridique C’est la capacité de « … ?finition de la personnalité juridique » qul a des droits subjectifs ? Nous avons les personnes physiques et personnes morale qui sont des groupe de personne Chapitre 1 : les personnes physique Ce sont les personnes humaines telles qu’elles sont appréhe Swige to vie' » next page appréhendé par le droit. Sectionl : l’existence de la personnailté juridique Paragraphe2 : l’acquisition de la perseonnalité juridique Elle est lié a la naissance, elle s’acquierent par la naissance et la naissance : par la aissance signifie donc que le l’ambrion ou le phetus ne sont pas considerer coe des droits.

L’embrion et le phetus Ce sont des personnes potentiels. Il ya une protection de ces deux personnes potentiel. Mais il ya aussi le repsect a la vie dès son apparution. L’embrin et le phoetus na pas de droit subjectif. Ex : en droit penal, si le fait de causer involontairement le deces d’un phoetus ? la reponse a été donné en 2001, non ce n’est pas un homicide volontaire car le phoetus et lembrion ne sont pas une personne mais aautru. Ex : pour le chauffard, si l’enfant decede ds le ventre de sa mère à cause d’un accident ; et lors d’un accouchement si l’enfant meurt c’est pas un homicide.

Ex : du droit civil, pr qu’un enfant ait la personnalité juridique il faut qu’il soit né sous deux condition il doit etre né et vivant(quand il respire) et viable(il doit avoir tous les organes necessaire à la vie). Un enfant qui est né est viable. Mais il est deceder avant la declaration civlement la reponse est qu’il a eu la personnalité juridique. Au sens juridique si elle nait mort, l’ennfant n’a pas la personnalité ju idique. Soit il ya un certificat d’accouchement on dira « acte d’enfant sans vie sans certificat d’accouchment. Elle s’acquierent à la naissance c’est-à-dire après la naissance, elon cette adage « infans conceptus c’est-à-dire coe si il ya avait déjà la personnalité ju 2 cette adage « infans conceptus c’est-à-dire coe SI il ya avait déjà la personnalité juridique. Si on estime que renfant a la personnalité juridique lorsque son père decede il acquieer la perosnnnlité jrui Paragrphe2 : La perte de la personnalité juridique La perte de la PJ ona : des droits et des dettes c’est le cas des droits extrapatrimoniaux, une fois que ca cesse aisni il ya les autres droits qui trnasmit aux heritiers.

La personnalité J va art5-1 1 du code civil. Une fois que la personnalité cesse dexlster.. C’est le deces quon perdre la perosonnalité juridique, on a aussi l’absence et la disparution. Dans le passé il y avait la mort civil « c’est une condamnation criminel » supprimer en 1854. Pendant longteps c’est la fin de la circultation snaguine et donc depuis 1978 on a changer le critère juridique de la mort donc c’est l’absence d’activité cerebrale. L’acte de deces Part78 du code civile. Pour dresser un acte de deces il faut un cadavre. L’basence c’est Petat d’une personne qu’on a une incertitude de l’existence d’une personne.

La première phase est la presomption d’absnce c’est que la personne a cesser de paraitre à son domicile sans qu’on a eu de nouvelle, le presumer absent est presumer vivant, on va le proteger ce que peut faire le juge c’est d’organiser une admistration de ces biens. La seconde phase est la declaration d’absence il y a du temps qui s’est ecoulé= c’est soit la presomption d’absence qui a été saisi par le juge. Elle s’ouvrira dix ans apes le premier jugement. Et si personne ne declarre au juge il faut attendre 20ans. Si le juge declare l’absence il procede 3 declare l’absence il procede par une declaration de decès de la ersonne absente.

Ainsi c’est dans ce cas qu’on peut perdre la personnalité juridique. Troisieme cas de perte, c’est la disparutlon c’est l’hypothese ou le deces est très probable selon l’art88 du code civil. Donc on peut saisir dès la dispartion pour avoir une declaration de decès. Section 2 : les incapacités C’est une notion différente de la personnalité juridique mais qui a une évidence de la personnalité nous aons : les incapacités de la jouissance « l’individu est privé de certains droits subjectifs » ces incapacité de jouissance sont spéciales. Ex : le tuteur ne peut voir de dnnation du mineur.

Nous avons aussi les incapacités d’exercice qui n’ont pas d’influence sur… « Il a le même droit subjectif que tout le monde mais il ne peut pas le exercer comme tt le car il est protéger de ne pas exercer, on a le majeur en tutelle. on a aussi le curatelle c’est le cas d’un majeur qui a une insuffisance de capacité intellectuel ainsi il sera mis sous curatelle. CHAPITRE2 DE L’ETAT ROMAIN A L’ETAT ROYAL Dans la genese de l’Etat, il n’apparait qu’en 2000ans avant notre ere. par ex : en Asie(Chine). L’organistaion religieuse serait le ocle d’une organisation étatique.

Le surnaturel à donner l’idée d’organisation au dirigeant de l’Etat, donc il faut des regles comme fondement. Ainsi l’Etat va se developper Sectionl : cause de decandance. Cmmt une telle civilisatoion a-t-il salterrer ? Paragraphel : Rome principe etatique et cité antique Principe etatique : 4 salterrer ? il repose sur la chose publique, en latin « respublica », ils ont une formaule labrare veut dire travailler et philosopher. On constat a Rome trois elemnt un territoire, un peuple et une autorité independante(qui va assumer des fnctions importante).

La loi des douzes table qui est la premier production de droit ? Rome, ce sont que des magistrats qui juge des fonctionnaire un prêteur pour organiser et d’établir l’ordre des citoyen Dresse la liste électorale. Des administration qui vont mettre en place des contribution une administration des poste I ensemble qui caractérise perçois des honoraires Un salarier touche un salaire Un fonctionnaire touche un traitement Et les profession libéral touche Le DUP déclaration d’unité publique le pouvoir législative La jurisprudence a Rome et comparable a la cours des prud’hommes

Chaque individu cytoiyen se soumet a une autorite indiscuter C est I autorite statuaire chacun decoule du statue évertue d un accord L etat c est I effectivité Atomiser les pouvoir et perdre leur relation objectif Comment I edifice c est ecouler Le structurant st la societe elle-même Les causes externes : Elle interpelle les politiques les historiens On costumier sur ces questions la prise de pouvoir en 1917 Nous n’avons pas des synthèses générales y a des cause externe les barbare de I empire. les européenne aussi le christianisme a attient Le droit romain ignore la S 8