Responsabilité Civile au Maroc

En général responsabilité civile délictuelle indique l’existence de trois facteurs : une faute, un dommage et une relation de cause effet entre la faute et la dommage, c’est l’étude de ces conditions que nous consacreront notre premier chapitre, nous analysons nsuite les différentes hypothèses de la responsabilité civile délictuelle (chapitre II) et que la sanction de la responsabilité sera en troisième chapitre. Chapitre Ier : les conditions de la responsabilité civile délictuelle quand vous l’avez déjà signalé responsabilité civile délictuelle suppose l’existence de trois conditions : la faute (section l. le dommage (section II. ) le lien de cause à effet entre cette faute et le dommage (section Section I : la faute généralités la faute est la commission ou l’ abstention causant le dommage à autrui, il doit être prouver par la victime qui demande de artir des fautes de commission sont constituées par une action positive physique ou morale, exemple : frapper quelqu’un. Les fautes d’omission concernent le fait de s’abstenir à empêcher un dommage à autrui, exemple : le fait de s’abstenir de porter secours à une personne en danger.

La faute peut-être intentionnelle dans son auteur du dommage ayant la volonté de la causer comme elle peut être non intentionnelle. La faute d’imprudence ou de négligence consiste à ne pas avoir prévu qu’un acte ou une omission pouvait provoquer un dommage de même, la faute peuvent résulter de l’usage abusif d’un droit tel ue le droit de la prior de même, la faute peuvent résulter de l’usage abusif d’un droit tel que le droit de la priorité (voire théorie de l’abus de droit au niveau de la responsabilité civile).

Section 2 : le dommage pour qu’il est responsable, il faut qu’une personne se plaigne d’un préjudice dont elle a subi Les différentes sortes de préjudice le dommage peut être matériel ou moral, il est matériel lorsqu’il porte atteinte à une valeur patrimoniale : des structures d’objets corporels, exemple : voitures accidentée.

Le dommage moral est un dommage extra patrimonial qui entraîna une diminution u patrimoine, c’est le cas d’un atteinte d’un honneur ou à la vie privée d’une personne. La réparation de préjudice moral a fait l’objet d’une controverse doctrinale pour certains auteurs, l’argent ne peut pas réparer la douleur au compenser l’honneur offensé en cas d’atteinte à l’honneur. À cela s’ajoute la difficulté d’évaluation de dommages et intérêts.

Parmi les opposants d’un principe de la réparation morale, on peut citer André TUNC, pour cet auteur, il est immoral de réparer le préjudice moral, il faut exclure la réparation du dommage oral parce que dune manière générale, il est singulièrement difficile d’aménager une réparation adéquate est d’une manière particulière, il peut-être choquant d’aller en quelque sorte ménager ses armes devant les tribunaux, d’autres auteurs soutiennent au contraire des principes de préjudice moral, pour eux, il est indispensable que la souffrance ne soit pas réparée par il s’agit d’une compensation, exemple : possibilité se soigner par un bon médecin et de se procurer un bon remède. Les qualités d exemple : possibilité se soigner par un bon médecin et de se procurer un bon remède. qualités du préjudice réparable : pour être réparable le préjudice doit être • — certain : c’est-à-dire, le dommage doit être prouvé un préjudice éventuel n’est pas réparable. personnel : c’est-à-dire, seul qui a personnellement souffert de dommage est recouvrable à en demander réparations. Ce principe n’empêche pas les représentants des mineurs et de malades mentaux incapables d’ester en justice de réclamer les dommages et intérêts en leur nom ou pour leur compte. Section 3 : le lien entre la faute et le dommage La faute et le dommage ne sont pas les seuls conditions pour ngager la responsabilité civile dune personne, il faut démontrer en plus que la faute commise est venue à l’origine de préjudice. C’est le rapport de cause à effet que l’on demande lien de causalité au plus brièvement causalité.

Le DOC dans l’article 77 se borne à poser l’exigence d’un rapport de causalité sans les définir, ce qui est source de difficultés. En effet quand on fait un produit, il est l’aboutissement d’une série de causes, et le juge devra déterminer quelle est la cause juridique entraînant la responsabilité, exemple : un enfant s’est école buissonnière apercevant l’ami de ses parents, il va en ourant se cacher dans une cour, dans un immeuble donnant de cette cour, un couple se dispute, le mari sort en claquant la porte, le courant d’air a battu et a fait tomber le pot de fleurs que l’épouse y avait posé ; le pot tombe et a blessés l’enfant à la tête. Comment peut-on le constater ?

Il y a des circonstances et le juge devra fa 4 OF l’enfant à la tête. Comment peut-on le constater ? II y a des circonstances et le juge devra faire un tri pour déterminer qul est responsable. La tâche n’est pas facile, et plusieurs difficultés se posent ; à quelles conditions de vie peut y retenir telle faute omme cause du dommage ? Sera-t-il tenu de reconnaître la qualité de cause juridique à tous faits ayant contribué plus exigeant en retenant certain cause de dommage à se propos différentes théories ont été proposées pour guider les juges, on distingue trois théories : — théorie de l’équivalence de condition. théorie de la proximité de la cause. théorie de causalité adéquate. — la théorie de l’équivalence de condition cette théorie se base sur le principe suivant : tout événement qui a été une condition ou indispensé du dommage en est la cause, uelle que soit son importance ou sa proximité avec le dommage, soit condition nécessaire de celui-ci joue un rôle équivalent dans sa réalisation, il en est cause, au même titre, cette théorie a été critiquée et conduite à retenir qu’un multiple de fautes, des lors qu’il serait rétabli sans elle que le dommage ne se serait produit, des conséquences d’une infirmité d’une personne pourraient ainsi pouvoir répondre du même dommage. 2 théorie de la proximité de la cause Quant à la théorie de la proximité de la cause, elle se retient que les causes dont le dommage et la conséquence immédiate se ont celles qui entretiennent avec lui un rapport de proximité temporaire.

Autrement dit, d’événements passables à retenir et celui qui s’est chronologiquement autrui de dernier, bien que cette doctrine per retenir et celui qui s’est chronologiquement autrui de dernier, bien que cette doctrine permet une relation de condition nécessaire du dommage, son inconvénient est évidemment peut concourir à écarter des causes qui quoique plus éloignant de préjudice n’en n’ont pas joué un rôle Important dans sa réalisation, cette thèse peut donc engendrer des injustices. la théorie de la causalité adéquate Elle repose sur le principe suivant : ce pourrait être retenu comme cause du dommage, les événements qui devraient normalement le produire selon le cours habituel des choses et l’expérience de la vie. Un rapport dadéquation doit donc exister entre la cause est le dommage.

Cette théorie qui semble conforme aux besoins a cependant moins d’audience que les autres. Quelle est la position de la jurisprudence vis-à-vis de ces théories ? La Jurisprudence n’a jamais réellement choisi entre ces théories employant l’une ou l’autre est parfois les autres. uand il y a un fait et — dommage il s’agit de savoir lequel doit être réparé. Pothier juriste ancien a raconté déjà un exemple, qu’un agriculteur ayant acheté une vache pestigerée, elle contamina le troupeau, cette perte provoqua la ruine de l’acheteur,on peut continuer cette suite de dommages indéfiniment(divorce, après des études pour les enfants, suicide,… la jurisprudence dans ce cas, adopte la théorie de la causalité adéquate. le vendeur de la vache malade est sûrement responsable mais seulement dans des conséquences directes savoir la perte de la vache et celle du troupeau. s’ily a plusieurs causes, les tribunaux condamnent généralement 6 OF du troupeau. généralement les auteurs isolidum. On applique la théorie de la causalité adéquate pour condamner les coauteurs. : les hypothèses de la responsabilité civile délictuelle Chapitre Il I y a trois types de responsabilité civile délictuelle, ils sont comme suite la responsabilité du fait personnel la responsabilité du fait d’autrui 2. a responsabilité du fait de la chose 3. 1 — la responsabilité du fait personne (article 77 et 78 du DOC, article 1382et 1383 du code CiVil français) La responsabilité du fait personnel, se fonde sur un principe universel qui est la réparation des dommages causés. L’article 77 du DOC échéance : « tout fait quelconque de l’homme qui, sans l’autorité de la loi, cause sciemment et volontairement à autrui un Dommage matérielle ou morale, obliger son auteur à réparer le dit dommage, lorsqu’il est établi que ce fait en est la cause directe. Toute stipulation contraire est sans effet. » En droit français, la règle est prévue par l’article 1322 du droit civil.

Conformément cet article chacun responsable civilement dans ces faits et actes ommageable, la règle ainsi posée est ordre public puisque cette stipulation contraire est sans effet, signalons que contrairement au code civil français l’article 78 alinéas 3 du dahir des obligations et contrats donne une définition de la faute : « ma faute consiste soit à omettre ce qu’on était tenu de s’abstenir sans intérêt de causer un dommage » On ne peut parler d’abus, soit il a eu dommage et cela signifie que l’on est sorti des limit parler d’abus, soit il y a eu dommage et cela signifie que fon est sorti des limites de son droit auquel cas il y a absence de droit est non abus. C’est ainsi que Planium énonçait « la droit cesse là ou l’abus commence ».

La théorie de Planium a pêché par son caractère extrémiste, par sa négation de l’existence d’un fait fautif à l’occasion de l’exercice d’un droit ce qui n’est pas admis facilement, d’autant plus c’est souvent à roccaslon de l’exercice de son droit qu’on tombe sous le coup des conséquences de fait fautif. L’exemple de l’exercice de droit de propriété peut à ce niveau être secours pour rapprocher les idées, tel est le cas de la propriété qui édifie une fausse cheminée sur son droit dans le seul but de masquer la vue ses volslns. 3. la théorie de la relativité des droits pour la théorie relativiste les fautes de commission sont constituées par une action positive physique, exemple : coups et blessures, quant aux fautes d’omission elle concerne l’abstention, une simple abstention peut être fautive si elle est faite avec l’intention de nuire, exemple refus de porter secours à une personne en danger.

Cest le principe de la réparation pour faute est celui claire, la stipulation par l’article 77 de la condition d’intégralité permet de poser la question de savoir si la réparation est due lorsque le dommage été causé alors que l’on était entrain d’exercer son droit, autrement dit, la jouissance de droit peut souffrir d’une limitation et doit interpréter de manière restrictive l’expression sans l’autorité de la loi et dire que le dommage causé au tiers ne soit pas réparé que lorsqu’il a commis en BOF pas réparé que lorsqu’il a commis en dehors de l’exercice d’un droit, doit on dans l’exercice de son droit faire preuve d’une certaine diligence et prudence, où peut-on exercer son droit abstraction faite de ce genre de précautions.

Cest tout le débat de l’abus de droit est de la conciliation a ffectué entre le principe classique de l’absolutisme et la relativité des droits que rend nécessaire toute vie en société. La théorie de l’abus de droit et les avis doctrinaux paragraphe 1er : A. la théorie de l’absolutisme cette théorie a été obtenue à la fin du XIXe siècle par Planial, selon lui l’expression abus de droit est incorrecte et renferme une contradiction d’intérêt, selon lui il ne peut s’agir que l’une des deux choses, soit quand même resté dans les limites de son droit et dans ce cas, B. la théorie de la relativité de droit ou la théorie relativiste.

Ce sont les juristes JOSSERANT, DUGUIT et SALLEILLES qui ont élaboré cette théorie à l’opposé de la précédente, elle considère que les droits ne sont pas absolus car chacun d’eux a une finalité est une fonction, ainsi JOSSERANT définissaient abus de droit comme suite : « l’action contraire au but de l’institution son esprit et sa finalité, pour cette théorie de droit ne sont pas des fonctions qui n’est pas permis de les détourner de leur destination sociale, c’est le cas de la puissance paternelle, le père à un droit de puissance sur son enfant, lorsqu’il manque à ce roit qui est une obligation, la sanction sera déchéance de cette puissance. une obligation, la sanction sera déchéance de cette puissance. C. a théorie éclectique ce sont les théories qui ne se sont pas dirigées vers encore de développer et celle des relativistes, cette théorie se vend plus élaborée, car elle distingue plusieurs formules, elle se fonde sur la nécessité de la solution plus nuancée, exposée par ROIJAST (refus trimestriel de droit civil 1944 ; droit discrétionnaire et droit de contrôle) selon cet doctrine il est plus important de procéder une classification des droits, c’est ainsi que l’on distingue les droits discrétionnaires dont on n’imagine pas qu’ils puissent être freinés ou les détruits et les droits contrôlés marqués par le relativise qu’ils ont donnés lieu à l’application des règles de la responsabilité civile en cas d’exercice ouvert avec intention de nuire le cas de droit marocain.