Fiche

Cette licence vous est octroyée pour a seule reproduction de matériel non protégé par des droits d’auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d’auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour a reproduction duquel vous disposez d’une autorisation légale. Ce logiciel peut également être utilisé premier boy magnolia H0fi6pq 1 1, 2009 | 20 pages fin d’accéder à distance et écouter des fichiers musicaux d’un ordinateur à l’autre.

L’accès à distance de musique protégée par des droits d’auteur est permis uniquement pour une utilisation personnelle et licite ou toute autre préférable de consulter votre conseiller juridique. 1 . Généralités. Appelé inca. (« Appelé ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils soient sur disséquée, sur mémoire morte (ROMAN) ou sur tout autre support (collectivement, le « logiciel Appelé »), uniquement en vue d’une utilisation informe aux termes de cet accord.

Appelé se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’appelé et de ses concédant de licence sur le logiciel Appelé et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Appelé est enregistré, mais Appelé et/ou les concédant d’appelé restent propriétaires du logiciel Appelé.

Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises euro de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Appelé original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte. 2. Utilisations permises du Logiciel et restrictions. Cette Licence vous autorise à installer et utiliser le Logiciel Appelé.

Le Logiciel Appelé peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation se limite à la reproduction de matériel non protégé par des droits d’auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d’auteur, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d’une autorisation avouant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d’une autorisation légale. Vous n’êtes pas autorisé à installer le Logiciel Appelé sur un réseau où il pourrait être utilisé sur plusieurs ordinateurs à la fois.

Vous ne pouvez réaliser qu’une seule copie du Logiciel Appelé en code objet aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits d’auteur ou toute autre mention relative aux droits de propriété intellectuelle figurant sur l’original. À l’exception et uniquement dans la mesure expressément permise par cette Licence ou autorisée par a loi, vous ne pouvez copier, décomposer, procéder l’ingénierie à rebours, désassembler, modifier, ni créer des produits dérivés du logiciel Appelé ou de toute partie de ce dernier.

Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Appelé à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert porte sur l’intégralité du Logiciel Appelé, avec tous ses composants, données d’origine et documents imprimés et la presse Appelé, avec tous ses composants, données d’origine et documents imprimés et la présente Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Appelé, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou ouate autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire audit transfert prenne connaissance des conditions auxquelles elle sera soumise et en accepte les termes. 4. Accord relatif à l’utilisation des données. Vous acceptez qu’appelé ainsi que ses filiales puissent rassembler et utiliser des informations techniques et afférentes, incluant, sans s’ limiter, des informations techniques concernant votre ordinateur, votre système, vos logiciels et les périphériques ; ces informations sont recueillies régulièrement pour faciliter les offres de mises à jour de logiciels, de support aux produits et de services divers reposées au client (le cas échéant) relatives aux logiciels Appelé et pour vérifier la conformité aux conditions générales de cette Licence.

Appelé peut utiliser ces informations, en veillant à ce que l’identité du client ne soit pas dévoilée, afin d’améliorer ses produits ou de proposer des services et des technologies au client. 5. Tintés Store et autres services. Ce logiciel vous permet d’accéder à l’tintés Store d’appelé, qui met à la vente des télégraphièrent de musique et offre d’autres services (collectivement et individuellement, « Services »). L’utilisation des Services requiert un accès à interne ; l’utilisation de retraits Services requiert l’acceptation des conditions supplémentaires qui vous sont présentées avant l’utilisation de c requiert l’acceptation des conditions supplémentaires qui vous sont présentées avant l’utilisation de ces Services en question.

En utilisant ce logiciel avec un compte Tintés Store, vous acceptez les Conditions générales du service de l’tintés Store les plus récentes. Vous pouvez y accéder et les passer en revue depuis la page d’accueil de l’tintés Store. Vous comprenez qu’en utilisant ces Services, vous pouvez vous trouver confronté à un contenu considéré injurieux, indécent ou choquant, lequel contenu ne sera pas nécessairement identifié comme tel. Toutefois, vous acceptez d’utiliser les Services à vos propres risques et périls et reconnaissez qu’appelé n’aura aucune responsabilité envers vous pour tout contenu pouvant être considéré comme injurieux, indécent ou choquant.

Les types de contenu (notamment les genres, les sous-genres, les catégories et sous-catégories pattes et autres) et les descriptions sont fournies pour votre commodité, et vous reconnaissez qu’appelé n’en garantit pas l’exactitude. Certains Services peuvent contenir des éléments de tierce artiste ou fournir des liens vers des sites bée de tierce partie. Vous reconnaissez et acceptez qu’appelé n’est pas responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu ou de l’exactitude de ces éléments ou sites bée de tierce partie. Appelé ne garantit ni ne soutient aucun matériel, site bée, produit ou service de tierce partie, et décline toute responsabilité, actuelle ou future, les concernant. Les liens vers d’autres sites bée ne vous sont fournis qu’ des fins de commodité. Vous reconnaissez que vous n’utiliserez p ne vous sont fournis qu’ des fins de commodité.

Vous reconnaissez que vous n’utiliserez pas les éléments de récrie partie de manière illégale et échappe n’est en aucun cas responsable de cette utilisation. Vous reconnaissez que les Services, notamment, de façon non limitative, les graphismes, les clips Douai et le contenu éditorial, contiennent des informations et des éléments protégés appartenant à Appelé et/ou ses concédant et protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, notamment, de façon non limitative, le droit d’auteur, et que vous ne pourrez utiliser ces informations ou éléments que dans le cadre des Services. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme u par quelque moyen que ce soit.

Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer des produits dérivés des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, de façon non limitative, en portant atteinte à ou en surchargeant la capacité du réseau. Appelé et ses concédant se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services tout moment et sans préavis. Appelé ne sera en aucun cas responsable de la suppression ou destination de l’accès ces Services. Appelé peut également limiter l’utilisation de ou l’accès à certains Services, de quelque façon que ce soit et sans donner de préavis ni en assumer la responsabilité. 6. Résiliation. Cette licence demeure valide jusque’ résiliation. Vos droits découlant de cette Licence prend Résiliation. Cette licence demeure valide jusqu’ résiliation.

Vos droits découlant de cette Licence prendront automatiquement fin sans notification de la part d’appelé si vous ne vous conformez pas à l’une des stipulations de la Licence. Dès l’expiration de la Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Appelé et de détruire tous es exemplaires, complets ou partiels, du Logiciel Appelé. 7. Garantie limitée des supports. Appelé garantit que les supports sur lesquels le Logiciel Appelé est enregistré sont exempts de défauts dans les matériaux ou la fabrication dans le cadre d’une utilisation normale, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d’achat initiale du produit.