Droit objectif

Nature des règles de droit Le droit a pour objectif d’organiser la vie en société. Nos comportements sont régis par d’autres règles (la courtoisie, la politesse, la religion) ou naturellement par habitude. Les caractéristiques de la réglé de droit Section 1 : Les caractères généraux de la réglé de droit Elle se caractérise par sa finalité sociale. Les règles de droit organise et réguler la vie en société. Elle organise les rapports entre les personnes. Le droit organise la vie en société de mesure qu’elle soit juste. Le droit cherche la croissance économique, le développement social des individus.

Et parfois même de protéger l’individu contre lui- même. Avant 18 ans, on est incapable. On peut pas faire certaines choses sans ses représentants légaux. On peut également l’être sans étant majeur, comme les personnes âgées par exemple. Référence au droit des incapacités. La réglé de droit est générale dans son champ d’application, dans le temps, dans l’espace et dans la formulation. Elle est générale dans son champs d’application. Elle est impersonnelle. La réglé de droit n’ pas vocation s’appliquer à un individu. Elle a vocation à s’appliquer l’ensemble des individus et des situations.

Par exemple, le rôti du mariage est une regeler de droit car elle s’applique à tus ceux qui sont mariés. Cela p Droit objectif boy allés harpe 20, 2009 35 pages swaps toi vie nixe page épée est ré de pp -u qua’ (ara id difficile. Le modèle d’adaptable est le code civil de L’article 2 du code civil peut encore s’appliquer agaça cela est du sans doute à sa bonne rédaction. Même pour la classification des biens (meubles/immeuble textes communautaires n’utilisent pas de terminent abstraite, ce qui a pour conséquence des textes de plusieurs pages nécessaires à la définitions des applications possibles.

La règles de droit est extérieure. Elle est imposée c extérieure. Le référendum, par exemple, est l’exprès direct de la volonté du peuple. Même pour le cas députes, on leur délégué le pouvoir d’adopter des r droit en notre nom. Mais on dit qu’elle est extérieur elle est l’expression de la majorité. De plus, ce n’est commandement qu’on s’impose à soi même ; elle de pas de notre propre volonté. Le droit est donc produit du groupe social avant d’être le produit de propre volonté. De plus , heureusement que la s’applique même si l’on ne le veut pas au nom de social.

Le problème de la désobéissance civile s’op donc à ce caractère d’extériorise de la réglé de droit Le eu caractère qui permet de distinguer les autres de la réglé de droit est la coercition étatique. Section 2 La coercition étatique défi La réglé de droit est obligatoire et son reste sanctionnée par l’état. Nature de la sanction étatique difficile. Le modèle d’adaptable est le code civil de 1804. L’article 2 du code civil peut encore s’appliquer aujourd’hui ; cela est du sans doute à sa bonne rédaction. Même cas pour la classification des biens (meubles/immeubles).

Les textes communautaires n’utilisent pas de terminologie La règles de droit est extérieure. Elle est imposée de façon extérieure. Le référendum, par exemple, est l’expression direct de la volonté du peuple. Même pour le cas des députes, on leur délégué le pouvoir d’adopter des règles de droit en notre nom. Mais on dit qu’elle est extérieure car elle est l’expression de la majorité. De plus, ce n’est pas un commandement qu’on s’impose à soi même ; elle ne vient de pas de notre propre volonté. Le droit est donc le produit du groupe social avant d’être le produit de sa propre volonté.

De plus , heureusement que la réglé de loi s’applique même si l’on ne le veut pas au nom de sa finalité social. Le problème de la désobéissance civile s’oppose once à ce caractère d’extériorise de la réglé de droit. Le eu caractère qui permet de distinguer les autres règles défi La réglé de droit est obligatoire et son respect est et son respect est sanctionnée par l’état. Nature de la sanction étatique La sanction est étatique car elle passe par un organe de l’état : le juge. La décision du juge est nécessaire pour sanctionner le respect de la réglé. Elle prend plusieurs formes : exécution, réparation et punition.

Pour faire respecter la réglé de droit, le juge peut ordonner le respect de la réglé du droit. Le juge peut mettre en place un astreinte pour permettre l’exécution de a réglé de droit. Il y a réparation quand l’exécution n’est pas possible ou pas souhaitable. Par exemple, la non exécution d’un contrat peut être cause de réparation. Il y a plusieurs manières de prononcer une réparation. Il peut prononcer la nullité d’une acte contraire a la réglé de droit. AI peut également condamner au paiement de dommages et intérêts. La punition existe en droit pénal. Outre que la prison ou l’amende, il existe la suppression des droits civiques ou le TIGE.

La punition existe aussi en droit civil. AI existe aussi des sanctions issues du civil : dissimuler un bien lors de la succession (recel successeurs) est sanctionné Ar le code civil. La portée obligatoire de la réglé de droit Il ha des règles de droits dites ?impératives et supplétives (place pour le choix). Lorsque réglé est supplétive de volonté de volonté, on peut choisit d’ être soumis. Lorsque deux personnes se marient, il faut régler le sort de leur bien. Le régime matrimonial es Lorsque deux personnes se marient, il faut régler le sort de leur bien.

Le régime matrimonial est donc la apr. régir les rapports patrimoniaux des époux. L’article 1387 prévoit un régime qui s’impose aux époux sauf s’ils ont choisit un autre régime. Si aucun contrat de mariage n’ été fait chez e noire avant le mariage, le régime légal d’impose aux mariés. A l’inverse la réglé impérative est une réglé qu’on ne peut pas choisir d’écarter ; c’est la cas du divorce. Les règles supplétives sont la si on a rien prévu d’autre, a défaut de choix contraire des parties et c’est la loi qui nous autorise a choisir une autre réglé : c’est pourquoi elle ont quand même un caractère obligatoire.

Fondement du caractère obligatoire de a réglé de droit Pourquoi la réglé de droit est obligatoire ? Cela relevé de la poil du droit. Il y a deux grands courants de pensée. Il y a les théories idéaliste et positiviste. Les théories idéalistes AI y a un ordonnancement, un équilibre idéal de la nature. La différence bien/mal existe. La justice est objectivement relative au bien. Le droit est la projection de l’équilibre de la nature sur la société. Le droit, pactes alla recherche de cette justice supérieure relative au bien. Chaque fois que nous faisons une réglé de droit on se demande ou est le juste.

il a deux courants en ce qui concerne le juste : aristocrate et Saint atomes d’aucun et l’école du droit naturel : grossies et gêne . La pp le juste : aristocrate et Saint atomes d’aucun et l’école du droit naturel : grossies et gêne . La philosophie d’aristocrate est lui existe un idéal universel et supérieur que l’homme par sa raison peut desceller. AI y a un ordre normal et anormal des choses. Pour Saint atomes, lorsque une réglé de droit ne tend pas vers cet idéal, on doit désobéir. Cet ordre naturel peut être chercher par la raison car cette nature est dans la conscience humaine.

Cette pensée est reprise par les chrétiens, c’est ce que fait Saint atomes d’aucun. Le droit doit donc être l’expression de la volonté divine. Arrosait comme saint atomes d’aucun admettent que le droit ne soit pas le même partout. La volonté divine ne réglé pas tout dans le détail pour eux. Ils admettent que pour les choses concrètes il y a une place pour l’adaptation. Ce courant se traduit par la désobéissance possible si le droit ne poursuit pas cet idéal et l’adaptation du droit. grossies et gêne vont laïciser ce droit naturel. C’est l’homme lui-même qui devient central.

Le droit conforme doit être conforme a la nature humaine. Pour grossies, le droit est invariable car la nature humaine n’ jamais évolue. Cette conception a inspiré la révolution française par l’entremise de rousseur. Selon rousseur, le bon sauvage grâce avec sa raison va pouvoir découvrir sa nature et en tirer des règles de droit. Le caractère universel est très poussé dans la pensée révolutionnaire. Les théorie pois droit. Le caractère universel est très poussé dans la pensée Les théorie positivistes Le droit est un ensemble de règles existant dans un lieu donné à un moment donné.

AI s’impose seulement parce qu’il est droit. C’est ce qui inspire machinale. Le droit correspond a la seul volonté de souverain et doit être obéi. Aujourd’hui, il y a deux tendance de positivisme : e positivisme étatique et sociologique. Pour les positivistes étatiques, il n’ a de règles de droit que parce qu’elle est l’émanations e l’état. Le risque d’abattrait t de despotisme est donc important. Cela pose le problème de l’obéissance de la loi même si elle est mauvaise. Celles, auteur autrichien, a développer un système normatif et hiérarchise.

Il hiérarchise les règles de droit : chaque réglé de droit tire sa légitimité de la loi précédente. Au dessus de toutes ses règles, il y a une grosse norme qui va être soit la nature humaine soit issu d’un arbitrage divin. Il démontre donc qu’il y a dans le droit un minimum d’idéalisme. Le positivisme sociologique fait reposer le droit sur la conscience populaire. il a Auguste Comte, durement et digit. Les règles juridiques se gagent a partir des faits sociaux. C’est donc la société elle-même qui générer ces propres règles en fonction des mentalités et des comportements.

Certaines règles de droit même légitimement adoptées ne sont pas conforment aux mentalités (exemple de l’abolition de la légitimement adoptées ne sont pas conforment aux mentalités (exemple de l’abolition de la peine de mort). Le positivisme sociologique rejoint a pensée naturel car elle peut être issue de la nature humaine. Chapitre 2 règles de droits et autres règles de comportements Nos comportements sont guidés par la loi mais aussi par la morale ou la religion. Les comportement sont aussi gouvernés par des sentiments d’équité et de justice.

Section I Le droit, la religion et la morale Dans la religion, il y a une notion de transcendance. La morale n’est pas liée à une religion déterminé ; elle comprend les notions de bien et de mal. Il ha donc une morale commune a toutes le religions. Il existe même une morales chez les athées. La morale fait référence à une ensemble de valeurs lié à l’inconscient collectif d’une période donné. Différence de nature entre la réglé de droit et celle morale et religieuse La réglé morale pourrait être vu comme personnelle. Mais elle est à l’origine d’un emportement social spécifique.

En ce qui concerne la réglé religieuse, on pourrait croire qu’elle est la simple recherche du salut de son âme, mais elle est également l’origine d’un comportement spécifique (exemple du décalogue : Tu ne tueras pas ton prochain). Les règles religieuses et morales peuvent paraître plus générales que îles règles de droit. Il y un vocation à la stabilité et à l’universalité en ce qui concerne les règles ré règles de droit. AI y un vocation à la stabilité et l’universalité en ce qui concerne les règles religieuse et morales. Le champs d’application est large car elle a pour action de s’appliquer à tous les Hommes.

Elle a un caractère extérieur. La réglé religieuse émane de Dieu donc elle a forcement un caractère extérieur. La réglé moral est moins extérieure car elle émane de la propre conscience humaine ; mais dans le fond, la morale s’impose à nous : on peut faire le choix de ne pas la respecter mais notre morale le réprimera. La caractère de la coercition fait défaut chez ces deux règles. Dans les deux casa il ha une sanction : pour a religieuse, c’est la damnation, pour la morale, c’est le cas de occasionné.