Droit

C’est traditionnellement dans la famille que ce manifeste le pouvoir. C’est le pouvoir du «patère familial» sur l’ensemble de sa famille, soit une sorte de clan élargi. Lorsqu’ y a une fédérations de ces clans à l’intérieur de la cité on voit alors apparaître une organisation politique qui constitue un eu de pouvoir politique, c’est-à-dire un pouvoir différent de celui des personnes privées. Premier boy betteraves I panne 08, 2009 21 pages pouvoir.

ces le pouvoir du «patère familial» sur l’ensemble La cité grecque ou romaine comprend des responsables politiques (exemple: au sein d’une assemblée), mais aussi avec un pouvoir exécutif: celui, à orme, des connus consuls ou ensuite de l’empereur. Certains éléments apparaissent à cause de la naissance de structures publiques et d’un droit public. Ainsi dans les cités, il y a un certain nombre d’agents publics, de fonctionnaires, qui sont chargés de gérer les domaines ans lesquels la cité intervient.

Cela donne naissance à ce qu’on qualifie de service public, notion que l’on retrouvera en droit administratif au cours du examen siècle et aujourd’hui, abasourdiraient le droit administratif est le droit des services publics. Il y a aussi un domaine public c’est-à-dire la réalisation de certains travaux ou la possession de certains biens, ce qu’on qualifie de domaine public. Exemple romain de service et de domaine public: le service des eaux, impliquant la construction d’aqueducs.

En réalité, tout dépend de l’intérêt public qui se rattache ne activité donnée: si il ha un intérêt public, il y a forcément un service public avec des agents publics et un domaine public. S’il n’ a pas d’intérêt général, cela relève des personnes privées et du droit privé. Deux caractéristiques peuvent être relevées pour ces activités publiques: ? Il ha un caractère de force attaché au pouvoir public: en effet le pouvoir public repose sur une structure de force manifestée notamment par le pouvoir de l’armée ou de la police. Il ha un caractère sacré du pouvoir public (politique). C’est le lien ici entre le pouvoir spirituel, le pouvoir religieux t le pouvoir public ou la puissance publique. Il ha en effet une sorte de magie par râpa le pouvoir public ou la puissance publique. AI ha en effet une sorte de magie par rapport au pouvoir: on parle de caractère théocratique du pouvoir politique qui se manifestait par exemple dans l’égyptien ancienne, avec le pharaon qui était considéré comme une divinité.

Mais on peut prendre aussi l’exemple de orme puisque l’empereur connaissait une sorte de religiosité lorsqu’ disparaissait. B/ Les mutations au cours des siècles I. L’évolution de l’Antiquité à la Révolution Il y a incontestablement un droit public qui apparaît dans l’Antiquité grecque et romaine, mais il va s’estomper entre le déclin de l’empire romain et le réveil du droit public avec la monarchie absolue à partir des SUIVI et SÈVE mes siècles. C’est pendant le Moyen-âge que le droit public s’estompe.

Cela s’explique à cause du fait que les pouvoirs publics traditionnels vont se maintenir à titre presque fictif, et le pouvoir réel sera exercé par des seigneurs locaux qui vont en quelque sorte récupérer des pouvoirs de puissance publique pour les transformer en droit qui tombe dans leur atermoient privé, comme les corvées imposées à tous ceux qui bénéficient de la protection du seigneur. Et c’est seulement à la fin du Moyen-âge que le roi et ses représentants locaux vont à nouveau exercer un pouvoir public distinct du droit privé.

Si l’on veut résumer l’évolution sur une douzaine de siècles on a un fort remembrement du pouvoir public pendant l’Antiquité romaine puis un important démembrement pendant le Moyen-âge, et un remembrement à nouveau à partir de philtre label. Ainsi, à partir de philtre label, le pouvoir royal réussit exercer son autorité sur l’ensemble du royaume. On voit alors la fonction publique, le domaine public, ou le service public apparaître. Le roi arrive en passant des accords avec les grands vassaux ou en les éliminant, à récupérer une autorité sur l’ensemble du royaume.

AI met en place des services publics. Parfois, certaines activités qui lui appartiennent en propre s’élargissent en permettant aux individus d’en profiter. C’est par exemple le cas de la poste royale dont le but était à l’origine de transmettre aux autorités déconcentrées les instructions du roi, et puis les sujets du roi ont eu accès à cette poste en payant un droit e timbre c’est-à-dire en versant aux autorités publiques une sorte de redevance ou de taxe pour la distribution de ce courrier.

Quant à la font?on publique, elle s’est construite lentement avec le passage des officiers, c’est-à-dire des détenteurs d’une office aux commissaires, soit ceux chargés d’une lettre de commission, ou véritables agents fonctionnarisés dans les derniers temps de l’Ancien Régime. Sous l’Ancien Régime, on voit aussi apparaître un embryon de droit constitutionnel avec les lois fondamentales du royaume qui encadrent le pouvoir du roi.

On peut en citer deux: l’une est relative à la transmission de la couronne, elle implique que le successeur du roi soit un descendant mâle de celui-ci (fi la couronne, elle implique que le successeur du roi soit un descendant mâle de celui-ci (fils ou petit fils) et s’est exprimé par l’adage «le roi est mort, vive le roi». ? l’autre est relative à la propriété des droits de la couronne. Ils ne sont pas propriété du roi, mais celui-ci les détient au nom de la collectivité publique.

Il n’ a pas de patrimoniale des biens royaux: ceux-ci appartiennent en quelque sorte à l’État. 2. De la Révolution à nos jours La révolution va consacrer un certain nombre de principes et des règles qui n’avaient été qu’esquissés sous l’Ancien Régime: elle va mettre en avant la Nation. Il existe une phase intermédiaire ambiguë: c’est la situation de 1789 1793 où coexistent le roi, l’État et la Nation. Sous l’Ancien Régime, il y avait seulement l’état et le roi, après 1793, il y a l’État et la Nation, et c’est seulement entre 1789 et 1793 que es trois à la fois existent.

La conséquence de la révolution en matière de droit public est que l’ensemble des éléments qui apparaissaient dans ‘antiquité romaine et partiellement sous l’Ancien Régime vont se trouver consacrés dans une logique de droit public. AI existe des services publics généralement nationaux, mais qui peuvent être aussi locaux. Il existe une fonction publique nationale soit rattachée au ministère, soit présente sur le plan local dans un cadre déconcentré. AI existe aussi un droit public et des travaux publics.

La révolution va poser des bases qui seront encore applicables au cours du sixième et au cours du examen siècle. On poser des bases qui seront encore applicables au cours du sixième et au cours du examen siècle. On a de manière réelle des règles de droit public, en particulier d’un droit constitutionnel et d’un droit administratif, qui sont distinctes du droit privé. En ce qui concerne le droit constitutionnel, son évolution va être due à une raison principale: c’est la naissance même des constitutions.

On a vu qu’il y avait un embryon de droit constitutionnel même avant les constitutions, mais lorsque ces dernières apparaissent ce droit constitutionnel ne pourra que se développer encore et encore. Les premières constitutions sont la constitution américaine de 1 787, puis dans les constitutions européennes, la constitution lanoline de 1 791 et la constitution française de 1 791. Par la suite, tous les états européens vont se doter d’une constitution. C’est le cas de l’ensemble des états européens au cours du EX me siècle. Les événements de cette période ont fait naître plusieurs constitutions.

Le premier est celui de décolonisation après la seconde Guerre Mondiale (des années 50 au début des années 60) où les nouveaux états indépendants élaborent leur constitution souvent en reprenant d’ailleurs les constitutions des états colonisateurs. L’autre mouvement est au début des années 90 avec ‘effondrement du bloc de l’Est et notamment de l’ex-OURS, chaque état fédéré devient indépendant et élabore sa propre constitution, et les états qui faisaient partie du bloc soviétique vont modifier et souvent élaborer une nouvelle constitution.

Ainsi, joua partie du bloc soviétique vont modifier et souvent élaborer une nouvelle constitution. Ainsi, aujourd’hui la plupart des états sont dotés d’une constitution. On aurait aujourd’hui près de 200 états dans la société internationale et seule une minorité ne possède pas de constitution. C’est par exemple le cas de l’engrangèrent ui en possède une coutumière. C/ Les transformations récentes du droit constitutionnel AI faut constater d’abord qu’il y a une juridictionnalisation du droit public et constitutionnel.

Cela signe?fie qu’existent des juridictions spécialisées dans le droit public ou dans le droit constitutionnel. En France, c’est l’existence de l’ordre juridiction administratif qui est chargé de l’application du droit administratif, tandis qu’en engrangèrent par exemple, il n’ a qu’un seul ordre de juridiction compétent pour tous les litiges. Quant aux juridictions appliqua huant l’ordre juridiction, elles existent dans plusieurs états européens. La France a fait office de mauvais élève puisqu’ faut attendre la constitution de 1 958 pour voire apparaître un droit constitutionnel appliqué par le Conseil Constitutionnel.

Et il faut même attendre les années 70 pour que le Conseil Constitutionnel ait enfin un rôle important à jouer. 06/1 0/09: En second lieu, il faut évoquer la multiplication des principes constitutionnels. AI y a eu progressivement un accroissement du nombre de règles et de principes constitutionnels. On parle parfois de bloc de constitutionnalité pour évoquer l’ensemble de ces éléments. Le bloc de cc parle parfois de bloc de constitutionnalité pour évoquer l’ensemble de ces éléments.

Le bloc de constitutionnalité comprendrait les déclarations comme celle des Droits de homme et du Citoyen de 1 789, elle comprendrait aussi les principes créés par e juge constitutionnel c’est-à-dire toute la jurisprudence des cours constitutionnelles. En théorie, ce bloc de constitutionnalité renvoie plutôt travers le termes «bloc» à un noyau dur de principes mais en pratique, mais la multiplication des principes fait que ce bloc peut au contraire se briser et certains auteurs parlent ravoir d’un éclatement de ce bloc. Certains n’hésitant pas à parler de principes constitutionnels de différents niveaux.

Il y aurait selon eux une suppura constitutionnalité, c’est-à- dire, à l’intérieur des principes constitutionnels, certains seraient supérieurs aux autres. Pourtant, il semble difficile d’établir une hiérarchie entre les principes constitutionnels. AI y a plutôt la recherche par le juge constitutionnel d’un équilibre entre principes contradictoires. PREMIÈRE PARTIE: LE POUVOIR Il s’exerce à l’intérieur de la société, se manifeste à travers l’état et sera encadré par la constitution. AI nous faut évoquer l’existence de ce pouvoir, et ses limites.

CHAPITRE 1: L’existence du pouvoir l/ La permanence du pouvoir dans la société A/ La présence du pouvoir dans tout groupe humain Le constat est simple: le pouvoir apparaît présent dans tous les groupes humains quelle que soit leur nature ou leur étendue. En premier lieu, quant aux les groupes humains quelle que soit leur nature ou leur étendue. En premier lieu, quant aux raisons de l’existence de ce pouvoir, deux théories s’opposent: ? Certains soulignent que le pouvoir est naturel dans tous les groupes humains et qu’il se manifeste de manière obligatoire à cause de la dimension d’agressivité des êtres humains. D’autres auteurs soulignent que le pouvoir ne correspondrait pas à l’état de nature originel de l’homme (ruisseau estime notamment que le pouvoir apparaîtrait la suite d’une corruption de l’état de nature). En second lieu, quant à l’origine de ce pouvoir, l’origine historique semble résulter d’une expansion du pouvoir exercée dans de petits groupes vers des groupes de plus en plus importants. Ainsi le pouvoir s’exercerait à l’intérieur de la famille sous l’autorité du patère familial. Puis le ouvrir s’exercerait sur un clan, puis sur une tribu.