Droit

La règle de droit essaie de traduire cette justice, à l’aide des ordres juridiques supérieurs auxquels on obéit = un droit idéal à la recherche d’une réfection, c’est ce qu’on appelle le droit naturel. AI y aurait donc dans la nature un droit qui dirait que dans la nature certaines choses émergeraient comme justes et d’autres non. C] Tendance positiviste (=matérialiste) : AI n’ aurait pas de droit subordonné à des valeur supérieures mais il y aurait un droit positif qui élaborerait ses règles en fonction des besoins.

Règle de base : interdit de l’inceste (règle que l’on retrouve dans toutes les civilisations avec des sanctions) Cette règle a évoluée au fil des années. Section 1 : La doctrine idéaliste. La théorie du droit naturel. 1. C’est une doctrine qui a évoluée. On a commencé dire qu’il y a une loi naturelle supérieure à toutes les autres premier boy ruban I panne 22, 2009 26 pages C] Tendance idéaliste : AI y a des choses qui, par elles- auxquels on obéit – un droit idéal à la recherche d’une perfection, c’est ce qu’on appelle le droit naturel.

Il y aurait lois, donc un principe supérieur de justice qui s’imposerait à la société. 2. C’est une doctrine qui a culminé avec le christianisme puisque la ré règle de droit actuelle est directement l’héritière des grands principes du christianisme. Exemple : tu ne tueras point,tu ne volera point… C] pareil que dans le droit français. On s’est appuyé sur ce droit idéal pour adopter un certain nombre de lois. AI ha une hiérarchie dans les lois avec au sommet : la loi éternelle (= la sagesse divine) La loi naturelle est juste et même si elle est injuste il faut la respecter car l’injustice vaut mieux qu’un désordre.

Et il y a des cas ou la loi est profondément injuste. Exemple : Quand l’avortement était puni par la loi, lorsque femme accouchait d’un enfant mort né, elle était condamnée à mort car ceci était qualifié d’avortement alors que ce n’était en aucun cas de sa faute. Sous l’ancien régime, cette théorie se laïciser (change). On considère qu’il y a des droits qui appartiennent aux individus dès la naissance et ceux-ci doivent faire en sorte de les respecter. Petit à petit cette doctrine idéaliste va être concurrencée par la doctrine matérialiste.

Que reste t-il du droit naturel à l’époque moderne ? 3. Il y a un droit naturel qui est une législation modèle et le législateur doit se conformer à ce droit naturel. (Ce n’est pas ce qu’il a fait en libéralisant l’avortement) Certains pensent que le droit naturel se résume quel use principes supérieurs et intangibles. Exemple . Eu respect de la vie humaine. Ceci est faux car dans notre société on fait la guerre, jusque en 1981 on guillotinant les gens, on est faux car dans notre société on fait la guerre, jusque en 1981 on guillotinant les gens, on autorise l’avortement…

Principes intangibles : C] Respecter la parole donnée. Ce qui offre une sécurité Exemple : contrat de bail n Respecter le dommage causé à autrui = réparer les préjudices. CONCLUSION : Le droit naturel est un ensemble de règles minima de justice, un ensemble de règles morales qui vont donner des lois et qui vont permettre de gommer les choses es plus injustes. Le droit idéal supérieur est un droit dont le contenu varie selon les époques. Exemple : Avortement Section 2 : La doctrine matérialiste ou positive.

Dans cette doctrine on considère que le droit est un fait de société et que toutes les sociétés ont leurs propres règles de droit. Il y a deux distinctions à faire : 4. Le positivisme étatique (=juridique) : la règle de droit s’impose du seul fait elle est l’expression de la volonté de l’état. Elle doit être respecter,non pas parce qu’elle est juste (contrairement à ce que dit le droit naturel), mais parce qu’elle traduit l’autorité de l’état. C’est une théorie très dangereuse car un état totalitaire peut imposer des règles qui vont à l’encontre du bien-être humain sans être freiné. Est-ce que toute société doit avoir des règles de droit ? » Réponse : Oui. C’est quelque chose de propre aux sociétés. Dans le positivisme juridique (ou étatique) on dit : « Peut importe qu’une règle se conforme ou non à un idéal de justice, ce étatique) on dit : de justice, ce qui compte c’est qu’elle soit conforme à la règle qui lui est supérieure dans la hiérarchie des normes (=règles). » -Le positivisme sociologique : La règle de droit est appréhende en tant que fait social.

Elle ne trouve pas son fondement dans la volonté de l’état, mais dans une conscience collective = C’est la société qui va produire les règles de droit qui lui conviennent le mieux Dole droit serait le reflet de la réalité sociale à une époque. Exemple : La loi sur l’avortement et la loi sur la boutique (1994). Chapitre 2 : Les caractères de la règle de droit. La règle de droit peut être définit comme une règle de conduite sociale dont le respect est assurée par l’autorité publique. . Les caractères généraux de la règle de droit. Section 1 Cette règle de droit à un caractère obligatoire.

D’après la règle de droit on doit ou on ne doit pas faire quelque chose. – Le caractère général de la règle de droit : La règle de droit à vocation à s’appliquer à toutes les personnes, ou du moins à la catégorie de personnes visées par le texte. La règle de droit c’est une norme impersonnelle, ce n’est pas une mesure individuelle, c’est une norme permanente. Elle s’applique à partir du moment où elle est mise en vigueur jusqu’ son abrogation (=suppression) express ou implicite. Section 2 : Les caractères spécifiques de la règle de droit.

C’est le caractère contraignant qui fait sa spécificité = Si elle n’est pas observée, reste droit. N’est pas observée, respectée, il y aura une contrainte étatique qui va obliger à la respecter. « Nul ne peut se faire justice à lui-même » C’est l’état qui assure la fonction de justice. Il faut une sanction de l’état pour qu’une règle soit respectée. Exemple de sanction : Amendes (=somme précise à payer pour un type d’infraction pénale. Chi. Pour lequel on ne peut pas s’assurer), emprisonnement, dommages et intérêts (= Variation de la somme en fonction de l’amplitude du dommage, réparations).

Amendes différentes de dommages est intérêts. Chapitre 3 : Les divisions du droit. : Le droit national et le droit international. 5. Le droit national, c’est le droit interne à un état. C’est le droit positif en vigueur. Exemple : En France, c’est le droit français qui s’applique à toutes les personnes qui sont sur le territoire français. Il s’applique également aux français qui sont à l’étranger et aux étrangers qui sont sur le territoire français. 6. Le droit international public, c’est l’ensemble des règles concernant les rapports entre états souverains.

Le droit international public réglemente les rapports être les états et essaie de résoudre les conflits qui peuvent se créer, avec des traités (=conventions internationales sur la peine de mort par exemple) o Particularité du droit international public : AI n’ a pas de sanctions vraiment efficaces entre les états. Quand des décisions juridiques sont rendus à leur en vraiment efficaces entre les états. Quand des décisions juridiques sont rendus à leur encontre, elle ne s’applique que si ils veuille bien l’appliquer. 7.

Le droit international privé permet de régler les problèmes qu’il peut avoir entre les particuliers qui ne ont pas de la même nationalité. Exemple : On va régler la question du droit applicable du mariage entre deux personnes qui ne sont pas de la même nationalité Le droit international privé va régler les conflits de loi dans l’espace. C] Le droit international privé va déterminer notamment la condition d’un étranger dans un pays qui n’est pas son pays d’origines, en lui disant quels sont les droits dont il va bénéficier.

Section 2 : Le droit public et le droit privé. Cette distinction représente la assuma division supérieure, la plus importante. Le droit public et le droit privé présentent : 8. Es différences d’Objet : = la division C] Le droit privé va régir les rapports des particuliers entre eux et va les réglementer (mariage, succession, contrat) ciel doit public va régir les rapports entre l’état et les collectivités territoriales (= différents échelons qui divisent le territoire français : communes, communautés d’agglomération, département, régions… Exemple : l’état va voter chaque année la DG (= départements, aux régions… Ce droit public va régir également des relations entre les collectivités territoriales avec les particuliers. 9. Des différences de finalité : Le droit public va chercher à satisfaire l’intérêt général. AI organise le gouvernement de la nation et il gère le service public. Il assure l’exercice de la puissance public, il fait en sorte que tout fonctionne (justice, prison… ) Le droit public est donc très impératif et les étrangers ne peuvent pas déroger au droit public.

C] Le droit privé cherche avant tout la satisfaction de l’intérêt individuel. Paragraphe 1 : Le droit public A. Le droit constitutionnel (il fait parti du droit public). C’est l’ensemble de règle qui préside à l’organisation politique de l’état et de son fonctionnement. Exemple : la constitution française qui dit que la défense relève de tel pouvoir, l’éducation de tel autre… C’est le législateur qui adopte la loi… B. Le droit administratif. AI règle les rapports entre une collectivité et les particuliers.

AI va établir les règles applicables entre une administration et un particulier. Exemple : Règle de forme du passeport. Paragraphe 2 . Le droit privé A. Le droit civil. C’est le droit privé général qui se préoccupe des personnes, de la famille (mariage, filiation… ) des biens (hypothèques) de la responsabilité contractuelle, des successions, des régimes matrimoniaux… La bible de base du droit civil est le code civil. Civil est le code civil. B. Le droit commercial. Le droit commerciale faisait parti du droit civil mai silo en a été séparé avant même la révolution française.

AI régit des rapports entre commerçants ou entre civils et commerçants, et il régit également toutes les opérations commerciales. Paragraphe 3 : Les droits mixtes. Les droits mixtes, ce sont des droits qui empruntent à la fois des règles de droit privé et des règles de droit public. C] Le droit pénal (=droit criminel) Il définit le comportement constitutif d’infractions et il a en déterminer les sanctions applicables. C’est un droit répressif car il organise la répression des délinquants. C’est un droit mixte car : – d’une part il sauvegarde l’ordre social en fonction de l’intérêt général.

C’est la puissance publique qui assure la sanction. (Se réfère au droit public) Exemple : interdire au gens de voler sinon ça serait le « fouetter » dans tout le pays. – d’autre part il réprime les atteintes portées aux droits des particuliers. (Se réfère au droit privé) B) Le droit de la procédure Il comprend plusieurs sortes de procédures : – procédure civile procédure pénale – procédure administrative Les règles de procédure servent à organiser la justice et son fonctionnement. Ex : quel va être le Tribunal compétent pour telle infraction ?

Le droit de la procédure est un droit mixte car il relève du public (il organise le fonctionnement d’une orge. Publique) mais aussi du droit privé car son but est de protéger les particuliers. C) Le droit social C] le droit du travail n le droit de la sécurité sociale Il est né de la Révolution industrielle. Droit du travail = ensemble des règles qui régissent le monde du travail. Le droit du travail traite de tout ce qui est pouvoir du chef d’Entreprise, droit de grève, vie syndicale, conventions collectives,…

C] le droit de la sécurité sociale droit de la sécurité sociale = droit d’une orge. Administrative (sécurité sociale) qui est apparu en 1945. La sécurité sociale essaie d’organiser la protection des individus contre les risques. Ex : accident du travail, invalidité, maladie. Ce droit de la secs sociale développe aussi une politique familiale à travers des politiques mises en place. AI y a des droits mixtes qui sont l’émanation du droit civil, u droit commercial ou de l’administration. Sur ces droits se sont greffés des petits droits.