Droit
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La distinction entre droit objectif et subjectif, le terme de droit désigne plusieurs phénomènes et permet donc de qualifiés plusieurs notions qu’il ne faut pas confondre. Tente on entend par le droit l’ensemble de règles juridiques : droit objectif. Tente on entend par droit tel ou tel prérogative dont elle est e sujet on parle alors de droit subjectif. Définition droit objectif : ensemble de règles destinées organiser la vie en société. AI s’agit de délimiter la part de liberté et de contraintes de chacun.
Il faut définir ce qui est permis ou pas pour que la vie sociale soit possible. Premier boy tâtonnait amputa 22, 2011 | 6 pages Partie I : Le cadre de la vie juridique l) La distinction Définition d spire toi vie nées page droit subjectif : ce sont un ensemble de prérogative reconnus par le Droit objectif aux personnes. Ces prérogatives sont des droits subjectifs dont les individus peuvent ce prévaloir dans leur relation avec les autres. En effet, il ne faut pas perdre de vu que le droit à pour but d’organiser la vie en société et donc de régir des personnes qu’on appel sujet de droit.
Exemples : droit subjectif = droit de propriété, droit de vote, rôtit de grève, le droit d’exercer l’autorité paternelle… Lorsqu’ affirme « j’ai le droit de faire… » en vertu de ma qualité de propriétaire c’est le droit subjectif. Lorsqu’ parle de condamné quelqu’un à réparer un dommage en vertu de l’article 1382 c’est un droit objectif. Ces significations ne s’opposent pas, elles sont complémentaires et ce sont 2 façons différentes d’envisager le phénomène, le droit que l’on se place du point de vue de la société ou du point de vue de l’individu.
Il) Quels sont les caractères de la règle de droit AI existe bien d’autres règles qui ne sont pas juridiques règle de jeu, morale, politesse). Il faut cerner plus précisément le droit il convient d’examiner les principaux caractères de la règle de droit qui permet de la différence des autres règles. I) La règle de droit a une final droit qui permet de la différence des autres règles. 1) La règle de droit a une finalité sociale. Le droit a pour ambition de régler les relations extérieures des hommes entre eux pour y faire régner une certaine paix sociale (biscottes).
La règle de droit est un facteur d’ordre, un régulateur de la vie sociale mais néanmoins il e s’agit pas là sa seule finalité. Le droit a également pour but de faire régner tout à la fois le progrès et la justice. Le problème c’est que le droit n’est pas le seul à suivre la finalité sociale, la règle religieuse, morale et l’équité poursuivent le même but. Donc il faut les distinguer. Ai) Droit et religion Il convient de les distinguer, évidemment toute religion influence le droit, cette influence sera plus ou moins forte selon le degré de laïcité de l’état.
l’état n’exerce aucun pouvoir religieux, les églises n’exercent aucun pouvoir politique. Même si nous sommes dans état laïque nos règles de droit ont esthétiquement subi l’influence judo- chrétienne. Il n’en est pas ainsi de toutes les règles juridiques, il existe des règles de droit dont on imagine mal des relations avec des commandements religieux (code de la route). Il existe des contradictions entre le contenu de certaine règle de droit et l’nés (code de la route).
AI existe des contradictions entre le contenu de certaine règle de droit et l’enseignement religieux (l’avortement, la contraception, le divorce). En définitive la différence entre un règle religieuse et une règle éradiquer se situe au niveau de la sanction, la règle religieuse entraîne une sanction entre les hommes et les divinités et la règle de droit entraîne une sanction du groupe social. Bu) Droit et morale La morale ce sont des normes établissant une opposition entre le bien et le mal (les m?ours).
La morale inspire le contenu de la règle juridique, la règle de droit va évoluer en fonction de l’évolution des m?ours (l’égalité en matière d’héritage entre les enfants légitimes et les adultérins). Ce n’est pas toujours le cas qu’il évolue en fonction des m?ours en 1981 la France a abolie la peine de mort alors que les sondages était contre l’abolition). La différence entre la règle juridique et a règle morale est la sanction. Si j’ai une pensée amorale nous ne seront pas sanctionné par le droit, ce que le droit n’est pas condamnable mais amorale. ) Droit et équité Définition équité : ensemble de principe d’action qui s’impose à la conscience des individus c’est « ce qui est juste ». Le droit et l’équité s qui s’impose à la conscience des individus c’est « ce qui est juste ». Le droit et l’équité sont distinct, le juge est chargé ‘appliquer la règle de droit il ne peut pas l’écarter parce qu’elle conduit à une injustice. Le droit a certes pour objet de faire régner la justice mais également l’ordre, la sécurité et la paix.
Or l’équité est une notion trop subjective car chacun a sa propre conception de ce qui est juste. Or le droit doit s’appliquer de manière uniforme à tous et sur tout le territoire. 2) La règle de droit est obligatoire Elle est contraignante et obligatoire, elle ordonne, défend, permet, récompense ou punit même lorsque la règle de droit est permissive, elle reste obligatoire parce qu’elle interdit aux autres de portés atteinte à cette liberté et même si la règle de droit est rédigée à l’indicatif et au futur et n’on pas a l’impératif elle reste obligatoire.