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Le droit de vote des étrangers Le droit de vote des étranger existe déjà, mais ces étrnagers sont ceux habitants en europe, dans notre recherche nous parlerons pas des étrangers en globalité mais plus précisement des étrangers extracommunotaire), c’est à dire ne vivant pas en france. Nous répondrons a la suite de cette introductions a une multitude de questions pour essayer d’éclaisir le sujet, pour cela nous nous aiderons d’un texte extrait du site internet » travail- emploi. gouv. fr » Quelles sont les enjeux soulevés par cette affaire ?
Les enjeux soulevés par cette affaire sont les droits de vote aux étrangers extracommunautaires , c’est a dire des personne t page née d’un pays etrang mais cette lois est Io constitution du pays. Quelles sont les acte Les acteurs qui pre p g européenne ; ar il faut modifier la débat? :les partis politiques de gauche et de droite le gouvernement dont Francois Hollande, plus anciennement il eu François Mitterand, Lionel Jospin, le sénat, l’assemblé nationale ,ministre de l’immigration et surtout la population francais qui était pour à 61%.
Comment c’est déroulé le débat ? (Dans ce déroulement nous parlerons du débat pour le vote des étranger général, pour que l’on puissent voire très clairement depuis quand on parle du vote) Le débat fût pour la première fois aborder en 1981 par François Mitterand qui lança le débat, il avait émit l’idée de donner le vote aux étranger extracommunotaire, mais Jacque Chirac président du RPR refusa , jugeant que le pays devait faire chaque chose en son temps .
Mais en 1988, François réafirma c’est conviction et relança, mais, peut être avec une ertaine prudence ajouta « On prendra le temps qu’il faudra ». En 1988 le traité de Maastrich donne le droit de vote au étranger vivant dans un pays européens. Mais ensuite il est venu le projet pour les étranger extracommunotaire. Tout d’abord Lionel Jospin, en 2000 , 1er ministre a cette epoque, refusa le projet proposer par l’assemblé nationale. Et j’usqulen 2011 le sujet était en suspent, jusqu’en 2011 ,le sénat adopte le texte mais l’assemblé refuse .
Enfin en 2012 ,lors de la campagne de Francois Hollande il annonce dans sa promesse de campagne N050, quil mettrait éfinitivement ce projet en place. A ce-jour la lois n’est toujours pas appliquer, François Hollande la prévu pour 2017. Que penses la population de cette affaire ? D’apres les recherche que nous avons effectuez sur des forum, et autres lieu de partage d’idées , nous avons pu s’apercevoir que les idée étaient partagé, une partie est d’accord mais veuillent quil y est des conditons: par exemple : qu’il est vecu 10 ans en france, quil maitrise la langue et quil paye leurs impôts.
Une autre partie est strictement contre, revendiquent que ces un droit qui e concerne que les « vrai citoyen » et donc veulent garder ce droit pour eux seulement. Sur cette question, nous pensons que de donner le droit au etrangers avec des conditons serait bien pour faciliter leur 2 nous pensons que de donner le droit au etrangers avec des conditons serait bien pour faciliter leur integrations et aussi par respect envers eux.
Qu’en était t-il du droit au moment ou l’affaire a émergé? Quelle est l’évolution du droit suite a cette affaire ? Les droitsau moment ou a emergé cette affaire était le droit de vote au élections locales et municipales depuis 1998, et le droits e vote au étranger vivant en europe (traité de Maastrich) mais ils ne pouvaient pas etre maires,ni adjoint et ne pouvaient pas participer a l’élection senatoriale.
Au ce-jour ,les etrangers n’ont toujours pas le droit de vote malgré l’intention d’octroyer pendant la campagne présidentielle de Francois Hollande mais celui-ci a promis de s’en chargé et de l’accorder en 2017. Bilan: On peut voir a travers cette affaire que la popullation influence le droit, car elle portent un avis soit positive ou négatif sur le sujet. Elle influence alor le droit, car si par exemple le ouvernement propose la lois et que le peuple est contre ils pourraient y avoir des manifestations ou d’autre regroupement.
Et c’est aussi car nous somme dans une démocratie donc le peuple décide, mais a sn échelle. Mais en contre partie, je pense que le droit peut changer l’avis de la société, on peut par exemple prendre l’exemple du mariage homosexuelle, au départ beaucoup de personne était contre, désormais beaucoup de personne ne portent plus le même avis. Donc dans les deux cas, la population influence et est influencés. 3