Dissertation

JULLIA Nathan – Groupe 5 (Monsieur Vergnon) Dissertation : La question de l’exécutif en France 1789-1889 Le pouvoir exécutif est l’un des trais pouvoirs nécessaires pour assurer la gestion d’un État aux côtés du législatif et du judiciaire. Dans une démocratie, l’exécutif a pour but de gérer la politique courante et de faire exécuter les lois produites par le législatlf. En cent ans, de la Révolution à la crise du Boulangisme, la France connaît de nombreux systèmes politiques : monarchie constitutionnelle, république, empire ou encore monarchie absolue.

Le pouvoir exécutif est ainsi détenu par des personnes aux titres très différents : Roi de France, Roi des français, Directeur, Consul, Empereur, Président de la République ou même Président du de ses détenteurs : I ara lorii la volonté d’élarglro Sv. ivx to nextÇEge réglées par la constit écrite lors de chaque suivant les intérêts cette évolution est questions sont e constitution est L ‘exécutif évolue aussi sur l’ensemble du territoire français. Des qu’il y a plus de démocratie, la tendance est à la décentralisation. A l’inverse, lors e périodes d’autorité, la tendance est à la centralisation.

Se pose ainsi la question du pouvoir exécutif au sein de ces systèmes. Dans quelle mesure l’exercice du pouvoir exécutif évolue-t-il de 1789 à 1889 ? Tout d’abord, nous expliquerons qui sont les détenteurs de l’exécutif, quelles sont leurs attributions et les différentes façons de devenir Chef de l’État. Pui Swipe to View next page Puis nous situerons la place et la puissance des différents gouvernements dans ces régimes. Enfin, nous discuterons de l’évolution de l’administration au sein de l’État français, otamment avec le rôle des préfets.

Le titre du chef, ou des chefs, de l’exécutif sont nombreux entre 1789 et 1889. Ils possèdent des attributions et des responsabilités qui leur sont propres, bien que souvent similaires du fait de l’autoritarisme qui a sévi une bonne partie de cette période. Il y a deux périodes de monarchie constitutionnelle celle qui débouche de la Révolution en 1789 avec le changement de statut du Roi, qui devient Roi des Français, et la Monarchie de Juillet. Louis XVI, de 1789 à 1792, est le chef de l’exécutif : il fait ppliquer la Constitution et les décrets qui deviennent des lois effectives après sa signature.

Il ne peut être destitué qu’en cas de haute trahison. Le Roi représente la France dans les relations extérieures. La Monarchie absolue revient en 1814 avec les Première et Seconde Restaurations consécutives à l’abdication de Napoléon Bonaparte. L’exécutif appartient au roi qui est chef de l’État et du gouvernement. Il est à l’initiative des projets de loi et peut s’opposer aux amendements. Il s’occupe de la politique étrangère. Aussi, il nomme ministres et fonctlonnaires. L’article 14 e la Charte constitutionnelle lui octroie les pleins pouvoirs.

Durant cette période de monarchie absolue, Charles X remplace Louis XVIII en 1 824 et son règne est marqué par l’ultra royalisme. Louis-Philippe d’Orléans, en 1830, devient Roi des Français, ce qui tranche avec la période monarchique précédente. Son accession au pouvoir est houleu PAG » 1 Français, ce qui tranche avec la période monarchique précédente. Son accession au pouvoir est houleuse car on estime qu’il n’est pas légitime et que c’est un Roi issu des barricades. Il fait réviser la Charte constitutionnelle de 1814.

Bien qu’il soit le soit le chef de l’exécutif, il n’est plus Roi de droit divin et s’appuie sur un système parlementaire bicaméral à l’anglaise. Cest le dernier Roi en France. Durant cette période, la France connaît trois Républiques. La Première République s’instaure en 1792 après la trahison de Louis XVI, guillotiné le 21 Janvier 1793. La Convention dirige de 1792 ? Octobre 1795. Le Comité de Salut Public représente l’exécutif, il y a 12 membres qui sont les relais de la Convention. Les députés élisent les membres du Comité chaque mois.

De 1795 à 1799 ‘exécutif est collégial avec le Directoire. Il y a 5 directeurs qui sont désignés par les Conseils des 500 et des Anciens. Chaque année l’un d’entre eux est remplacé. Le Directoire exerce la fonction exécutive comme lors de la monarchie constitutionnelle : il nomme et renvoie les ministres, fait exécuter la loi et s’occupe des relations extérieures. Les Directeurs ne pouvaient dissoudre les Conseils, mais ces derniers ne pouvaient renverser les Directeurs. Sous le Consulat, Sieyès et Bonaparte veulent retrouver de l’ordre et écrivent une Constitution dans le but d’avoir un exécutif fort.

Napoléon Bonaparte est nommé premier Consul dans la Constitution. Il y a toujours trois consuls mais les deux autres n’ont que peu de puissance. Bonaparte nomme aux principales fonctions publiques, nomme et renvoie les ministres et n’est responsable devant perso PAGF30F11 fonctions publiques, nomme et renvoie les ministres et n’est responsable devant personne. Il a aussi l’initiative législative. Ses pouvoirs sont élargis en ce qui concerne la diplomatie et le domaine milltaire. Les trois premiers consuls sont Napoléon Bonaparte, Jacques-Régis de Cambacérès et Charles-François Lebrun.

Sous la Deuxième République, qui dure de 1848 à 1852, le président, Louis-Napoléon Bonaparte, est élu pour 4 ans et ne peut être réélu. Il y a une nouveauté importante, le Président est élu au suffrage universel direct masculin. L’exécutif possède un gouvernement composé d’un vice-président de la République et de ministres nommés et renvoyés par le président. Enfin, la Troisième République est instaurée après la défaite de Sedan en 1870 face à la Prusse. Le Chef de FÉtat est le président de la République.

Il est élu pour 7 ans par le Sénat et la Chambre des éputés. Le Président nomme les ministres et forment avec lui le Conseil des ministres. Il nomme aux emplois civils et militaires, dispose de la force armée et s’occupe des relations extérieures. Il n’est pas responsable politiquement. Le Président dispose, au même titre que les parlementaires, de l’initiative des lois. Il fait exécuter les lois et ses actes sont contresignés par le ministre compétent. Le Président peut dissoudre la Chambre des députés. La France connaît aussi 2 phases impériales entre 1789 et 1889.

Le Premier Empire débute en 1 802 après un plébiscite de Napoléon Bonaparte qui met fin à la République et à la Révolution. Sous l’Empire, Napoléon possède tous les pouvoirs. En effet il élargit même ceux qu’il avait en tant que Premier Consul. Le Premie PAGFd0F11 les pouvoirs. En effet il élargit même ceux qu’il avait en tant que Premier Consul. Le Premier Empire et Napoléon Bonaparte tombent en 1814. Le Second Empire débute en 1852 avec le Coup d’État de Louis-Napoléon Bonaparte. Celui-ci ne voulait pas faire qu’un mandat de 4 ans en tant que Président de la République.

La Constitution donne les contours de ses pouvoirs : il a seul ‘initiative de la loi, les sanctionne et les promulgue, il déclare la guerre et nomme tous les fonctionnaires. Son pouvoir ressemble à celui d’un Roi sous une monarchie constitutionnelle. Ainsi, le pouvoir exécutif est dominé par le Chef de rÉtat durant cette période. Les chefs de gouvernement et ministres sont souvent relégués au second plan. Jusqu’en 1934, e président du Conseil est un ministre parmi les autres. Il possède ce titre aux côtés d’un portefeuille ministériel.

Il s’agit d’un titre officieux : le Président du Conseil ne possède aucun personnel. La mise en place d’un Chef de gouvernement sous l’appellation de Président du Conseil se perpétue sans discontinuité jusqu’en 1848 et la chute de la Monarchie de Juillet. Durant cette période, le Roi préside le Conseil des ministres et le ministre possédant le titre de Président du Conseil n’est qu’un « vice-chef de gouvernement Cependant, la pratique prouve que le Président du Conseil a quand même un rôle important, Louis XVIII déclarant même que le Président du Conseil est une « clé de voûte ».

Sous le Second Empire, Louis-Napoléon Bonaparte cumule les fonctions de Chef d’État et de Chef de ouvernement, le Président du Conseil n’existe plus. Le Président du Conseil revient sous la Troisieme Républiqu s 1 le Président du Conseil n’existe plus. Le Président du Conseil revient sous la Troisième République, devenant primordial. Ainsi, la force et l’influence du Président du Conseil fluctue énormément sur cette période. Talleyrand, en 181 5, est le tout premier Président du Conseil.

Il a un rôle très important car c’est un libéral et il réussit à faire revoir certains aspects de la Charte constitutionnelle, il est aussi envoyé négocier au Congrès de Vienne où se déroulait une rencontre diplomatique pour décider des conditions de paix et des frontières après la défaite de Napoléon. Villèle, autre Président du Conseil sous la Restauration, domine la vie politique de 1822 à 1827 avec des mesures conservatrices qui tranchent véritablement avec les polltiques plus libérales qui ont été mises en place avant lui.

Sous la Monarchie de Juillet, Casimir Périer est un Président du Conseil très important : il demande à ce que le Roi règne, mais ne gouverne pas et le Louis-philippe se plie à ses exigences. D’autres Présidents du Conseil sont importants comme Thiers, Guizot ou le Duc de Broglie : sous la monarchie, l’influence du Président du Conseil dépend beaucoup de la personnalité de celui-ci, Mortier a par exemple été considéré comme un Président du Conseil très en retrait.

Sous la Troisième République, le Président du Conseil prend un tout nouveau rôle. Le président de la République, pourtant doté de pouvoirs importants, s’efface devant le gouvernement car ce dernier est nommé par la Chambre des députés. Ce retrait fait suite aux Lois constitutionnelles de 1875. Sous la Troisième République, le président du Conseil s’occupe de l’exécutif, alors qu’i 6 1 de 1875. Sous la Troisième République, le président du Conseil s’occupe de l’exécutif, alors qu’il n’est pas mentionné dans les lois constitutionnelles.

Peu à peu, cette fonction gagne en prestige et la pratique de la constltution dépasse complètement la théorie c’est le président du Conseil qui devient le vrai chef de l’exécutif. Selon les périodes, l’influence des gouvernements et des ministres qui les composent évolue aussi. Sous la Monarchie constitutionnelle de 1789 à 1792, il y a peu de place pour les 6 inistres car le Roi règne et gouverne. Les ministres n’étaient pas réellement titulaires d’un portefeuille ministériel et n’avaient pas le droit de faire partie du corps législatif.

Avec le passage à la Convention, les ministres ont aussi très peu de puissances, ils doivent rendre des rapports tous les 10 jours au Comité de Salut Public. Ce dernier finit même par les supprimer le 1er Avril 1794 et sont remplacés par des commissions. Sous le Directoire, les directeurs nomment 7 ministres mais ceux-ci n’ont pas une grande influence car le pouvoir est déjà partagé et délégué entre es 5 directeurs.

Le gouvernement du Consulat est aussi composé de 7 ministeres, mais leur rôle est restreint étant donné l’influence du Premier Consul sur la vie politique. Avec le Premier Empire, les 12 ministres, bien que réduits au simple rang d’agents d’exécution, sont débordés de travail. Des Directions générales autonomes sont mises en place afin de les épauler (Direction générale des Postes, Direction générale des Forêts, Direction générale des Revues et Conscription militaires, Direction générale des Vivres de guerre, Direction générale des Min PAGF70F11