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UNIVERSITÉ MOULAY ISMAIL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES MEKNES Master AISA Pr… par… par: DCherkani sami Cl Khadoud Ali Encadr… par le Professeur : ClHarmouch Mounir Mme Oumhani Eddi ClZedgui Salah 2008/2009 plan Introduction or 14 Sni* to View Section 1: les moyens de paiement à l’international A- Définition B- Le déroulement d’un crédit documentaire : C- Contrat de vente : Section ll:Les formes du crédit documentaire I-les formes du crédit documentaire A- Révocable IAinternational Encaissement simple Contre remboursement Remise documentaire Cr… it Credoc Mr Amrani est un gérant d’un magasin de mobilier de bureau. Il est installé au Maroc Monsieur Jim dirige une entreprise implantée au Japon. Il désire renouveler tous les bureaux de son entreprise et pour cela il désire les importer du Maroc. Il commande donc 150 bureaux et chaises à monsieur Amrani Je ne sais pas si je peux faire confiance ? ce monsieur Amrani ! Si je lui paie sa commande, va-t-il bien m’envoyer ma commande ? Sera-telle correcte ? Puis-je avoir confiance en monsieur Jim ?

Si je lui envoie sa commande serais-je payé ? 12 (bénéficiaire) car il s’ agit d’un crédit qui peut être amendé ou nnuler à tout moment par le donneur d’ ordre (acheteur) ou par la banque émettrice. Irrévocable Il ne peut être annulé sans accord de toutes parties (l’exportateur, l’importateur et la banque émettrice). Il couvre donc le risque commercial (défaillance de l’acheteur), mais pas les risques pays (risque politique ou défaillance de la banque émettrice).

Irrévocable et confirmé la banque confirmatrice s’engage ? payer au bénéficiaire le montant des documents reconnus conformes, même en de survenance d’évènements politiques ou économiques dans le pays émetteur ou de la défaillance de paiement de la banque émettrice. II offre donc au vendeur une sécurité optimale en couvrant les risques : •commercial : qui peut être l’interruption du marché. Cest le risque financier supporté entre la date de signature du contrat ar les parties contractantes et celle où I PAGF échéance du délai fixé. ?? Cas d’un crédit documentaire révocable et irrévocable: L’ engagement de payer à l’échéance est pris par la banque émettrice. irrévocable et confirmé: L’engagement de payer à l’échéance est pris par la banque confirmatrice. Par acceptation Il ressemble à celui d’un crédlt documentaire réalisable par paiement différé, mais avec réation par le bénéficiaire dun effet de commerce tiré sur la partie requise au crédit documentaire. L’exportateur se voit retourner un effet accepté, soit par la banque notificatrice/confirmante, soit par la banque émettrice (dans le cas d’un crédit documentaire irrévocable).

L’acceptation vaut garantie de paiement à l’échéance. • Cas d’un crédit révocable et irrévocable: L’effet est tiré par le bénéficiaire sur la ban ue 2 clause». le crédit transférable • Un crédit transférable est un crédit documentaire dont l’ ouverture comporte la clause (transférable) qui permet u bénéficiaire d’origine (le premier bénéficiaire) de demander à la banque notificatrice dénommée «banque transférante» de transférer à un second bénéficiaire (sous-traitant ou fournisseur réel de la marchandise), tout ou partie de la garantie de paiement. ?? Le transfert doit être effectué conformément aux conditions du crédit d’origine • Au moment de la réalisation du crédit er bénéficiaire conserve documentaire, le 1 la possibilité de substituer ses propres factures à celles présentées par le second bénéficiaire. • A préciser que lors du transfert du crédlt documentaire il n’y a pas un second ngagement par la banque transférante mais seulement un transfert d’intitulé (le second fournisseur devient le réel bénéficiaire).

Le crédit revolving ou renouvelable • C’est un crédit documentaire dont le montant se reconstitue automatiquement après chaque utilisation par le bénéficiaire sans aucune nouvelle ouverture de crédit documentaire et ce, qu’à son échéance faveur de son propre fournisseur, crédit qui sera alors « adossé » au premier ouvert en sa faveur. Il s’ agit Ici de deux opératlons distinctes.

Donc il y a émission d’un second crédit par le vendeur (bénéficiaire en faveur d’un autre endeur (2ème bénéficiaire) en offrant en garantie à la banque notificatrice le premier crédit documentaire tout en tenant compte des points suivants : Le montant du crédit réduit, La période de validité d’expédition et les délais de présentation réduits, II s’agit de juxtaposition de deux crédits dont l’un sert de garantie à l’autre, mais ils sont juridiquement indépendants l’un de Vautre.

Autres types de crédit Deux techniques très proches du crédit documentaire peuvent être également utilisées en commerce international. • La lettre de crédit commerciale. • La stand by letter of credit. La lettre de crédit commerciale. • Les lettres de crédit commerciales sont souvent émises par les banques a PAGF 6 OF ou d’ utilisées comme le crédit documentaire traditionnel puisqu’elles ne sont pas en elles mêmes des moyens de paiement.

La pratique de stand by letter of credit tend à se répandre partout au monde, compte tenu de ses avantages de rapidité, de commodité et surtout d’ économie de frais et commissions bancaires considérables. Coûts du crédit documentaire: Les commissions usuelles perçues par les banques dans le cadre du crédit documentaire . Frais de : 200 Dhs Notification d’ouverture………… 1. 25%D (mn 50 DhS) : 2% l’an min 50 Dhs Transfert de crédlt documentaire. : 1. 25%D Modifications . Durée . Confirmation……. . Montant : : 1’an min 50 Dhs 7 2 croisades sont importantes tant pour fidéologie religieuse que pour le négoce.

Elles créent un accroissement des échanges avec le levant et permettent le développement des républiques marchandes : Venise, Gênes…. • Les mouvements d’argents deviennent nécessaires, et sont, à l’origine, contrôlés par les templiers et les marchants Vénitiens. • De nombreux navires vides de retour d’ orient sont à remplir. Les nouveaux roduits sont vendus aux cours les plus élevés ( tissus, velours de Damas, épices La technique des affaires était réglée de la manière suivante : A cette époque le prêt d’argent avec intérêts n’était pas admis par l’Eglise. ne formule considérée comme investissement était tolérée, elle se faisait soit en numéraire, soit en marchandises. • un financier confie du métal précieux à un voyageur negocler des marchandises au loin. • Il perd tout si le bateau f risque égal. • Ce système simple et pratique est en fait une associatlon d’intérêts et de personnes créant une société de commerce ?lémentaire et éphémère dont le but est de contourner l’interdiction religieuse. ?? Le profil du commerçant commence ? changer, il se tient au centre des affaires , correspond beaucoup mais voyage rarement : il dépêche un membre de sa famllle, ou associé par contrat appelé « factor • Dés le 10ème siècle , les riches marchants arabes ont pris l’habitude de limiter les transports de métaux ou objets précieux, en employant des billets écrits qui sont en fait des promesses de paiement à une date fixée. Ils appellent ces billets des « shakks • Ce qui signifie seau, cachet, tampon apposé sur un ?crit.

Suivant la notoriété et l’importance du marchant , ils peuvent être payables sur un territoire plus ou moins étendu. • Adapté par les italiens, ce procédé se transforme en lettre de change, système toujours utilisé . Dans un même circuit financier se regroupe : – Le tireur, celui qui la rédi e • -Le tiré celui qui dans un demandé ? destination par le capitaine ou son agent pour prendre possession des biens embarqués . ?? Connaissement et lettre de change acceptée étaient transmis par courrier spécial de confiance. • Au concile de LATRAN (1215), le pape innocent III déclare qu’une somme d’ rgent peut être légitimement confiée ? un marchant pour que celul-ci puisse travailler à juste profit. • Le non respect de cette interdiction était auparavant sanctionné excommunication des chrétiens se livrant à l’activité de prêteurs. ?? C’est alors qu’apparaissent des associations de capitaux à fins commerciales. • Dans le contrat de constitution , il est stipulé qu’à la fin de la durée prévue , les comptes seront faits , en partageant bénéfices ou pertes proportionnellement ? l’apport initial de capital de chaque assocle. • Dans ce contexte, s’affirme au XVe siècle , un nouveau type d’homm