contrefacon

Objet d’étude no 2 : la contrefaçon Introduction La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative et sous entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon a con entreprises copiées On peut donc se de contrefaçon ? é et est pour les or 7 Sni* to View onséquences de la Dans une première partie, nous verrons les effets négatifs de la contrefaçon notamment sur la santé.

Puis dans une seconde partie, les sanctions liées à la contrefaçon. Enfin, nous conclurons. l) Les effets négatifs de la contrefaçon terrorisme. On estime aujourd’hui à plus de 5 % du commerce mondial la part du commerce de produits contrefaits. Un certain nombre de facteurs peuvent expliquer ce pourcentage élevé : les avancées technologiques, l’intensification du commerce international et l’émergence d nouveaux marchés, et l’apparition de nouveaux produits qui attire la contrefaçon, en particulier le prêt à porter de marque et les logiciels.

Les médicaments contrefaits sont des médicaments fabriqués ans le respect des normes de sécurité, de qualité et d’efficacité. Ils risquent donc de générer des problèmes de santé et de tuer des milliers d’indlvidus tous les ans. Les experts estiment que 10 % des médicaments dans le monde sont des contrefaçons. Le phénomène a pris de l’ampleur ces dernières années car les méthodes de contrefaçon sont de plus en plus sophistiquées et il y a de plus en plus de marchandises qui passent les frontières avec le développement de la mondialisation.

Selon l’organisation mondiale de santé (OMS), un médicament contrefait est «un médicament qui est délibérément et rauduleusement muni d’une étiquette qui contient des informations trompeuses quant à son identité et/ou sa source véritable». Il peut s’agir d’une spécialité originale ou d’un produit générique et parmi les produits contrefaits, il en est qui contiennent les bons ingrédients mais dans un emballa e contrefait ou de mauvais inerédients sans composa n quantité insuffisante ou PAGF9Cf7 Les médicaments contrefaits sont une menace pour la santé des individus et la santé publique.

Le grave préjudice pour les individus peut être causé soit par une action excessive du prlncpal ingrédient actif, sot par un dosage insuffisant e l’ingrédient actif soit par la toxicité des ingrédients qui ne devraient pas être présents dans le médicament. Les patients peuvent aussi croire être protégés contre une maladie ou un problème de santé indésirable alors qu’ils ne le sont pas.

Les médicaments dilués ou insuffisamment dosés sont une menace pour la santé publique car ils contribuent à la résistance aux médicaments dans les populations et donc à des taux d’infection en augmentation, à un plus grand besoin en matière de recherche et de développement de nouveaux médicaments et à des dépenses plus importantes en soins. D’autre part, les ontrefaçons interfèrent avec l’analyse des effets indésirables car ils donnent l’impression que le médicament non contrefait produit ces effets indésirables.

Ils privent les inventeurs et les fabricants de médicaments ou d’équipements de leurs royalties et font en cela obstacle à la poursuite de recherches. Même pire, ils font perdre confiance dans les médlcaments et donc dans les médecins. En conséquence, les plans de traitement sont moins bien suivis Il) es sanctions liées à la contrefaçon A) La contrefaçon est sévèrement sanctionnée Le Code de la propriété intellectuelle, fixe, à titre de sanction, ne amende pouvant aller jusqu’à 500 000 euros et une peine de prison de Clnq ans.

En cas de récidlve, les peines encourues sont p PAGF3C,F7 000 euros et une peine de prison de cinq ans. En cas de récidive, les peines encourues sont portées au double. En outre, si l’infraction a lieu sur le territoire national, la loi autorise la fermeture, totale ou partielle, définitive ou temporaire, pour une durée de cinq ans de l’établissement ayant servi à commettre l’infraction.

Le code des douanes national prévoit concernant les contrefaçons, qui constituent des marchandises prohibées ? itre absolu, la confiscation des marchandises litigieuses, celle des moyens de transport et objets ayant servi à masquer la fraude, ainsi qu’une amende comprise entre une à deux fois la valeur de la marchandise de contrefaçon et un emprisonnement maximum de trois ans. Lorsque le délit douanier est commis en bande organisée, la peine d’emprisonnement est portée à une durée maximale de dix ans et l’amende peut aller jusqu’à cinq fois la valeur de l’objet de fraude.

Enfin, dans le cadre des contrôles opérés par les services douaniers sur l’ensemble du territoire français, les détenteurs ou les personnes qui transportent ertaines contrefaçons doivent immédiatement produire des documents justifiant de la situation régulière de ces produits. http://www. douane. gouvfr/articles/a11068-role-de-la-douane -dans-la-lutte-contre-la-contrefacon http://www. dgcis. gouv. fr/secteurs-professionnels/la-lutte-contre -la-contrefacon http://v. mw. dgcis. gouv. fr/secteurs-professionnels/comment-lutter -contre-la-contrefacon http://www. enat. fr/espace_presse/actualites/201311 /la_lutte contre la contrefacon en examen au senat. html _contre_la_contrefacon_en_examen_au_senat. html Je te conseille d’aller sur ces sites, mais c’est exhaustif tu peux echercher d’autres ressources documentaires… B) Exemples de marques contrefaites : ADIDAS et LACOSTE La marque Adidas a été fondée en 1948 par l’allemand Adolf Dassler. Adidas est ensuite devenue l’une des plus grandes marques de sport mais aussi l’une des plus touchées par la contrefaçon.

Effectivement, son créateur avait entamé une action judiciaire contre trois entreprises en Chine pour recel et contrefaçon et avait réclamé 370000 euros de dédommagement à ces dernières. De plus, Adidas avait accusé les entreprises « Aile Clothing » et « Shoe Company » de vendre des produits ayant n logo semblable au sien et avait poursuivi deux magasins de Pékin pour avoir vendu des produits d’Aile Clothing. Par ailleurs, la marque Adidas est une des cibles principales de l’Afrique, qui est le pays créateur du logo Adidas à quatre bandes (une de plus que l’original).

Enfin, la marque Adidas avait été prévenue qu’un site utilisait son nom mais avec un « d » de plus et vendait des prodults contrefaits de la marque. Adidas combat, tant bien que mal, la contrefaçon. pour cela elle avait demandé à Leagas Delaney paris Centre de réaliser une annonce presse pour prévenir les consommateurs de a marque que de fausses vestes Adidas étaient vendues. De ce fait, l’agence avait transfor de la marque qui était « La pac;F5CF7 nous en « L’arnaque est sur vous D.

Cependant, Adidas n’est pas la seule marque touchée par la contrefaçon et même si le secteur textile est l’un des plus touchés, d’autres tel que les jouets, l’automobile, les médlcaments ou encore le secteur technologique sont aussi menacés. Lacoste est une entreprise française fondée en 1933 par André Gillier et René Lacoste à la suite de la retraite du célèbre joueur de tennis. Lacoste distribue actuellement vêtements, souliers, ccessoires et parfums. En 1952, Lacoste a exporté ses tee- shirts aux États-Unis et la marque est annoncée comme « Le symbole de statut du sportif compétent ».

Cette marque s’adresse principalement à la classe supérieure ; elle atteint l’apogée de sa popularité aux USA au cours de la fin des années 1970. Dans les années 1980, l’expansion de l’entreprise s’accéléra avec l’ouverture des premiers magasins, cela deviendra une chaîne internationale. En 2005, près de 50 millions de produits sont vendus dans plus de 110 pays, dans le monde entier. Aujourd’hui, on estime que 59 mlllions d’articles de toute nature sont vendus haque année, ce qui représente un chiffre d’affaire de 1,557 milliards d’euros. En moyenne, Lacoste dépense entre 2. et 3 millions d’euros par an dans la lutte contre la contrefaçon. Prenons l’exemple de la contrefaçon du crocodile au Maroc : Le Maroc est le principal pays producteur de contrefaçon Lacoste. La petite quantitée d’expo produits se fait par les touristiques. Il y a quelques années, on trouvait beaucoup de produits Lacoste contrefaits sur les étales des différents marchés marocains. Depuis quelques mois, ces étales, notamment au marché de Koréa à Casablanca, proposent de moins en moins de produits. En effet, ce phénomène est dû a une série de procès intenté par l’entreprise Lacoste.

Le service juridique de la chemise Lacoste l’on confirmé « Les tribunaux de commerce ont prononcé des décisions très encourageantes pour nous, allant de la confiscation des produits au versement de dommages et intérêts. Concluslon La contrefaçon est un fléau mondial. L’aspect juridique aussi y joue un grand rôle. En effet les états sont concernés par la pratique de la contrefaçon, car les industries de fabrications sont habituellement situées dans les pays les plus développés et la contrefaçon vient alors ralentir leur production.

Par conséquent certaines d’entre elles doivent licencier des employés et l’état se voit alors dans un problème de chômage. Le Produit international brute peut aussi être atteint de cette maladie contagieuse. D’autre part, les produits contrefaits sont aussi de qualité médiocre et ne sont pas fait pour durer. Il est vrai que le prix débourser et parfois plus de 75% moins cher que le prix de l’original, et c’est justement cela que les consommateurs négligent, qu’ils déboursent un grand montant mais c’est la qualité du produit qu’ils obtiennent, sans oublier la réelle reconnaissance des produit haut de gamme.