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Cessentiel sur les opérations en devises et les opérations intracommunautaires û Les règles afférentes à la WA Représentation schématique de la circulation des biens et servlces : Les exportations (ventes vers le reste du monde) ne sont pas soumises à TVA. Enregistrement comptable Les importations (ac l’objet d’un dédouan p g du monde) font ne font partie du coût d’achat et la TVA est due lors du passage en douane. Le dédouanement peut être confié à un transitaire en douane. Le service facturé par le transitaire s’enregistre dans le compte 622.

Ce coût peut, sur option, être intégré au coût d’acquisition ou être inscrit en charges. Enregistrements comptables Les livraisons intracommunautaires concernent les ventes vers un pays de l’Union européenne. Elles sont en principe exonérées de achats en provenance de l’Union européenne. La TVA ne figure pas sur la facture dans la mesure où le client et le fournisseur disposent du numéro d’identification. Le client français calcule la WA et la mentionne dans sa déclaration de WA. Il la doit à l’État français. Cette TVA est appelée « TVA due intracommunautaire ».

Cependant, s’agissant d’un achat, la TVA déductible doit galement être mentionnée dans la déclaration de TVA. Enregistrements comptables : Û Les achats et les ventes en devises Lorsqu’une opération commerciale est libellée en devises, elle entraine nécessairement des gains ou des pertes de change, du fait que les règlements ne sont pas concomitants à la facturation. I peut y avoir des acomptes, la facturation et ensuite le règlement. Le cours de la devise à prendre en compte est celui du jour de l’opération d’achat ou de vente. Taux de conversion Avances et acomptes Taux de change du jour du versement ou de rencaissement.

Facture Taux de change du jour de la facturation ou taux de change moyen du mois. Règlement Acompte La conversion se fait en euros au cours du jour du versement ou de l’encaissement Ach 2 Achats en devises : D c 4096 512 x Ventes en devises : 4196 Facturation La conversion se fait au cours du jour de la facturation ou à un cours moyen mensuel. Un éventuel compte 4096 ou 41 96 doit être soldé. Si le cours a varié depuis le versement de l’acompte, il en résulte un gain ou une perte sur l’acompte tel qu’évalué au cours de la facturation. Il s’enregistre au compte 766 ou 666 en cas de perte.