Chancelier

Dissertation droit constitutionnel Sujet « Le chancelier de la république fédéral allemande » Le fonctionnement politique en Allemagne est régi par « la loi fondamentale » et non une constitution. Elle est une république fédérale, composé de 16 lander qui est en similitude avec états fédéré. Cest un système de démocratie représentative à régime parlementaire qui y est instauré, la volonté de chaque citoyens de tous les lander pa mandat représentati allemand, ses memb de chaque land.

On p constitué de deux as to View sentants qui ont un tit du parlement ionnalité de vote risme bicaméral, la chambre haute), et le Bundestag (la chambre basse), qui sont chargés d’édicter la loi. Les députés de la chambre basse sont au nombre de 598, ils sont élu par un double vote, la première moitié des députés par l’élection des listes de Land des partis, et la seconde partie par les 299 circonscriptions électorales. Tout ceci constitue le pouvoir législatif qui est régi par la loi fédérale allemande, cependant cette loi donne des pouvoirs considérables au chancelier de la épublique fédérale allemande.

La démocratie allemande est née en 1 949 après la seconde Guerre Mondiale, aux vues des conséquences que l’Allemagne a connue avec un chancelier trop puissant il fallait donc diminuer son pouvoirs pour ne plus se laisser diriger par un dictateur. A l’ Swlpe to vlew next page l’apparition de coalition au parlement le chancelier a vu ses pouvoirs s’amoindrir. A partir de là nous pouvons nous demander, le Chancelier allemand dirge-t-il encore le régime politique allemand ?

Dans notre développement nous allons aborder les différentes acettes du Chancelier, il fait partit de l’exécutif et dispose de beaucoup de pouvoirs qui sera notre l, mais il peut se faire renverser par le parlement car il est issu du Bundestag notre Il I Un chancelier allemand aux pouvoirs puissants Nous avons en Allemagne le président et le chancelier qui partage l’exécutif, mais le président n’est que représentant de l’état allemand et n’a pratiquement aucuns pouvoirs contrairement au président des Etats-Unis qui possède le droit de véto. Qu’en est-il du chancelier ?

A] L’élection du chancelier Le chancelier de l’Allemagne est élu par le Bundestag, c’est le seul à être élu ainsi au gouvernement. es députés du Bundestag sont élus par le peuple, les députés forment des partis, chaque partis élis un représentant : le Leader, celui qui appartient au partis victorieux devient chancelier bien avant les élections à la chancellerie. Le président fédéral ne peut même pas contrer cela, cela veut dire qu’ils sont obligés de cohabiter. Cela forme une chaine d’élections qui est comparable au premier ministre britannique qui est indirectement élu par le peuple.

Le peuple allemand en votant, prend donc en compte qu’elle sera la personnalité qui aura probablement sa place à la chancellerie. En Allemagne c’est une élection à deux tours, mais depuis 1 probablement sa place à la chancellerie. En Allemagne c’est une élection à deux tours, mais depuis 1949 il n’y a eu qu’un seul tour car pour élire le chancelier il faut avoir la majorité absolue au Bundestag. Mais avec le nombre de partis qu’il y a, les députés sont obligé de faire une coalition pour pouvoir avoir la majorité et élire un chancelier, il faut donc qu’ils rouvent un terrain d’entente.

Ses pouvoirs lui sont directement octroyer par l’article 65 de la loi fondamentale allemande, une fois qu’il arrive au pouvoir. B/ Les pouvoirs que lui donne la loi fondamentale Comme nous en avons fait la remarque, le chancelier est comparable au premier ministre britannique, ils sont élus par un système d’élection assez similaire mais la place de ces deux protagonistes est aussi de même. Les allemands ont copié cette idée, d’un chancelier (premier ministre) aux pouvoirs puissant mais aussi sur un président (roi) aux pouvoirs restreint.

Avec un exécutif à deux têtes gouvernement/président, le vrai détenteur des pouvoirs de l’exécutif est le chancelier, le président sert uniquement à représenter le pays et ne dispose même pas de droit de véto à l’instar du président des Etats-Unis. Le chancelier dispose de ses pouvoirs comme nous l’avons dit, de l’article 65 de la loi fondamentale allemande. « Le chancelier fédéral fixe les grandes orientations de la politique et en assume la responsabilité. Dans le cadre de ces grandes orientations, chaque ministre fédéral dirige son département de façon utonome et sous sa propre responsabilité.

Le gouv fédéral dirige son département de façon autonome et sous sa propre responsabilité. Le gouvernement fédéral tranche les divergences d’opinion entre les ministres fédéraux. Le chancelier fédéral dirige les affaires du gouvernement selon un règlement intérieur adopté par le gouvernement fédéral et approuvé par le président fédéral. » Le chancelier est dans l’obligation d’érigé un plan de la politique gouvernementale que les ministres sont tenus de s’y tenir.

Il y une réelle dépendance des ministres face au chancelier car, il peut choisir lui-même ses ministres et les renvoyer dès qu’il le souhaite, tous ses ministres forment le cabinet, il est entouré de personnes qui sont dépendant de lui, ils sont donc à sa charge. De la même façon que le président des Etats-Unis n’est pas seul dans l’exécutif, le chancelier lui est de même modèle, c’est à lui que revient le titre de chef du gouvernement. Ce n’est pas pour rien que l’on qualifie le système politique allemand de « démocratie de chancelier

Néanmoins le chancelier exerce ses fonctions sous le regard du Bundestag qui limite ses pouvoirs, nous allons donc voir que le chef du gouvernement allemand est un personnage aux pouvoirs limités. Il sa responsabilité devant le parlement Nous avons abordé les pouvoirs que détenait le chancelier, à présent nous allons vair qu’il n’est pas aussi puissant que le premier ministre britannique mais qu’il dispose d’une dépendance et d’une possibilité de renversement qui peut se déclencher par le Bundestag. A] la destitution par le Bundestag « On ne renve PAGF