Cas pratique

me Charmant a cependant découvert l’origine de ses nouveaux boutons et souhaite obtenir justice. Ajouter les éléments de droits : Notre droit distingue – Quelque soit le domaine de responsabilité, afin d’engager la responsabilité de l’auteur d’un dommage, 3 éléments sont à réunir. Il faut d’abord démontrer l’existence d’un dommage. + fait générateur de responsabilité : une faute + un lien de causalité entre la faute et le dommage. – Ici, c’est la responsabilité délictueuse qui nous intéresse.

En ce qui concerne le fait générateur de responsabilité, autrement dit la faute, il faut savoir que le droit civil ne pré si e toi vie nées a e Cas pratique – abus de droit premier boy originales empâta 22, 2011 | 4 pages swaps toi vie nées page prévoit pas de liste pré-établie de fautes. Les fautes peuvent d’ailleurs être variées : il existe les faute par commission, les fautes par omission, es fautes intentionnelles et non-intentionnelles. A coté de ces catégories, il existe la théorie de l’abus de droit.

La théorie de l’abus trouve à s’appliquer lorsque personne exerce un droit qui respecte la légalité, autrement houillères exerce normalement un droit. On sait que l’on peut engager la responsabilité de l’auteur d’un dommage lorsque celui-ci viole un droit, et c’est logique. Qu’en est-il alors de l’exercice normal d’un droit ? Cette théorie permet en fait d’engager la responsabilité d’une personne, lorsque celle-ci ne faisait qu’exercer un drop?t qui lui est reconnu. La théorie trouve alors à s’appliquer dans trois cas.

D’abord, la théorie de l’abus de droit peut permettre d’engager la responsabilité de l’auteur d’un dommage risque celui-ci avait l’intention de nuire. Cependant, la théorie s’applique lorsque ‘auteur du dommage a cherché a détourné le droit en question de la fonction sociale qui lui est assignée. Pour finir, la théorie de l’abus de droit trouve à s’appliquer aussi lorsque l’auteur du dommage a commis une faute dans l’exercice d’un droit. Les droits qui ont été abusés peuvent du dommage a commis une faute dans l’exercice d’un droit. Les droits qui ont été abusés peuvent relevés de plusieurs domaines.

D’ailleurs, les solutions de la jurisprudence raient en fonction de ces domaines. On trouve d’abord des droits discrétionnaires, ou dit absolus. Une personne demandeur qui s’appuient sur de tels droits ne pourra pas obtenir indemnisation sur le fondement de l’abus de droit car ces droits ne sont pas susceptibles d’abus car l’exercice de tels droits dépend en fait d’une appréciation personnelle. On trouve aussi les droits relatifs, comme par exemple le droit de rompre les fiançailles. Ces droits sont susceptibles d’abus. Pour finir, les droits-fonctions sont eux aussi susceptibles d’abus.

Il s’agit d droits reconnus à une personne dans un objectif détermine, par exemple, le droit à l’autorité parentale. Pp de droit : Il s’agit donc de savoir si la responsabilité de me Longez peut ou non être engagée alors qu’elle ne faisait qu’exercer un droit ? OU me Charmant peut-être indemnisé de son préjudice sur le fondement de l’abus de droit ?