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Université Moulay Ismail Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales de Meknès Master Spécialisé : Economie et Stratégies des Institutions Financières ntitulé de Matière: Règlementations bancaires Exposé sous le thème: Encadré par : Mr.

BENTAHAR Abdel OF p g ELANSARI Abdeljabbar SEDDIK Mohamed Mouad Année Universitaire 2014-2015 Plan Introduction Chapitre 1 : Historique du comité de Bâle I – Création du comité de Bâle Il – Missions du comité de Bâle Chapitre 2 : Contenu de l’accord de Bâle L’accord de Bâle I : Ratio Cooke : DIDI années 1980, ce risque a fortement évolué, avec la forte ugmentation des faillites de certaines banques internationales, d’où la nécessité d’une règlementation bancaire et d’une gestion des risques développée, pour limiter ces risques.

Ces risques qui avalent menacés la stabilité du système bancaire et financier ont conduit le comité de règlementation bancaire (comité de Bâle) qui est hébergé par la banque des règlements internationaux (BRI), à proposer à la communauté bancaire un accord sur un niveau minimum de fonds propres pour les banques internationales en 1988 appelée accord de Bâle, qui a instauré de nouvelles obligations règlementaires en matière e fonds propres ayant pour objectif d’accroitre la sécurité et la solvabilité des banques et la stabilité du système financier dans son ensemble.

La question qui nous interpelle alors est la suivante : que présente l’accord de Bâle en matière de réglementations et pratiques de surveillance bancaire ? pour répondre à cette problématique, nous allons traiter dans un premier chapitre, l’historique du Comité de bale puis dans un deuxième le contenu de l’accord de bale I pour terminer par un troisième chapitre qui présentera les limites de cet accord. Chapitre 1 : Historique de comité de Bâle

Création de Comité de Bâle : Les faiblesses d’un système bancaire, que ce soit dans un pays en développement ou dans un a s développé, peuvent menacer la stabilité financière tant ays qu’à l’échelle 2 3 les gouverneurs des principales banques centrales ont créé en 1974 le Comité de règles et pratiques de contrôle bancaire (ou comité de bale), pour objectif premier l’amélioration de la stabilité du système bancaire international, lui même garant de la stabilité d’un système financier de plus en plus internationalisé.

La création du Comité suivait de quelques mois un incident urvenu à la suite de la liquidation d’une société allemande (Herstatt), incident qui avait vu cette faillite avoir un effet domino sur certaines autres banques. Le Comité était initialement appelé « Comité Cooke du nom de Peter Cooke, un directeur de la Banque d’Angleterre qui avait été l’un des premiers à en proposer la création, et qui en fut le premier président. C’est un forum où sont traités de manière régulière quatre fois par ans les sujets relatifs à la supervision bancaire, il est hébergé par la banque des règlements internationaux à Bâle.

S’agissant dans un premier temps de limiter le risque de faillite, le Comité se concentra sur le risque de crédit. Lorsqu’une banque subit des pertes sur les crédits accordés, elle ne peut couvrir ces pertes qu’en consommant son cap tal. Lorsque tout le capital est consommé, la banque commence à consommer les capitaux déposés ou qui lui ont été prêtés et est en état de faillite virtuelle, il est en fait peu vraisemblable qu’on en aille jusqu’au point où tout le capital sera consommé.

Le Comité se compose de représentants des banques centrales et des autorités prudentielles des treize pays suivants : Allemagne, Belgique, Canada, Espagne, États-Unis, France, Italie, Japon, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède et Suisse. Au cours de la session des 10 et 11 mars 2009, i 30F 13 Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède et Suisse. Au cours de la session des 10 et 11 mars 2009, il a été décidé de l’élargir ? l’Australie, au Brésil, à la Chine, à la Corée, à l’Inde, au Mexique et à la Russie.

Le IO juin 2009, il a, en outre, été ouvert à Hong Kong et à Singapour, ainsi qu’à d’autres membres du G20 : Afrique du Sud, Arabie saoudite, Argentine, Indonésie et Turquie. Le comité de Bâle a publié une série de documents depuis 1975 liés au contrôle prudentiel bancaire. Le premier de ces documents est publié en 1975, appelé le concordat de Bâle. En 1983 le concordat de Bâle fut modifié pour introduire le principe de consolidation du contrôle prudentiel bancaire.

Il- Missions de comité de Bâle : Le Comité de Bâle s’est donné pour mission de définir des règles visant à améliorer la stabilité du système bancaire international. Cet objectif impliquant en premier lieu de limiter le risque de faillite des banques Ses principales missions alors sont renforcement de la sécurité et de la fiabilité du système financier. – L’établissement de standards minimaux en matière de contrôle prudentiel. – La diffusion et la promotion des meilleures pratiques bancaires et de surveillance. La promotion de la coopération internationale en matière de contrôle prudentiel. 3 de renforcer la prise de conscience du risque de contrepartie et a pousser les banques à se doter de fonds propres comme un matelas pour un tel risque. Bâle fait référence à un ensemble de recommandations formulées par le Comité de Bâ’le en 1988, un comité rassemblant es banquiers centraux des pays du G-IO sous l’égide de la Banque des règlements internationaux. Ces recommandations, également connues sous le nom d’Accord de Bâle de 1988, visaient à assurer la stabilité du système bancaire international en fixant une limite minimale à la quantité de fonds propres des banques.

Ce minimum a été fixé en mettant en place un ratio minimal de de fonds propres par rapport ? l’ensemble des crédits accordés par les banques. Ce ratio, appelé ratio Cooke par référence au président du Comité au moment de la mise en place des recommandations, fut mis en lace dans la plupart des pays de l’OCDE en 1992. Il fut aménagé au milieu des années 1990 afin d’y intégrer la gestion des risques hors-bilan, tel que les risques liés aux dérivés. C’est un ratio international de solvabilité que doivent respecter les établissements de crédit exerçant une activité à l’échelle internationale. a fixation d’un ratio minimum répond à un double objectif : – renforcer la solidité et la stabilité du système bancaire. – atténuer les inégalités concurrentielles entre les banques. Cette réglementation initialement prévue pour les pays membre u comité de bale a été largement diffusée dans le monde, avec plus de 100 pays l’adoptant, elle permet d’atténuer les inégalités concurrentielles des banques se couvrant systématiquement de fonds propres à hauteur d engagements. systématiquement de fonds propres à hauteur de 8% de leurs Il-Méthode de calcul de Ratio Cooke . Le ratio Cooke est en fait un double ratio : le premier impose aux banques de provisionner des fonds propres et quasi-fonds propres à hauteurs de 8 % de leurs engagements risques et le second les impose à provisionner des fonds propres de base ? hauteur de 4 % de leurs engagements totaux.

Ces fonds se composent de 3 catégories – Fonds propres de base ou noyau dur tels le capital et les réserves : ils doivent représenter au moins 4% des risques pondérés de la banque ; -fonds propres complémentaires qui regroupent les quasi-fonds propres comme les titres, les dettes subordonnées et certaines provisions ; – fonds propres sur-complémentaires : comme les emprunts subordonnés d’une durée supérieur à 2 ans. calcul est effectué d’après le rapport entre les fonds propres et les quasi-fonds propres et l’ensemble des engagements pondérés. Le ratio Cooke doit respecter deux exigences : Fonds propres+quasi fonds propres)/Risques de crédit pondérés Fonds propres/Risque de crédit4>%. A- La pondération des risques : Le ratio Cooke est un ratio de risques pondérés, le financement de chaque risque doit comprendre un certain montant de fonds propres.

Le calcul du montant de fonds propres nécessaire a été fondé sur le risque traditionnel des activités bancaires : le risque de contrepartie. 6 3 les pondérer différemment. Plus un risque est important, plus la pondération du risque est importante et fait ainsi diminuer le ratio, incitant les banques soit à augmenter leurs fonds propres our augmenter leur solvabilité, soit à remodeler leur portefeuille afin de faire diminuer les risques encourus.

Ainsi, on distingue les actifs figurant au bilan et les engagements hors bilan : a) Les actifs au bilan : Les actifs au bilan ont été répartis en quatre catégories, chacune se voyant appliquer une pondération différente en fonction du nsque assocle Pondération à pour les actifs à risque de défaut quasi nul, comme les obligations émises par les gouvernements centraux et banques centrales des pays membres de l’OCDE, induisant une exigence en capital de (soit 0,00 € de capital pour 100. 0 € prêtés, la totalité du prêt pouvant être financée par les dépôts des clients).

Pondération à 20% pour les actifs à risque de défaut modéré, comme les dépôts et prêts effectués entre les banques des pays membres de l’OCDE, induisant ainsi une exigence en capital de (soit 1. 6 € de capital pour 100. 00 € prêtés, les 98. 40€ restants pouvant être financés par les dépôts des clients). Pondération à pour certains actifs présentant un risque moyen, comme les prêts hypothécaires, induisant une exigence en capital de 50%*8%=4% (soit 4 € de capital pour 100 € prêtés, es 96. 0€ restants pouvant être financés par les dépôts des clients). Pondération à 100% pour tous les autres actifs, comme les prêts aux entreprises ou aux particuliers, induisant une exigence en capital de (soit 8€ de capital pour 100€ prêtés, les 92€ restants pouvant être financés par les dépôts 100%*8% 8% (soit 8E de capital pour 100€ prêtés, les 92€ restants pouvant être financés par les dépôts des clients). ) Les engagements hors bilan : Les engagements hors bilan (substitut de crédits direct tels que les lettres de crédit et les actifs contingents à la transaction) e voient appliquer les mêmes pondérations que celles qui s’appliquent aux actifs, mais après application d’un facteur de conversion qui les transforme préalablement en « équivalents actifs » avant d’être pondérer ; autrement dit : Il faut donc traduire ces éléments en équivalent risque de bilan par un facteur de conversion avant de leur appliquer les pondérations.

B- Amendement de 1996 En premier lieu, seul le risque de crédit était pris en compte, mais avec l’amendement de janvier 1996, le comité de Bâle publie-t-il un document intitulé Amendement à l’accord sur les onds propres pour son extension aux risques de marché, donc ce dernier a été inclus dans le calcul des risques pris par la banque. Le risque de marché est le risque de perte qui peut résulter des fluctuations des prix des instruments financiers qui composent un portefeuille.

Le risque peut porter sur le cours des actions, les taux d’intérêts, les taux de change, les cours de matières premières, etc. Le dispositif de surveillance des risques de marché mis en place en 1996 consiste à prévoir une mesure des risques résultant, pour les établissements de crédit des opérations nregistrées dans leur portefeuille de négociation et une couverture de ces risques par des exigences de fonds propres.

Le calcul de ces exigences peut être effectué selon deux méthodes : une méthode dite standard et une méthode dite des mo B3 effectué selon deux méthodes : une méthode dite standard et une méthode dite des modèles internes, reposant sur la détermination d’une perte potentielle (« Value at Risk ») et que la plupart des grandes banques à vocation internationale ont privilégiée. Tant le risque général, lié aux variations générales de marché, que le risque spécifique, lié à l’évolution de la qualité de ignature des émetteurs, doivent notamment être couverts par des fonds propres adéquats.

Suite à cet amendement, le coefficient de solvabilité se présente comme suit . Total des Fonds propres / risques de crédit pondéré+ risques de marché pondéré Ill- Cas pratique : – Illustration de la logique du ratio Cooke : La banque X Pour comprendre la logique du ratio Cooke ; considérons la situation fictive de la banque X qui n’est soumise qu’au seul risque de crédit. Son bilan montre qu’elle a accordée plusieurs prêts dont l’encours total s’élève à 98 milliards DH. Ces prêts ont été financés par un emprunt dont le montant restant du s’élève à 85,7 milliards DH.

Imaginons que ces prêts aient tous été accordés à des entreprises dont le chiffre d’affaire excède 50 milliards DH. Bilan comptable de la banque . prêt Fonds propres Emprunt 98 12. 3 7 nature des prêts accordés, le coefficient de pondération imposé est de 100 De ce fait le montant des fonds propres minimaux dont la banque doit réglementairement disposer s’élève ? 7,84 milliards DH (98* 100 % * 8%). ces fonds propres effectifs de la banque sont donc suffisants parce qu’il s’élève à 12,3 illiards DH.

Ce montant comprend 7,84 milliards DH de fonds propres réglementaires et 4,46 milliards DH de fonds propres excédentaires. Calculons maintenant le Ratio Cooke Ratio Cooke = fonds propres de base + fonds propres réglementaires / Montant des actifs pondérés. 12,3 / 98. = 12,5 Du fait que du point de vue réglementaire la banque X dispose des fonds propres très largement suffisants, cela ne signifie pas autant qu’elle est suffisamment capitalisée. La réalité économique de la banque est en effet très éloignée de la réalité traduite par son bilan comptable. 0 3