La constitution de retat

La défi traditionnelle de la conçoit a) Conception matériel de la conçoit Les premiers auteurs qui ont décrit la constitution, on fait revaloir une approche descriptive de ces textes et considère que la constitution et le gouvernement représente des termes synonymes. Gouvernement Cl sens large (La conduite des affaires publiques) C’est une conception que l’on retrouve dans l’?ouvre d’aristocrate La politique où il définit la conçoit comme « Une organisation des divers magistratures de la cité et spécialement de celle qui détient le pouvoir souverain c. . De. Le gouvernement. La constitution c’est donc le gouvernement » Ce fut en cours jusqu’ Emme siècle. Début du Emme siècle égorges BUREAU dit « La institution c’est l’ensemble des règles juridiques suivant lesquels s’établit, se transmet et s’exerce le pouvoir premier boy échelle HOF16pfl 18, 2009 | 10 pages Gouvernement C] sens large (La conduite des affaires lésé lues s’établit, se transmet et s’exerce le pouvoir politique » Cette conception matérielle est encore d’actualité.

Même si l’objet des conçoit c’est élargit. Cependant elle ne permet pas d’expliquer la suprématie de la conçoit sur les autres réglé règles juridiques c. Ai. De. Le principe de constitutionnalité . B. Les caractéristiques formelles de la conçoit ) Constitution écrite et coutumière La conçoit peut-être Soit écrite soit coutumière. Ainsi on souligne souvent qu’avant la révolution française il a existé un certain nombre de lois juridiques supérieur.

A l’époque contemporaine, au Royaume-Unis, il n’ a pas de conçoit mais un ensemble de règles coutumières (Règles dont l’observation est générale, respecté par une communauté qui à acquis la conviction que cette règle conçoit est une une règle de ddt. Cependant même aux RU, de plus en plus, le ddt conçoit britannique s’appui sur des règles écrites ; Elles ne sont pas rassemblées dans un écument unique qualifié de constitution. Au Royaume – Unis, un mouvement fort en faveur de l’adoption (CAMÉRAS ) d’une véritable conçoit écrite à lieux.

Car la montée en puissance de l’EU fait ressortir d’avantage la perméabilité du ddt britannique. Pour les conservateurs, une constitution écrite représentera un rempart contre le ddt communautaire (contre le ddt de l’union EU). Une conçoit écrite à l’inverse, repose sur l’idée que et les règles fondamentales de l’état peuvent été codifier dans un document unique se qualifiant elle-même de conçoit et ont la valeur est supérieur aux autres normes juridiques applicables dans l’état.

Peut importe la qualification exacte ; certaines conçoit s’appelle « déclaration » « Lois fondamentales » « Charte » (Qualificatif qui est adossé aux textes monarchiques MAGMA CARAT 1215) Ex : la Charte Charte » (curatifs qui est adossé aux textes monarchiques MAGMA CARAT 121 5) Ex : la Charte sur l’environnement de 2004 adopté le 1 Mars 2005 ou la charte du 4 Avril 1914, du 14 août 1830 Le fait de choisir une conçoit écrite à été déterminant aux USA en 1787 et en France en 1789.

des les deux cas, le réacteur écrit des documents devait représenter une source de stabilité des normes et donc de sécurité juridique. C’est l’idée de la conçoit car elle est, un pacte social fondamental qui doit être connu de tous et accessible. Le caractère écrit est à l’époque perçu comme une situation de progrès car durant la période antérieur les lois pouvaient changer selon les régions, les personnes et selon la volonté du roi. Une conçoit écrite à donc une double signification, c’est un contrat social passé entre le gouvernement et la population et une limite physique visible à l’acte des gouvernants.

Les premiers conçoit qui sont apparu cade celle des USA et de la France sont apparu dans des contextes différents ; Aux USA la raison d’être de la constitution était de détacher les colonies britanniques de la monarchie QUE et faire une constitution indépendante En France, c’était pour établir une égalité réelle à l’intérieur du territoire afin de transformer des sujets en véritable citoyens. Le premier acte majeur de la révolution est la nuit du 4 août 1789 avec l’abolition des privilèges et donc de l’établissement de l’égalité entre les citoyens.

Malgré ces conditions historiques différentes, les deux premiers textes constitutionnel premiers textes constitutionnel écrit on utilisé des formes identique : une déclaration des droits précédent un texte relatif aux institutions. Ce modèle fonctionne encore aujourd’hui, lors d’adaptation de nouvelles constitution ou encore lorsque il s’agit d’adopter des textes (ex : Traité d’une conçoit pour l’EU qui a été adopte en 2004 et n’ai jamais rentré en vigueur en raison du référendum négatif français de mai 2005.

Ce trait avait été rédigé selon le modèle classique qui comportait ne charte des droits fondamentaux et une série de disposition constitutionnel) b) conçoit rigide et souple Souple = disposition qui peuvent être changé dans les mêmes conditions que la loi ordinaire. Un simple vote du parlement peux permettre une modification (Ex : Les lois constitutionnels de 1875 comme République) avantages : adaptations régulières de la conçoit aux nécessités conjoncturelles. Cloisonnements : Danger 01 940, le vote du parlement permet d’établir une dictature avec petit Il existe encore des conçoit souples : conçoit écrite (ex :

Pays-Bas) et coutumière (ex : QUE) La difficulté supplémentaire posé par les conçoit souple est quelles peuvent être changer par la loi ordinaire et il n’est pas possible de contrôler la conformité de la loi ordinaire par rapport à une conçoit souple Rigide : conçoit qui par défi ne peux pas être révisé dans les mêmes conditions de la loi ordinaire. Elle est entourée de conditions bien spécifiques selon les états. Aux USA, pour réviser ordinaire. Elle est entourée de conditions bien spécifiques selon les états.

Aux USA, pour réviser la conçoit de l’état fédéral il faut ivre une série de conditions dont la plus difficile à remplir et celle qui exige que des états fédérés (il y en a 50) approuve la révision. (La dernière révision à commencé en 1789 et à été validé en 1992) Dans le cas français, la conçoit de 1958 est rigide puisque l’art 89 de la conçoit prévoit une procédure en plusieurs temps . Cette rigidité de la conçoit est aujourd’hui atténuée dans la mesure où les révisions conçoit se multiplient. Depuis 1858 la conçoit du 4 octobre à été révisé 4 fois.

De 1958 à 1995, 8 fois et de 1995 à maintenant 16 fois. C] On assiste à une pénalisation des révisions conçoit sans une la conçoit devienne souple. L’idée principale de la rigidité de la conçoit, c’est qu’elle permet une distinction clair entre la conçoit normes super et la loi ordinaire qui est une norme inférieur. Dans ces conditions un contrôle de conformité de la loi par rapport la conçoit est possible. C. La notion moderne de la constitution a. Élaboration et révision de la constitution Le pouvoir de faire une constitution ou de la défaire est, dans un état, le pouvoir souverain par excellence.

C’est un pouvoir constituant. Traditionnellement à la suite de bureau on distingue 2 formes de pouvoir constituant : *Le pouvoir constituant originaire – abbé initié, pouvoir de faire une constitution (nouvelle ou première) *Le pouvoir constituant dérivé (ou institué) = Pouvoir de modifier une coins (nouvelle ou première) modifier une constitution déjà existante selon une procédure prédestiné dans cette constitution elle-même. Élude : Constitution non-intangible, peut être révisé.

Cette idée a parfois été Inscrite dans les constitutions (24 juin 1793 « Une constitution ne peut assujettir les générations tortures ») . Ce principe est appelé principe de notabilité constitutionnelle. La constitution doit s’efforcer de trouver un équilibre entre une certaine rigidité et une notabilité d’autre part. 1 . Élaboration de la constitution par e pouvoir constituant originaire. 2 phases = *Préparation du projet = méthode autoritaire. C]Faire préparer les projets de constitution par une ou plusieurs personnes sans consultation des citoyens ou des représentants des citoyens.

expie : Constitution de l’an VIA (Fin 1789/1800) Constitution Napoléonienne (aire) Celle-ci est rédigée par napoléonien pénétrant et saisies dans le secret des cabinets. Elle a été offerte à l’acceptation du peuple français. expie : Constitution de 1814 rédigée par un petit comité octroyé aux sujets.. *Préparation du projet – méthode démocratique C]Faire appel directement au peuple. L’claies : assemblé de la population d’une cité (hommes uniquement) qui se prononcent sur le choix des règles communes pour la cité.

Le procédé le plus courant est de faire appel au représentant des citoyens (démocratie représentative) ce procédé a été pensé et utilisé en premier lieu par les éducateurs de la constitue représentative) ce procédé a été pensé et utilisé en premier lieu par les rédacteurs de la constitution américaine de 1787 (que l’on appelle les pères fondateurs de la nation américaine). expie : joufflues, il a conceptualiser la convention (assemblé ta ch. ) à la seule fin d’élaborer un projet de constitution.

Cette convention n’est pas composé de parlementaires, le mandat de ses membres arrive à expiration une fois le projet terminé. Pour joufflues l’avantage du recours à une convention est double : Recueillir l’adhésion des gouvernés, faire appel ne assemblé spéciale qui permet d’opérer plus clairement la distinction entre la loi constitutionnelle et la loi ordinaire. Cocotier de constitutionnalité. La convention américaine de mai à septembre 1987 philatélie : Considérée comme sacrée en raison de son mode de réalisation particulière. Cette formule a été exportée en France par joufflues.

Une assemblé s’est réunie en 1792 après la mort du roi. Une convention en l’hommage de la convention de philatélie est réalisée, en régime se met en place de 1 792 à 1793 et prend le nom de régime conventionnel. Par la suite ce système de recours à une convention va être utilisé plusieurs reprise dans le droit constitutionnel français ( toutes les républiques, sauf la femme). Pour elle, la rédaction du projet a été confiée à plusieurs comités restreints, élaboré selon le type autoritaire car cette constitution a été adoptée dans l’urgence (3 mois à peine).

Cette constitution a un objectif particulier, bisexuelle AC peine). Cette constitution a un objectif particulier, bisexuelle accorde des pouvoirs exceptionnels aux législatifs (président et gouvernement) pour mettre fin à la heure civile en algérien. Le terme de convention a encore été utilisé dans une période récente : 2003/2004 . Constitution pour l’européen. *L’adoption du projet L’adoption définitive d’un projet de conçoit doit être confié au peuple qui dans une démocratie doit avoir le dernier mot.

Pour que le texte conçoit soit adopté dans une démocratie, il ne faut pas que ce soit l’assemblé qui l’ai rédigé (dissociation entre l’autorité qui à rédiger le texte et le peuple qui l’adopte. En F. L’adoption réellement démocratique d’une conçoit est récente. Il a fallut attendre la conçoit de la IF me publique (1946) et il fallut ci reprendre a 2 fois car le premier projet présenté aux F. En Avril 1946 avait été préparé par l’assemblé nationale constituante et rejeté par les français Cette A.

N Constituante avait une composition inédite qui ne se reverra plus car le parti communiste était majoritaire. La deuxième force politique était le MER. C’est aussi la première fois que des femmes y siègent. Le deuxième projet est accepté par référendum en oct.. 1 946 1958 : projet de conçoit préparé par comité restreint mais finalement soumise au référendum (force d’approbation anecdotique de ce texte). Le 4 Sept 1958, De Gaule dans un discours prononcé à Paris place de la république (il est accusé à ‘époque de vouloir nature une dictature).

Le Oui l’emporte largement. B. Révision de la coins à l’époque de vouloir nature une dictature). Le Oui B. Révision de la conçoit par le pouvoir constituant dérivé Hypothèse ou la conçoit elle-même a prévu ses propres modalités de révision. conçoit de 1758 . Modalité fixée par le titre 16 Art 89 entièrement consacré aux modalités de révision *Les autorité chargés de réviser la conçoit. On observe trots cas de figures : I/ Les représentants élus sont investi du pouvoir de révisé la constitution.

Ceux-ci peuvent soit siégé de manière ordinaire dans les assemblé dont ils sont membres et réviser ainsi la conçoit. Les représentants siègent de manière extraordinaire dans une assemblé réunis dans le seul but de réviser la conçoit. En F. C’En F. C’est la procédure qui est prévu. Le président peut décider de confier le vote de la révision soit au peuple par référendum ou par une formation spécial qui s’appelle le congres (réunions dans un même lieu à la fois des épates et des sénateurs) à seul fin de réviser la conçoit.